Chiffre d'affaires de GAEC DU DOUIT
Chiffre d'affaires et résultat net de GAEC DU DOUIT situé à BINIVILLE (50390), 8 CHEMIN DE L'EGLISE.
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La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
26 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... L'article 43 e la loi e finances rectificative pour 2002 a institue a compter u 1er janvier 2003 une taxe sur le ' es exploitants ... Remarque : Le ne peut plus retourner au regime u forfait (CGI, art. 69 B) 280. Les regles e etermination u regime ’imposition applicable aux sont ... ictionnaire u roit prive francais - liste es abreviations ... efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ictionnaire juriique ... Cerfa N° 15367*01 ate e mise a jour : Aout 2015 Page 2/5 TAUX E SPECIALISATION Prouctions s ’* Exercice ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0500_0001.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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grouperf.com
NOTICE ’INFORMATION FISCALE ES CREATEURS ...
26 octobre 2025
REGIME 'IMPOSITION ES BENEFICES : BA forfait regime reel simplifie regime reel normal IS regime reel simplifie regime reel normal
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptiveformulaire_903/ficheescriptiveformulaire_903.pf
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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impots.gouv.fr
Exoneration 'impot sur les plus values professionnelles
26 octobre 2025
Jusqu’a present, le plafon e s ’ pour l’imposition es plus values etait calcule toutes taxes comprises (TTC), et en moyenne sur les eux ...
À suivre sur http://www.synicat-agricole.com/actualites/fiscal-exoneration--impot-sur-les-plus-values-professionnelles:QBXAXBYU.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
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syndicat-agricole.com
INPI : role ans la creation 'entreprise ...
26 octobre 2025
Evitez tous les risques lies a la propriete intellectuelle grace a l'INPI. Lorsque l'on a un projet e creation 'entreprise, il est important e penser aux ...
À suivre sur http://creation-entreprise.comprenrechoisir.com/comprenre/inpi
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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comprendrechoisir.com
"eces 'un irigeant" : les emarches pour poursuivre ...
26 octobre 2025
1996, apres une perioe ’apprentissage, Christophe rejoint Henry au sein u es Pepinieres u Velay. 1998, Henry et Christophe iversifient leur activite ...
À suivre sur http://www.pleinchamp.com/social-emploi/ossiers/eces--un-irigeant-les-emarches-pour-poursuivre-son-activite-agricole
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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pleinchamp.com
Commission es economiques : compte renu e …
26 octobre 2025
Article 1 er. Auteur. N° Objet. Avis e la commission. M. LE CAM. 593. Ajout 'une imension internationale es politiques agricoles. efavorable. M. LE CAM. 590
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-renu-commissions/20140407/afeco.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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senat.fr
SCEA - Chambres 'agriculture - Chambres 'Agriculture …
26 octobre 2025
La mise a isposition est une notion e roit efinie ... (par rapport au ', ... Le cas es . L'ahesion 'un fermier a un est regie ...
À suivre sur http://www.synagri.com/ca1/PJ.nsf/46b50bbaf2cf901c1256c2f0041b9a7/c6ea281f9bccfa8c1257609003439af/$FILE/societe_fonctionnement_004.oc
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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synagri.com
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
26 octobre 2025
La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0400_29661_som.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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grouperf.com
Auto entrepreneur - Creation 'entreprise - …
26 octobre 2025
Statut 'auto entrepreneur : creation et gestion. Le regime e l'auto entrepreneur presente e nombreuses specificites, aussi bien au niveau e sa creation que ...
À suivre sur http://creation-entreprise.comprenrechoisir.com/comprenre/auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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comprendrechoisir.com
2015 FAC Elevage 1.2 form - Internet es services e l ...
26 octobre 2025
cerfa n° 15367*01 ate e mise a jour : aout 2015 page 1/5 fons ’allEgement es charges a estination es eleveurs ans le care u plan e soutien a l ...
À suivre sur http://www.ain.gouv.fr/IMG/pf/20150904FormulariePseAiniffusable.pf
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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ain.gouv.fr
arbitrage sur la PMTVA 2015-2020 - agriculture ...
26 octobre 2025
» la maison es annees 2020 !!! » clause 'arbitrage (roit es ) » Le gouvernement veut reuire e 40 % 'ici a 2015 le buget e l'enseignement ...
À suivre sur http://www.agri-convivial.com/t51384-arbitrage-sur-la-pmtva-2015-2020
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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agri-convivial.com
annuaire entreprises pays e la loire bretagne ...
26 octobre 2025
L'aventure a emarre en 1998, avec la creation ’Intermeia.com, une es premieres entreprises a se lancer sur cette activite et par la rencontre e ...
À suivre sur http://www.aerialconseil.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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aerialconseil.com
Revue e Presse - OS Race Normane - Le site officiel e ...
26 octobre 2025
La Manche est le premier epartement francais pour son cheptel e vaches. Tour 'horizon, avec les eleveurs, es bovins qui peuplent nos prairies et nos herbages.
À suivre sur http://www.lanormane.com/web/revue_e_presse.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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lanormande.com
Les benefices agricoles : le forfait agricole, revenus ...
26 octobre 2025
Les revenus 'origine agricole sont imposes ans la categorie es benefices agricoles suivant l'un es regimes suivants : Le forfait agricole, le regime u reel
À suivre sur http://www.lecoinesentrepreneurs.fr/les-benefices-agricoles/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr
Projet e loi 'orientation agricole - Accueil - Senat
26 octobre 2025
Elements pouvant faire l'objet 'un nantissement. Fons e commerce. Fons agricole. Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ enominations) roit au bail
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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senat.fr