Chiffre d'affaires de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

Chiffre d'affaires et résultat net de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à BOUGUENAIS (44340), 42 RUE JULES VALLES.

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N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...

20 octobre 2025

Inspection generale es services juiciaires 32-14 Inspection generale es sociales 2013-165R Moernisation e l’action publique (MAP) Intervention ’Elisabeth Chauvet, juge es enfants a Nimes, au congres e FN3S en juin 2010 sur reforme e mesure ’Investigation et ’Orientation ... a. une suspension es conventions ’entraie juiciaire en matiEre pEnale et civile, qui n’a toutefois pas affectE les autres volets e notre coopEration 9 Les s-cles e Justice. 2013 5 Justice penale [suite] 1 071 072 Conamnations et compositions penales prononcees pour : 2 703 crimes Tribunaux, centres e meiation a Montpellier (34) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e votre ville ans ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025

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assemblee-nationale.fr

2

Quelques interrogations au sujet es e l'Yonne ...

20 octobre 2025

Les amis politiques e Cue unan le... par streettelevirtuellecompt3 . Les clients. Parmi cinquantaine e clients, il y avait "es gens importants" a explique ...

À suivre sur http://onevamos.canalblog.com/archives/2013/10/13/28201550.html

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025

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canalblog.com

3

Restauration et hebergement - Republique et canton e ...

20 octobre 2025

Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;

À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025

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ne.ch

4

Evaluation quantitative e popution accueillie a l ...

20 octobre 2025

SOMMAIRE INTROUCTION : LES TERMES U EBAT 11 I. Les mineurs etrangers isoles a fin es annees 1990 11 II. Immigration et e l’enfance 14

À suivre sur http://www.infomie.net/IMG/pf/etue_sociologique_e_maame_etiemble.pf

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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infomie.net

5

Le groupe Atalian (TFN, femmes e menage ’Aulnay …

20 octobre 2025

Navigue avec Internet Explorer 9.0 sur Winows 7. Eition e Lunel. Venrei 21 Septembre 2012 . Le marathon juiciaire e William Pinson. epuis plus ’un an, c ...

À suivre sur http://www.monaulnay.com/2012/02/le-groupe-atalian-tfn-femmes-e-menage-aulnay-sous-bois-a-t-il-une-bonne-reputation.html

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025

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monaulnay.com

6

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e ngue Justice

20 octobre 2025

Titre ; 8 AVRIL 1965. - [Loi retive a e , a prise en charge es mineurs ayant commis un fait qualifie infraction et a ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?nguage=fr&=F&cn=1965040803&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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ejustice.just.fgov.be

7

Page introuvable - Orange

20 octobre 2025

Vous venez 'etre reirige vers une page 'erreur. L'aresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...

À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voi.fr/

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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auto.search.ke.voila.fr

8

es sites es institutions e l’Etat out - Le Jeune ...

20 octobre 2025

Sports Le « Roi es Gitans » Tyson Fury bouleverse hierarchie e boxe moniale L’autoprocme « roi es Gitans » n’etait onc pas qu’un fanfaron ...

À suivre sur http://jeune-inepenant.net/es-sites-es-institutions-e-l.html

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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jeune-independant.net

9

L’eau, une ressource a preserver | vie-publique.fr ...

20 octobre 2025

Sur toile publique; L’eau etant une ressource en partie renouveble, il est necessaire e proteger e l’impact es activites humaines puisque ...

À suivre sur http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-eau/eau-ressource-preserver/

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

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vie-publique.fr

10

Ville e ijon - Le Tribunal 'instance e ijon

20 octobre 2025

Le Tribunal 'instance e ijon. En matiere civile, le Tribunal 'instance connait e maniere generale e toutes actions mobilieres. En matiere civile, le ...

À suivre sur http://www.ijon.fr/recherche!0-79/le-tribunal--instance-e-ijon!6-264/

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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025

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dijon.fr

11

www.unaf.fr| UNAF - Union Nationale es Associations ...

20 octobre 2025

Institution francaise chargee e efenre et representer les interets e toutes les familles vivant sur le territoire u pays. Presentation, associations ...

À suivre sur http://www.unaf.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025

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unaf.fr

12

ispositifs specifiques aux mineurs isoles etrangers ...

20 octobre 2025

Le roit commun e e l’enfance est applicable aux mineurs isoles etrangers au meme titre qu’aux nationaux (Cf. Article Le roit commun e ...

À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique272

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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infomie.net

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Bresil, le qui tue : 56 337 homicies par an ...

20 octobre 2025

Un encore plus recent atant e janvier 2014 montre au contraire que le nombre ’homicies est a nouveau en augmentation a Rio e Janeiro.

À suivre sur http://america-tina.blog.lemone.fr/2014/05/28/bresil-le--qui-tue-56-337-homicies-par-an/

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025

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blog.lemonde.fr

14

Pour les parents - Republique et canton e Neuchatel

20 octobre 2025

Organisation; e l'enfant; Accueil extrafamilial es enfants. Pour les parents Actuellement selectionne; Pour les responsables e structures

À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/EF/SPAJ/accueil-extrafamilial/Pages/parents.aspx

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

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ne.ch

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ecret portant repartition es services e l’Etat ...

20 octobre 2025

Vu loi n° 90-07 u 28 juin 1990, retive a l’organisation et au -* controle es entreprises u secteur parapublic et au controle es personnes morales e ...

À suivre sur http://www.presience.sn/content/%C3%A9cret-portant-r%C3%A9partition-es-services-e-l%E2%80%99etat

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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025

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presidence.sn

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