Chiffre d'affaires de SERVICE COMMUN DE DOCUMENTATION

Chiffre d'affaires et résultat net de SERVICE COMMUN DE DOCUMENTATION situé à VANDOEUVRE LES NANCY (54500), 1 BOULEVARD AIGUILLETTES.

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1

Les conventions collectives ans le spectacle ...

05 novembre 2025

CVAE - Base 'imposition - Regles e etermination u ' et e la valeur ajoutee - Regime e roit . 1. Les elements constituant le ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Fiche realisee par les centres e ressources u spectacle vivant, Cipac, CN, CnT, HorsLesMurs et Irma. Elle abore les principes generaux e la remuneration ... Le nom e leur future entreprise, Apple Computer, est selon Steve Wozniak, une iee e Steve Jobs. L'origine e l'inspiration e Jobs reste cepenant inconnue, bien ...

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-ans

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

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irma.asso.fr

2

BIC – Base 'imposition – Transfert inirect e benefices ...

05 novembre 2025

BIC – Base 'imposition – Transfert inirect e benefices entre entreprises epenantes – efinition et principes e etermination es prix e transfert

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5549-PGP

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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impots.gouv.fr

3

[Archive] emantelement 'un reseau e fraue a la …

05 novembre 2025

Michel SAPIN, ministre es Finances et es Comptes publics et Christian ECKERT, secretaire ’Etat charge u Buget, felicitent les agents u National e ...

À suivre sur http://ouane.gouv.fr/articles/a12875--archive-emantelement--un-reseau-e-fraue-a-la-tva-sur-es-vehicules--importation

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025

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gouv.fr

4

Mise en place et projet e valorisation u es ...

05 novembre 2025

ESS Reseaux ’information Rapport e stage Septembre 2002 et ocument electronique Mise en place et projet e valorisation u es Archives …

À suivre sur http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/ocuments/874-mise-en-place-et-projet-e-valorisation-u--es-archives-municipales-u-bouscat.pf

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025

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enssib.fr

5

Combien coute l'installation 'un avocat ? (1ere partie)

05 novembre 2025

Un certain nombre ’avocats et e professionnels e l’installation insistent sur le fait qu’il est plus simple pour une premiere installation e ne pas tenter ...

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Combien-coute-installation-avocat,19983.html

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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village-justice.com

6

Normes comptables - Presentation e l'information ...

05 novembre 2025

Avantages sociaux futurs. Les avantages sociaux futurs sont comptabilises selon la comptabilite ’exercice integrale. Ceci permet aux utilisateurs es etats ...

À suivre sur http://www.mamot.gouv.qc.ca/finances-et-fiscalite/information-financiere/presentation-e-linformation-financiere/normes-comptables/

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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mamot.gouv.qc.ca

7

Regime fiscal e l'artiste - p-vogel.com

05 novembre 2025

Regime fiscal, regime e securite social e l’artiste, roits ’auteur, mecenat ’entreprise.

À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/fiscal.html

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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p-vogel.com

8

L'imposition es BNC et BIC - Impot sur le revenu

05 novembre 2025

Les entrepreneurs iniviuels sont soumis a l'impot sur leur revenu selon es regimes ifferents, selon que leur entreprise est imposee au titre es BIC ou es BNC.

À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/eclarer-ses-revenus/701-l-imposition-es-bic-et-bnc.php

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025

La suite sur le site :

impotsurlerevenu.org

9

Comment animer son reseau e istribution

05 novembre 2025

Les criteres e segmentation. Qui it segmentation, it criteres objectifs 'etues et emarches ifferenciees. Le ' ou - plus interessante ...

À suivre sur http://www.chefentreprise.com/Chef--entreprise-Magazine/Article/Comment-animer-son-reseau-e-istribution-27024-1.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025

La suite sur le site :

chefdentreprise.com

10

Trouver un stage : les offres e stages etuiants en ...

05 novembre 2025

Offres e stages : Vous etes a la recherche 'un stage etuiant en entreprise, 'un stage e fin 'etues ? Le CIJ vous propose es offres e stages ...

À suivre sur http://www.cij.com/offres-e-stage

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

La suite sur le site :

cidj.com

11

Mutuelle 'assurance es instituteurs e France — …

05 novembre 2025

Prevention MAIF est une association loi 1901 creee en 1980. Sa mission est e evelopper, notamment en milieu scolaire, es actions 'eucation a la securite ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Mutuelle_%27assurance_es_instituteurs_e_France

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Mutuelle_d%27assurance_des_instituteurs_de_France

12

Aie auto-entrepreneur : les pepinieres 'entreprise ...

05 novembre 2025

Les ifferents types e pepinieres ’entreprises : Il est important e bien se renseigner afin e pouvoir rejoinre une pepiniere aaptee au projet 'auto ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/aie/accompagnement/pepiniere-entreprises.html

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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr

13

Ambassae 'Allemagne Antananarivo - Accueil

05 novembre 2025

AVIS IMPORTANT POUR RESSORTISSANTS ALLEMANS. epuis le 16 avril 2012 le consulaire e l'Ambassae 'Allemagne a Antananarivo est ferme.

À suivre sur http://www.antananarivo.iplo.e/

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

La suite sur le site :

antananarivo.diplo.de

14

Le Conseil 'Etat : Les moes amiables e reglement es ...

05 novembre 2025

> telecharger au format pf. Sixieme eition es Etats generaux u roit aministratif. Les moes amiables e reglement es ifferens. Maison e la chimie ...

À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/iscours-Interventions/Les-moes-amiables-e-reglement-es-ifferens

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2025

La suite sur le site :

conseil-etat.fr

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