Chiffre d'affaires de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU B
Chiffre d'affaires et résultat net de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU B situé à LOYAT (56800), MONTAIGU.
Numéro de téléphone :
TERRA (ANCIS) ', resultat, ilans sur ...
20 octobre 2025
A - Regimes 'imposition - Appreciation es limites applicales aux s s ' (GAEC) Les commtaires contus au II § 80 … Mtions oligatoires sur les ocumts sociaux. ans tous les actes, factures et pulications emanant ’un ’ ... OCTRINE. LE SORT ES PARTS SOCIALES E L'ASSOCIE SORTANT 'UNE COOPERATIVE 1. par [Note: Maryline OIZAR Chargee e Travaux … Une societe ’ peut meme ne comprre que es apports numeraire ; ce choix peut ’ailleurs avoir es consequces sur le moe ’. (1) Il s'agit e l'emprunt contracte par M. Y pour financer l'achat e l'treprise. es lors que, ans cet exemple, les trois conitions prevues par l'article 238 ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/terra-429707292.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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societe.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.e
20 octobre 2025
Titre ; 7 MAI 1999. - COE ES SOCIETES (NOTE 1 : art. 470 moifie ans le futur par L 2016-12-25/12, art. 66; vigueur : 01-01-2018) (NOTE : Consultation es ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.e/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&tale_name=loi&&caller=list&fromta=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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ejustice.just.fgov.be
Alim'agri
20 octobre 2025
ans la continuite u premier Pacte national e lutte contre le gaspillage alimtaire et pour aller plus loin ans les gagemts pris par l'Etat et ses ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025
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gouv.fr
COGEP
20 octobre 2025
Immatriculation ’une societe ’exercice lieral : pas avant l’agremt ou l’inscription au taleau e l’orre (01/02/2017) Une societe ’exercice ...
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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cogep.fr
N° 1362 - Rapport 'information e M. Jean-Marc Germain ...
20 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. application e l’article 145 u Reglemt. PAR LA COMMISSION ES SOCIALES. conclusion es travaux e la mission ...
À suivre sur http://www.assemlee-nationale.fr/14/rap-info/i1362.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Pulic Feeral Finances
20 octobre 2025
Numero 78 . Nature e l'activite. Pour acquerir la qualite 'assujetti, il suffit 'effectuer, ans l'exercice 'une activite economique, es livraisons e ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.e/KMWe/ocumt.o?metho=view&i=7faec6f-e78e-432-9f13-e43044321a8
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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minfin.fgov.be
Aresses es ministeres et services rattaches | izf.net
20 octobre 2025
L’Espace treprise fournit es informations et services specifiques, a caractere commercial, estines aux inustriels et treprises souhaitant investir ans ...
À suivre sur http://www.izf.net/annuaire/aresses-es-minist-res-et-services-rattach-s
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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izf.net
N° 2407 - Rapport 'information sur la valorisation u ...
20 octobre 2025
Source : irection gerale es routes. Parmi les principaux projets autoroutiers francais, on mtionnera certains, assez revelateurs es changemts inuits ...
À suivre sur http://www.assemlee-nationale.fr/12/rap-info/i2407.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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assemblee-nationale.fr
1944
20 octobre 2025
A Gonrin, sous l'impulsion 'un autre militant, Jean MARTINAU (1) un groupe s'est egalemt forme avec es locaux et es refractaires etrangers a la region.
À suivre sur http://sonac32.pagesperso-orange.fr/1944.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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pagesperso-orange.fr
Les grans semles africains [Aspects economiques et ...
20 octobre 2025
(I) Les mesures prises Algerie faveur e l'inustrialisation ont traine, tre 1946 et 1952, 129 emanes 'agremt ans le plan 'inustrialisation.
À suivre sur http://www.persee.fr/oc/polit_0032-342x_1955_num_20_5_2562
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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persee.fr
Amemt – Seance | Sat
20 octobre 2025
La prevision e sole structurel et e sole effectif e l’semle es aministrations puliques pour 2017, l’execution e l’annee 2015 et la prevision ...
À suivre sur http://www.sat.fr/seance/textes/2016-2017/999.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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senat.fr
Annonces e cession 'treprise - treprise a vre ...
20 octobre 2025
treprises ligne : specialiste ans la vte, la cession, la reprise et l'acquisition 'treprises, inustries, PME, PMI, societes et commerces. Conseil ...
À suivre sur http://www.treprisesligne.com/annonce-vte-cession-transmission-treprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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entreprisesenligne.com
Portes ouvertes sur les fermes u Queec – UPA
20 octobre 2025
Prouit emlematique u Queec, le sirop ’erale est source e grane fierte et represte i l’authticite u peuple queecois.
À suivre sur http://portesouvertes.upa.qc.ca/site/prouctions/agneaux-moutons
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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upa.qc.ca