Chiffre d'affaires de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS situé à VILLENEUVE SUR LOT (47300), 744 R ROMAS.
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Texte aopte n° 213 - Proj e loi e finances, aopte ...
01 novembre 2025
Histoire. orives ait une ville miniere es l'Antiquite ; la base e l'economie e l'epoque, ait le minerai e fer, ce qui onna son nom a la ville : "Auro ives" qui signifie "'or riche", tout comme Ferriere situee juste au su. La commune est membre e la communaute e communes es Quatre Vallees epuis sa creation le 13 ecembre 1996. Cte intercommunalite succee au SIVOM e Ferrieres-en-Gatinais, cree en mai 1966, au SIVOM e Corbeilles. La franchise au Liban : es concepts epoustouflants exportables… Issus ’une civilisation e commercants, les Libanais sont es entrepreneurs hors pair. N° 1490 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 12 ecembre 2018. esignation es installations e thermique e echs non angereux concernees. Unite e perception. Quotite (en euros) 2019. 2020
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0213.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Inex general es projs / propositions e loi
01 novembre 2025
Projs propositions e loi. Les ossiers legislatifs comprennent l'ensemble es travaux parlementaires relatifs a un texte epuis son epot - par le gouvernement (proj e loi), ou par un parlementaire (proposition e loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur http://www.senat.fr/ossiers-legislatifs/inex-general-projs-propositions-e-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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senat.fr
Calameo - APAVE - Vos Obligations Reglementaires 2017
01 novembre 2025
Rea the publication. Vos obligations reglementaires eition 2017. Vos obligations reglementaires eition 2017 Nous avons le plaisir e vous presenter l’eition 2017 u guie Apave « Vos obligations reglementaires ».
À suivre sur https://www.calameo.com/books/0051103347a1174a177e
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2025
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calameo.com/books/0051103347ad1174a177e
Recherches iverses - Vaux-en-Amienois & Fremont
01 novembre 2025
les reunions u Conseil municipal u 06/06/1983 au 04/10/2018 ... (possibilite e rechercher un mot entier ou partie, es expressions ... ans toutes les reunions !!! avec Ctrl + F)
À suivre sur http://www.vaux-en-amienois.n/reunion_conseilM/recherch_tout.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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vaux-en-amienois.net
Ieaiez.com
01 novembre 2025
Ieaiez.com ... Home
À suivre sur http://www.ieaiez.com/french1.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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ideadiez.com