Chiffre d'affaires de ETUDES ET COURTAGES ASSURANCES
Chiffre d'affaires et résultat net de ETUDES ET COURTAGES ASSURANCES situé à NANCY (54000), 9 RUE HERMITE.
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CAEF - Tresor - Marches financiers | Le portail es ...
31 octobre 2025
Remarque : A l'occasion e chaque eclaration souscrite par le reevable e la TVA, celui-ci est tenu e joinre a la eclaration un at, y compris sur support ... 1041. Primes 'emission 1042. Primes e fusion 1043. Primes 'apport 1044. Primes e conversion 'obligations en actions 1045. Bons e souscription 'actions MAITRISER LES FRAIS GENERAUX ’ global 51 000 -Achats consommes 25 000 =Marge commerciale 26 000 -Frais generaux 8 500 =Valeur … Taxe sur la valeur ajoutee (TVA) OPERATIONS PERSONNES IMPOSABLES A LA TVA : La TVA s'applique aux operations relevant 'une activite inustrielle, … Compte e resultat Bilan Analytique Balance es comptes Gran Livre Journal Cle e repartition Nomenclature es comptes onnees generales plan 1672.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/caef/tresor-marches-financiers
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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economie.gouv.fr/caef/tresor-marches-financiers
Plan comptable general - comptanat.fr
31 octobre 2025
Titre IX – Tenue, structure fonctionnement es comptes Chapitre I – Organisation e la comptabilite Section 1 – Principes generaux
À suivre sur http://www.comptanat.fr/pcg/titre9.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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comptanat.fr
Plan comptable luxembourgeois | Fiuciaire LPG Luxembourg
31 octobre 2025
Le PCN, Plan Comptable Normalise, est commun a toutes les entreprises quelle que soit leur taille. A compter u 1 janvier 2011, les entreprises luxembourgeoises ...
À suivre sur http://www.fiuciaire-lpg.lu/fr/publications/comptabilit%C3%A9/plan-comptable-luxembourgeois
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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fiduciaire-lpg.lu
Classe 6 u plan comptable es associations - Comptes e ...
31 octobre 2025
En introuction... La classe 6 regroupe les comptes estines a enregistrer, ans l’exercice, les charges par nature y compris celles concernant les ...
À suivre sur http://actes6.com/compta/plan_comptable_association_classe_6.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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actes6.com
Oronnance-loi n°69/009 u 10 fevrier 1969 sur les ...
31 octobre 2025
A. Revenus imposables . Art.30.-Les benefices ’une entreprise inustrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobiliere sont ceux qui proviennent e toutes ...
À suivre sur http://www.legan.c/Legislation/fiscal/O.069.009.10.02.1969.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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leganet.cd
Coe general es Impots - Investir au Cameroun
31 octobre 2025
Journal Officiel e la Republique u Cameroun PORTANT COE GENERAL ES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a elibere aopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conitions--investissement/2601-2911-coe-general-es-impots
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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investiraucameroun.com
CAEF - Fiscalite-Legislation reformes fiscales | Le ...
31 octobre 2025
Presentation u contenu La legislation fiscale rev plusieurs aspects, qu'illustre le riche fons u CAEF. L'un e ces principaux aspects est l'examen es ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation--reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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economie.gouv.fr
NOTICE POUR VOUS AIER A REMPLIR VOTRE ECLARATION …
31 octobre 2025
NOTICE POUR VOUS AIER A REMPLIR VOTRE ECLARATION ES REVENUS E 2010 Cte notice ne se substitue pas a la ocumentation officielle e l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/ivers/noticeIR2010_han/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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impots.gouv.fr
Assurons l'avenir e l'assurance - senat.fr
31 octobre 2025
52 150 millions e prestations 10 370 millions e francs e s '. 5 780 groupements mutualistes. Prestations en millions e francs
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r98-0452/r98-0452_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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senat.fr
Plan comptable general (France) — Wikipeia
31 octobre 2025
Regles 'ablissement 'un plan e comptes. Le plan e comptes est suffisamment aille pour permtre l'enregistrement es operations conformement aux normes ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Plan_comptable_g%C3%A9n%C3%A9ral_(France)
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Plan_comptable_g%C3%A9n%C3%A9ral_(France)
Serie 5 Fiscalite irecte es personnes ispositions ...
31 octobre 2025
Serie 5 Fiscalite irecte es personnes ispositions communes en matiere 'impots irects... ocumentation e base (B) Bullin officiel es impots (BOI)
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8141-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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impots.gouv.fr
N° 1428 tome II - Rapport sur le proj e loi e finances ...
31 octobre 2025
EXAMEN ES ARTICLES. La Commission examine le present proj e loi au cours e ses seances es mercrei 9 jeui 10 octobre 2013. M. le presient Gilles Carrez.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1428-tII.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Fisconplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
31 octobre 2025
Numero 12 . Incience es exemptions en T.V.A. En TVA, il importe e bien istinguer : les exemptions le plus souvent fonees sur es raisons 'exportation ou e ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?mho=view&nav=1&i=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-cafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be