Chiffre d'affaires de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Chiffre d'affaires et résultat net de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à ST CERE (46400), AVENUE GASTON MONNERVILLE.
Numéro de téléphone :
Statut , regime social et fiscal : bien choisir
28 octobre 2025
14/07/2016 · Que l’agriculteur soit salarie ou non-salarie, il releve normalement e la MSA ( ). Le regime es non-salaries s (MSA). En fonction e son activite (temps e travail et surtout surface exploitee ou SMA : surface minimale ’assujettissement), la MSA attribue un statut social a l’agriculteur :4,4/5(62) U LANGUEOChttps://langueoc.msa.fr/lfy/ocuments/98820/88917181/Calcul+et... · Fichier PF U LANGUEOC ecision PO n°48-19-02 relative au calcul et a la repartition e l’enveloppe ans le care es prises en charge e cotisations.
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/choisir-son-statut--et-son-regime-social/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
creerentreprise.fr/choisir-son-statut-agricole-et-son-regime-social/
La location e chambre ’hotes - Urssaf.fr
28 octobre 2025
Il existe es specificites pour les loueurs e chambre ’hote rattaches au regime e la en fonction e la situation e la structure ’accueil touristique (sur une exploitation ou ans les locaux e celle-ci).
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/espaces-eies/activites-relevant-e-leconomie/quelles-activites/la-location-e-logement-meuble/la-location-e-chambre-hotes.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/espaces-dedies/activites-relevant-de-leconomie/quelles-activites/la-location-de-logement-meuble/la-location-de-chambre-dhotes.html
MSA - La securite
28 octobre 2025
Le regime e securite etuiant va etre supprime efinitivement le 31 aout 2019. Si vous effectuez votre premiere inscription ans l’enseignement superieur : vous restez affilie(e) au regime e vos parents ou tuteurs legaux.
À suivre sur https://www.msa.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
msa.fr/
Taxe sur le ' es exploitants s
28 octobre 2025
En outre, les statuts e la ne l'autorisaient pas a recouvrer une telle imposition. ans ces conitions, le choix u ' comme assiette procurait l'avantage e la simplicite technique , puisqu'il permettait e la recouvrer et e la controler selon les proceures et sous les memes sanctions, garanties et privileges que la taxe sur la valeur ajoutee.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r07-049/r07-0493.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
La suite sur le site :
senat.fr/rap/r07-049/r07-0493.html
ispositif e prise en charge es cotisations s ...
28 octobre 2025
Page 2 sur 9 PRISE EN CHARGE PARTIELLE E COTISATIONS ossier a retourner complete au plus tar le 31 Juillet 2019 Par courrier u ...
À suivre sur https://langueoc.msa.fr/lfy/ocuments/98820/78952851/ossier_PEC2019.pf/fe8c5221-e63b-56c1-6c7e-04ac18bc2a8e
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
La suite sur le site :
msa.fr/lfy/documents/98820/78952851/Dossier_PEC2019.pdf/fe8c5221-e63b-56c1-6c7e-04ac18bc2a8e