Chiffre d'affaires de TPS TRAVAUX PATRIMOINE SERVICES
Chiffre d'affaires et résultat net de TPS TRAVAUX PATRIMOINE SERVICES situé à SOULAINES SUR AUBANCE (49610), LA CONSTANTINIERE.
Numéro de téléphone :
Legislation - LEGANET.C
30 octobre 2025
IS - Cession ou cessation, transformation e societes, transfert e siege et situations assimilees - Cession ou cessation 'entreprise. I. Cas general Seuls les enfants qui entrent a l'ecole maternelle ou les enfants e classe maternelle ou elementaire ont les parents viennent 'emmenager sont concernes. Pour les enfants eja en maternelle a Pantin, le passage a l'ecole elementaire se fait automatiquement sur l'ecole u secteur. Que ce soit par une extension ou par l’ajout ’un etage, tout agranissement omiciliaire ne oit toutefois pas etre pris a la legere. TV5 Mone (stylise « TV5MONE »), initialement baptisee TV5, est une chaine e television generaliste francophone internationale creee le 2 janvier 1984. Marcigny est une commune francaise situee ans le epartement e Saone-et-Loire, en region Bourgogne-Franche-Comte. La commune situee au su e la region naturelle brionnaise est connue pour son marche hebomaaire cree en 1266 et qui a lieu tous les lunis matin.
À suivre sur http://www.leganet.c/legislation.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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leganet.cd
Journal Officiel e la RC - LEGANET.C
30 octobre 2025
- ecret n°006 u 4 avril 2017 moifiant le ecret n° 21/041 u 2 octobre 2012 portant reglementation e l'importation es vehicules 'occasion en Republique emocaratique u Congo - Texte
À suivre sur http://www.leganet.c/JO.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
Actualites Fiscale, Sociale et Juriique | JURIS EITIONS
30 octobre 2025
Les taux collectifs e cotisation ’accients u travail et e malaies professionnelles (AT/MP) sont fixes pour l’ensemble es activites professionnelles relevant u regime general e Securite sociale.
À suivre sur http://www.juriseitions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Cumul fonctionnaire creation entreprise
30 octobre 2025
Le cumul 'activites 'un fonctionnaire avec la creation 'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire 'exercer une activite accessoire ou e creer une entreprise parallelement a un temps partiel sont es moyens pour le fonctionnaire e creer une entreprise.
À suivre sur http://aie-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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aide-creation-entreprise.info
Cours e roit penal - Cours e roit
30 octobre 2025
ROIT PENAL GENERAL Le cours e roit penal general a pour objet l'etue e la regle e roit penal, c'est-a-ire e l'interit social assorti 'une peine.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-penal-c27646846
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Ieaiez.com
30 octobre 2025
Ieaiez.com ... Home
À suivre sur http://www.ieaiez.com/french1.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
La suite sur le site :
ideadiez.com
Lyberty.com
30 octobre 2025
l y b e r t y . c o m : now serving over 10,000 files (> 2,200 active html pages) ab creative suite 3 compare lyberty . splash page version: 2007-06-28 (June 28) 選ぶべき道は自由か死だ。
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/nex/inex_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
La suite sur le site :
lyberty.com