Chiffre d'affaires de CAA PARTICIPATION
Chiffre d'affaires et résultat net de CAA PARTICIPATION situé à ST LAURENT DE LA PLAINE (49290), 14 R SAINT ELOI ZONE ARTISANALE DE LA DOUA.
Numéro de téléphone :
TRANS'BUS - Reseaux - Transev
01 novembre 2025
Secteurs istincts ’activite (SA) Consequence en matiere e TVA et e Taxe sur les salaires. La creation e secteurs istincts ’activites est un ... C.A.A. AGENCEMENT a MAUGES-SUR-LOIRE (49290) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, … CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office - Effets e la proposition e rectification. 1. La proposition e rectification comporte trois effets : Crise ou non, certaines entreprises parviennent a epasser leurs objectifs e '. Leurs commerciaux, particulierement efficaces, conquierent chaque ... avis e publicitE relatif a la passation ’une convention e ElEgation e service public concession e service public section i. autoritE ElEgante
À suivre sur http://www.transbus.org/reseaux/grp_transev.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
La suite sur le site :
transbus.org
La Revue Fiuciaire - Restructurations 'entreprises
01 novembre 2025
A efaut e regles eterminees, les elements 'actif et e passif oivent etre repartis, sous la responsabilite e la societe apporteuse, selon une methoe ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20122/rfiucgu20122_0400_19618_002.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Transev — Wikipeia
01 novembre 2025
Le groupe est etenu a 40 % par Veolia et a 60 % par la Caisse es epots. Son ’ en 2014 est e 6,6 milliars ’euros [1]
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Veolia_Transev
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Veolia_Transdev
assault Systemes — Wikipeia
01 novembre 2025
onnees financieres en millions 'euros; Annees 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015; ': 774,1: 754,8: 796,6: 934,5
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/assault_Syst%C3%A8mes
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Dassault_Syst%C3%A8mes
Le sort toujours preoccupant es conventions e ...
01 novembre 2025
Force est e constater qu’aujour’hui encore, plus e eux ans apres l’arret Mecasonic u 23 octobre 2012 renu par la Chambre commerciale e la Cour e cassation ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/uvilla/sort-toujours-preoccupant-conventions-prestations-17326.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
legavox.fr
RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes e ...
01 novembre 2025
RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes e certaines societes - Champ 'application - Gerants majoritaires e societes a responsabilite limitee ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6334-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
La Revue Fiuciaire - La TVA - Les regimes 'imposition
01 novembre 2025
Professions e sante et assimilees. Soins meicaux et parameicaux aux personnes. Exoneration es soins a la personne; Nature es operations exonerees
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/1065/20130625082759011_som.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Urbanisme : le juge se prononce sur les premieres emanes ...
01 novembre 2025
La Cour aministrative 'appel e Marseille, saisie e emanes 'inemnisation fonees sur les ispositions u nouvel article L.600-7 u coe e l'urbanisme vient e ...
À suivre sur http://www.arnaugossement.com/archive/2014/04/22/urbanisme-5353016.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
arnaudgossement.com
EGV: Votre ex part vivre avec les enfants tres loin e ...
01 novembre 2025
"Le fait, pour une personne qui transfere son omicile en un autre lieu, alors que ses enfants resient habituellement chez elle, e ne pas notifier son changement e ...
À suivre sur http://www.jaflan.info/post/2008/07/30/EGV%3A-Votre-ex-part-vivre-avec-les-enfants-tres-loin-e-chez-vous-Que-faire
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
jafland.info
Tribunal aministratif e Montreuil : Contributions et taxes
01 novembre 2025
Accueil; Informations pratiques. Acces et cooronnees Tribunal aministratif e Montreuil; Accueil u public et epot es requetes Vous souhaitez eposer une requete ?
À suivre sur http://montreuil.tribunal-aministratif.fr/A-savoir/Selection-e-jugements/Contributions-et-taxes
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
tribunal-administratif.fr
SCI et societe commerciale - Fiscalite
01 novembre 2025
Le groupe forme 'une SCI et 'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 u Coe general es impots . Par . Freeric Roger annenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
La suite sur le site :
glose.org
Le Guie Pratique u Contribuable
01 novembre 2025
[3000] Ce chapitre traite es plus-values realisees lors e la vente ’un immeuble ou e roits relatifs a un immeuble. La loi u 19 juillet 1976 avait pose le ...
À suivre sur http://www.leguieucontribuable.com/content/view/53/108/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
leguideducontribuable.com
roit e la concurrence - Cours e roit
01 novembre 2025
INTROUCTION AU ROIT E LA CONCURRENCE. La liberte e la concurrence a pour corolaire la liberte e commerce et e l’inustrie. Le postulat qui fone cette theorie ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-e-la-concurrence-c27647604
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Prejuice ecologique : le projet e loi en cours ...
01 novembre 2025
Le Ministere e la justice pourrait presenter au Parlement, en juin prochain, un projet e loi "relatif a la responsabilite environnementale" qui aurait pour objet ...
À suivre sur http://www.arnaugossement.com/archive/2015/05/14/prejuice-ecologique-le-projet-e-loi-est-en-cours--elabora-5621939.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
La suite sur le site :
arnaudgossement.com
Ansel Association Nationale es Societes ’Exercice ...
01 novembre 2025
La perioe 'essai permet a l'employeur 'evaluer les competences u salarie ans son travail. Si cette perioe 'essai n'est pas satisfaisante, la rupture e l'essai ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/inex.php?page=actualites-contentieuses
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
societe-liberale.com