Chiffre d'affaires de ASSOCIATION SPORTIVE

Chiffre d'affaires et résultat net de ASSOCIATION SPORTIVE situé à STE CROIX EN JAREZ (42800), THEZAY.

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Les comptes et les ifferents ocuments comptables …

30 octobre 2025

ETOILE ONZIAISE a ONZY (58220) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... AMICALE VAUREENNE a LAVAUR (81500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, … BCF est la reference en roit es au Quebec. Avec ses 200 professionnels et alliances internationales, elle mise sur une approche entrepreneuriale pour ... Lagarere est un es leaers moniaux e l'eition, e la prouction, e la iffusion et e la istribution e contenus. Il est irige par Arnau Lagarere. Ministere e l'Europe et es etrangeres - Quai 'Orsay. Retrouvez-nous en anglais sur Afranceiplo_EN, en espagnol Afranceiplo_ES, en arabe sur ...

À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/comptes_asso.jsp

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

2

Le Conseil 'Etat : CE, 3 ecembre 2010, Ville e Paris ...

30 octobre 2025

CE, 3 ecembre 2010, Ville e Paris - Paris Jean Bouin, Nos 338272, 338527

À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/ecisions-Avis-Publications/ecisions/Selection-es-ecisions-faisant-l-objet--une-communication-particuliere/CE-3-ecembre-2010-Ville-e-Paris--Paris-Jean-Bouin-Nos-338272-338527

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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025

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conseil-etat.fr

3

N° 1236 - Rapport 'information e M. Michel Menar …

30 octobre 2025

INTROUCTION. La commission es culturelles et e l’eucation e l’Assemblee nationale a souhaite qu’une mission ’information fasse l’etat es ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1236.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

4

Peut-on creer son entreprise sous la forme ’une

30 octobre 2025

e nombreux acteurs economiques utilisent aujour’hui l’ e la loi u 1 er juillet 1901. Il s'agit 'une « convention par laquelle eux ou plusieurs ...

À suivre sur https://www.lebloguirigeant.com/-03242014at25/

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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025

La suite sur le site :

leblogdudirigeant.com/association-03242014at25/

5

victimes Carluer

30 octobre 2025

Alain Chauvel conamne en Justice pour iffamation : Le tribunal correctionnel e Brest a conamne Alain Chauvel pour iffamation a la suite 'une plainte ...

À suivre sur http://www.-es-victimes-u-systeme-carluer-j-y.fr/

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025

La suite sur le site :

association-des-victimes-du-systeme-carluer-j-y.fr

6

loi e 1901 — Wikipeia

30 octobre 2025

Lorsqu'elle a une personnalite juriique, l' peut etre conamnee tant au niveau civil (paiement e ommages-interets) qu'au niveau penal (paiement ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_loi_e_1901

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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901

7

MECENAT - BROCHURE PRATIQUE - s.gouv.fr

30 octobre 2025

4 Exemples e mecenat/parrainage* *Extraits e la octrine fi scale publiee au BOFiP Une locale ont le caractere non lucratif n'est pas ...

À suivre sur http://www.s.gouv.fr/IMG/pf/mecenat_brochure_pratique.pf

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

associations.gouv.fr

8

Commission es culturelles - Rapport ...

30 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3028.asp

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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

9

cyclisme-opage.com - Portrait e Lance Armstrong

30 octobre 2025

1971 : Naissance a allas u Sanglier 'Austin (Texas), un e ses surnoms, le 18/9/1971. Plus tar, on l'appellera aussi le Boss, Robocop ou "le neant e la route".

À suivre sur http://www.cyclisme-opage.com/portraits/armstrong.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

cyclisme-dopage.com

10

Insee − Institut national e la statistique et es etues ...

30 octobre 2025

L’Institut national e la statistique et es etues economiques collecte, prouit, analyse et iffuse es informations sur l’economie et la societe francaises

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/accueil

11

Actualites | Bpifrance servir l'avenir

30 octobre 2025

La PME provencale, nee il y a pres ’un siecle, envoute encore aujour'hui avec ses senteurs. Habituee a l’export, elle ven ses prouits ans 67 pays.

À suivre sur http://www.bpifrance.fr/A-la-une/Actualites

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025

La suite sur le site :

bpifrance.fr

12

Actualites mone associatif : les cahiers techniques - In ...

30 octobre 2025

L’Autorite es normes comptables (ANC) recommane la comptabilisation e la creance u nouveau creit ’impot competitivite emploi, communement appele ...

À suivre sur https://www.inextenso.fr/activite/s/actualites-mone-

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025

La suite sur le site :

inextenso.fr/activite/associations/actualites-monde-association

13

Pourquoi l’Europe pourrait interire le kebab - Eition …

30 octobre 2025

Quan les politiques se mettent au kebab-frites… (Photo : capture ’ecran Twitter) Au Parlement europeen, l’Alliance progressiste es socialistes et ...

À suivre sur https://www.ouest-france.fr/leitionusoir/ata/13922/reaer/reaer.html#!preferre/1/package/13922/pub/20033/page/5

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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025

La suite sur le site :

ouest-france.fr/leditiondusoir/data/13922/reader/reader.html#!preferred/1/package/13922/pub/20033/page/5

14

Le Conseil 'Etat : La regulation

30 octobre 2025

Accueil; Conseil 'Etat. Missions Conseiller, Juger, Gerer. Organisation Le Conseil ’Etat compren 300 membres et 410 agents. Retrouvez toutes les informations...

À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/iscours-Interventions/La-regulation

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

conseil-etat.fr

15

Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...

30 octobre 2025

Vous trouverez ici l’article le plus complet pour connaitre son programme et vous renseigner sur sa vie. Pour acceer a la biographie ’Emmanuel Macron ...

À suivre sur http://emmanuelmacron.io/

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025

La suite sur le site :

emmanuelmacron.io

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