Chiffre d'affaires de CENTRE DOCUMENTATION SOCIALE
Chiffre d'affaires et résultat net de CENTRE DOCUMENTATION SOCIALE situé à BAR LE DUC (55000), RUE FOUR.
Numéro de téléphone :
Fiscalite | national es arts plastiques
05 mai 2024
Assujettissement, affiliation. Les roits ’auteur sont assujettis a cotisations : selon un principe e soliarite, toute personne percevant es remunerations pour une activite ’auteur oit supporter les cotisations s corresponantes, meme si elle est eja couverte par un regime e protection autre que celui e l ... L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles e roit commun. L’instruction u 15 septembre 1998, precisee par celle u 18 ecembre 2006, a reforme le regime fiscal es associations. Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA La Prime ’activite est entree en vigueur le 1er janvier, pour un premier paiement en fevrier 2016. Elle remplace le Rsa Villechenon est un cabinet ’avocats francais inepenant a fort esprit entrepreneurial eie au roit es , aux operations e Private Equity et e Fusions-Acquisitions.
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/tva
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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cnap.fr
Le statut 'artiste auteur : statut fiscal | la malterie
05 mai 2024
Le statut 'artiste inepenant. Avant 'expliquer le statut 'artiste inepenant, nous souhaitons preciser ce qu'on enten par travail salarie, afin e ne pas semer la confusion entre ce qui releve 'une remuneration pour une prestation, et ce qui releve 'une remuneration ans le care 'un contrat e travail.
À suivre sur http://www.lamalterie.com/ressource/boite-outils/repere-professionnel/statut-artiste-auteur-statut-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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lamalterie.com
La ocumentation juriique - Un blog pour l'information ...
05 mai 2024
J’etais intervenu en cloture e la matinee ’etue ABS "Le roit sans complexe" organisee a la ILA le 26 fevrier 2015. Nous sommes en 2018, mais les regles que je ecris n’ont pas change.
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/-La-ocumentation-juriique-.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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precisement.org
Rapport final - minfof.cm
05 mai 2024
Eiteurs Richar Eba’a Atyi Guillaume Lescuyer Jonas Ngouhouo Poufoun Therese Moulene Foua Etue e l’importance economique et u secteur forestier et
À suivre sur http://minfof.cm/ocumentation/Etue_MINFOF_2013.pf
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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minfof.cm
Espace CPAS - uvcw.be
05 mai 2024
Au sein e l'Union es Villes et Communes e Wallonie, la Feeration es CPAS efen les interets es s publics 'action e Wallonie.
À suivre sur http://www.uvcw.be/cpas/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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uvcw.be
Les metiers e la vision | Clinique e la Vision - lasik ...
05 mai 2024
Le marche e l’optique est colossal et ix fois plus important que les epenses e sante ophtalmologiques, les enjeux sont tels que le pois e la sante pese encore trop peu face aux esirs es fabricants, es iffuseurs et es veneurs.
À suivre sur http://www.cliniqueelavision.com/les-m%C3%A9tiers-e-la-vision
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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cliniquedelavision.com
E.Leclerc — Wikipeia
05 mai 2024
E.Leclerc est une cooperative e commercants et une enseigne e grane istribution a preominance alimentaire 'origine francaise. A partir u premier magasin ouvert par Eouar Leclerc en 1949, elle regroupe aujour'hui es magasins inepenants e plusieurs pays europeens respectant les exigences e l'organisation.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/E.Leclerc
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/E.Leclerc
roit fiscal es - Cours e roit
05 mai 2024
roit Fiscal es . Le roit fiscal es est specifique aux entreprises et a l'activite economique en general. Cette iscipline esigne le care reglementaire et legal qui organise et regit le prelevement par les pouvoirs publics es impots et taxes, es ifferentes contributions et cotisations, qui sont soumises ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-es--a121602920
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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cours-de-droit.net
Photovoltaique.info | e ressources sur les ...
05 mai 2024
Creit ’impot. Il n’est pas possible e beneficier ’un creit ’impot pour un systeme photovoltaique. La loi e finances pour 2014 a en effet supprime l’eligibilite es equipements photovoltaiques au creit ’impot, pour les epenses payees a compter u 1 er janvier 2014.
À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Fiscalite.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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photovoltaique.info
TVA — Wikipeia
05 mai 2024
La TVA est l'affectation 'une partie u prouit e la taxe sur la valeur ajoutee (TVA) au financement e la protection . Sa mise en place evrait se trauire mecaniquement par une baisse es prix hors taxe es prouits nationaux, une partie ou la totalite es cotisations s etant basculee ans la TVA, et une ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/TVA_
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/TVA_sociale
Groupe-Hospitalier-u-HavreGroupe Hospitalier u Havre ...
05 mai 2024
Groupe Hospitalier u Havre ... Message #4 Jeui « Prevenir le risque e transmission es infections » Article publie le 29 Nov 2018 ans le care e la semaine « Securite es soins aux patients » Chaque jour, retrouvez un message securite, estine a ameliorer la communication autour es soins et e leur securite.
À suivre sur http://www.ch-havre.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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ch-havre.fr
Moeles e lettres gratuits, exemples e lettre type ...
05 mai 2024
ocumentissime est le premier site 'information juriique totalement gratuit, proposant plus e 5000 moeles e lettres, exemples e contrats et ocuments types, mais egalement un service e questions juriiques gratuite et e emanes e evis aux avocats, notaires, huissiers et autres professionnels u roit.
À suivre sur http://www.ocumentissime.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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documentissime.fr
HISTORIQUE U HOSPITALIER U MANS
05 mai 2024
AVANT PROPOS C’est a la emane e la irection u Hospitalier u Mans que j'ai entrepris e faire l'historique e cet etablissement epuis 1891, annee e sa creation, jusqu'a nos jours (31 ecembre 1994).
À suivre sur http://www.bmlweb.org/histoire_chm.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
La suite sur le site :
bmlweb.org
Etues e cas et temoignages e reussite – Amazon Web Services
05 mai 2024
iffuse gratuitement epuis 2002, le quotiien ’information en francais 20 Minutes touche chaque mois 21,7 millions e personnes, ont les 3/4 epuis un support numerique (site web, mobile, tablette).
À suivre sur https://aws.amazon.com/fr/solutions/case-stuies/all/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
La suite sur le site :
amazon.com/fr/solutions/case-studies/all/