Chiffre d'affaires de NOTA FORMALITES

Chiffre d'affaires et résultat net de NOTA FORMALITES situé à ANGERS (49000), 2 SQUARE LA FAYETTE.

Numéro de téléphone :

1

Appel 'offres pour les architectes ou la maitrise ...

25 octobre 2025

SARL OUZET a BEYNOST (01700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … e sejour : Autorisations e sejour, visas e travail a obtenir avant l’arrivee ans le pays, s’aresser au Consulat general u Bresil a Paris SPIE SU EST a FEYZIN (69320) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … 921B Prouction e films institutionnels et publicitaires. Etant onne qu’il y a prouction, l’activite releve avantage es BIC. Mais pourquoi le statut ... References u ossier : Extension e l’EHPA e RUGLES page : 1 / 6 MARCHE PUBLIC REGLEMENT E LA CONSULTATION (RC) APPEL ’OFFRES OUVERT

À suivre sur http://architecte-maitrise--oeuvre.avisemarche.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025

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avisdemarche.com

2

Ceer son fons e commerce (eite par Net-iris)

25 octobre 2025

Le fons e commerce represente un bien 'une valeur economique certaine. A ce titre, l'entreprise proprietaire u fons peut en tirer profit en le venant.

À suivre sur http://www.net-iris.fr/pratique/2-ceer-son-fons-e-commerce.php

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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net-iris.fr

3

Informations pratiques Course, livraisons & Transports ...

25 octobre 2025

Site u Facility Management, a l’attention es responsables Services Generaux & Achats hors prouction 22 secteurs ’Activites et 136 Services aux entreprises

À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-courses-livraisons-transports/

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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facilities.fr

4

Licence e roit, cours e roit es

25 octobre 2025

Le cours est ivise en plusieurs parties, vous etes ans la partie 5/6. Le menu est ici : Cours e roit es . Partager ce cours : Partie 2 : la ...

À suivre sur http://www.cours-univ.fr/cours/licence/roit/licence-2-roit-roit-es--5.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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cours-univ.fr

5

roit penal es - Cours e roit

25 octobre 2025

ROIT PENAL ES . Le roit penal es est l'ensemble es regles e roit concernant les infractions susceptibles 'intervenir ans la vie es .

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-penal-es--a121605730

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025

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cours-de-droit.net

6

Gerer la chaine es ocuments export et s’aapter a ...

25 octobre 2025

Gerez les ifferents ocuments ’une transaction (ocuments commerciaux, e transport, e ouane, …) et ecouvrez les e-ocs. Telechargez le bon e commane

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-if.fr/web/international/gerer-la-chaine-es-ocuments-export-et-s-aapter-a-la-ematerialisation

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025

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entreprises.cci-paris-idf.fr

7

Regime simplifie ’imposition a la TVA - roit ...

25 octobre 2025

Le regime simplifie ’imposition a la TVA (RSI) se caracterise esormais par le epot ’une seule eclaration annuelle faisant ressortir les taxes sur le ...

À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/regime-simplifie--imposition-a-la-tva-259695

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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lemoniteur.fr

8

COMMENT-PUBLIER : publier et eiter son livre – Les ...

25 octobre 2025

Publier son livre avec un eiteur conseil. Vous avez mis la erniere main a votre projet e livre ? Confiez sa realisation a comment-publier.

À suivre sur http://comment-publier.com/publier-eiter-son-livre-conseils-auto-eition

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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comment-publier.com

9

Les consequences u statut agricole pour la filiere cheval

25 octobre 2025

Complexe car pluriisciplinaire, la filiere u cheval relevait e ifferents regimes sociaux, fiscaux et economiques. La filiere souffrait ’une absence ...

À suivre sur http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaeia/reglementation/entreprises/statut-agricole.html?type=98

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

La suite sur le site :

haras-nationaux.fr

10

Association 1901 et TVA [Resolu] - roit-finances.net ...

25 octobre 2025

Puis je savoir si une association sportive loi 1901 oit, lors 'encaissements e sommes relatifs a u partenariat, faire figurer e la TVA sur ces factures ? Par ...

À suivre sur http://roit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3870725-association-1901-et-tva

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

11

Les avantages et les inconvenients 'une association ?

25 octobre 2025

Les avantages : pas e capital. Alors qu'une SARL ou une EURL exigent un investissement 'environ 350 euros (capital minimum + frais e constitution) qui sera

À suivre sur http://sortezvosprojets.forumactif.com/t171-les-avantages-et-les-inconvenients--une-association

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025

La suite sur le site :

forumactif.com

12

Le portail es ministeres economiques et financiers | Le ...

25 octobre 2025

Lettre 'actualite u 20 mai 2016 | Centre e ocumentation Economie Finances (Ceef) - 20/05/2016. Entreprenre et innover ans le tourisme 2016 | irection ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

13

Top Assistante - gerer les eplacements professionnels

25 octobre 2025

Top Assistante, la plateforme 'entraie es Secretaires et Assistantes ... Les programmes e fielite SNCF . Une contribution e Helene PIC . La Carte « Gran ...

À suivre sur http://www.top-assistante.com/amin/voyages.php

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025

La suite sur le site :

top-assistante.com

14

LA CONVENTION INTERNATIONALE u TRAVAIL MARITIME

25 octobre 2025

F IFM/TP n° 6.12 / AC La Convention Internationale u Mone Maritime 4 facilement negociables par leurs synicats. Les gens e mer isposent orenavant en outre ...

À suivre sur http://www.ifmer.org/assets/ocuments/files/ocuments_ifm/6%20-%20La%20convention%20internationale%20u%20travail%20maritime.pf

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

La suite sur le site :

ifmer.org

15

Meaille commemorative e la guerre 1870-1871

25 octobre 2025

E LA GUERRE 1870-1871 - 9 novembre 1911 - HISTORIQUE & MOALITES ’ATTRIBUTION . Suite a un ifferen, puis un malentenu au sujet e la succession u trone ...

À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/meaille_commemorative_guerre_1870.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025

La suite sur le site :

france-phaleristique.com

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