Chiffre d'affaires de ANNEXE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF

Chiffre d'affaires et résultat net de ANNEXE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF situé à MOUZILLON (44330), LA RECIVIERE.

Numéro de téléphone :

1

Loi n° 98-1194 u 23 ecembre 1998 e financement e …

28 octobre 2025

Moification es conitions e la prise en charge es enfants ou aolescents eficients intellectuels ou inaaptes par les etablissements et services ... • GF otation Globale e Financement • EA Entreprise Aaptee • EHPA Etablissement ’Hebergement pour Personnes Agees epenantes *En 1997, certains services etaient rattaches a es etablissements 'eucation speciale, on parlait ans ce cas e SESSA non autonomes. eficients intellectuels - 24. Le texte ci-essous repren l'essentiel e la circulaire e 1989. Circulaire N° 89-17 u 30 Octobre 1989 relative a la ... Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000392993

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025

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gouv.fr

2

TVA - Operations concourant a la prouction ou a la ...

28 octobre 2025

TVA - Operations concourant a la prouction ou a la livraison 'immeubles - Operations immobilieres realisees ans le secteur u logement social - Operations ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2507-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

3

Ville e ijon - Quartier Valenons - Montagne Sainte-Anne

28 octobre 2025

La ville e ijon, ses quartiers, son histoire. ijon vue u ciel; La ville e ijon; Les grans projets urbains. Changement e ecor pour la place u Theatre

À suivre sur http://www.ijon.fr/ijon-info!0-150/la-ville-e-ijon!1-57/quartier-valenons-montagne-sainte-anne!2-314/

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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dijon.fr

4

Bulletin Officiel n°2004-26 - Ministere es ...

28 octobre 2025

MINISTERE E LA SANTE ET E LA PROTECTION SOCIALE Secretariat 'Etat aux personnes hanicapees irection e l'hospitalisation et e l'organisation es soins

À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2004/04-26/a0261926.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025

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sante.gouv.fr

5

Les Ulis — Wikipeia

28 octobre 2025

Occupation es sols. Type ’occupation Pourcentage Superficie (en hectares) Espace urbain construit: 66,5 %: 355,85: Espace urbain non construit: 17,0 %

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Les_Ulis

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Les_Ulis

6

RASE u Chemin vert

28 octobre 2025

LES PERSONNELS U RESEAU ’AIES. Le RASE compte 7 membres : 4 enseignantes chargees es aies a ominante peagogique . Maame Michele …

À suivre sur http://www.etab.ac-caen.fr/blogeu/rasecheminvert/

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025

La suite sur le site :

etab.ac-caen.fr

7

oussar — Wikipeia

28 octobre 2025

Le long e la montagne u Villar s'ecoule la riviere e l'Eau morte. Le nant ou torrent e Saint-Ruph, qui pren sa source au col 'Orgeval, au cœur u massif es ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/oussar

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Doussard

8

Rapport sur yslexie/ysphasie - Psyoc-France

28 octobre 2025

CARE IONNEL. Le Ministere e l'Eucation Nationale, e la Recherche et e la Technologie et le Secretariat 'Etat a la Sante ont separement, chacun ...

À suivre sur http://psyoc-fr.broca.inserm.fr/linguistique/yslysphas.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

broca.inserm.fr

9

[ Autonomia ]

28 octobre 2025

| 10/10/2011 | | Lire la suite. Ouvre bouteille automatique. Vu au salon es aies techniques e Rehacare a usselorf, ce prototype 'ouvre bouteille.

À suivre sur http://wal.autonomia.org/inex.php?view=article&theme=3

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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025

La suite sur le site :

autonomia.org

10

Referentiel Autisme - Actualites

28 octobre 2025

15/09/15: Petition · Marisol Touraine, ministre es sociales, e la Sante et es roits es femmes, Segolene Neuville, SECRETAIRE 'ETAT CHARGEE ES ...

À suivre sur http://referentiel-autisme.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025

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referentiel-autisme.fr

11

Maltraitance envers les personnes hanicapees : briser la ...

28 octobre 2025

Pourquoi il est ifficile e efinir la maltraitance. Le Livre blanc e l'UNAPEI precite a bien expose les raisons e la ifficulte a efinir la maltraitance :

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025

La suite sur le site :

senat.fr

12

CRAHN - Reseau regional autisme es Habiletes Sociales ...

28 octobre 2025

eux etuiantes e l’ecole ’orthophonie e Nantes, ans le care e leur memoire, souhaiteraient mettre en lien les troubles e la pragmatique u langage et ...

À suivre sur http://cra-haute-normanie.superoc.com/moules/news/inex.php?storytopic=0&storynum=

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025

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superdoc.com

13

I - LA CONSTRUCTION E LA PROBLEMATIQUE E L ...

28 octobre 2025

... territoires entre ivers fragments e l’appareil ’Etat » ou bien meme une technologie propre au ministere es ... en , aux textes ...

À suivre sur http://marc-fourrignier.fr/wp-content/uploas/RAPFIN1.oc

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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025

La suite sur le site :

marc-fourdrignier.fr

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