Chiffre d'affaires de NORD COLLECTIVITÉ
Chiffre d'affaires et résultat net de NORD COLLECTIVITÉ situé à BOIS GRENIER (59280), ZI GUERNERIE.
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Exposants 2015 - Accueil - Salon e la croissance verte
30 octobre 2025
Cas u epassement es seuils e '. Il existe une tolerance ans le epassement es seuils pour la 1ere annee 'activite. Les seuils e ' se calculent au prorata temporis. Le prorata se calcule par rapport a l'annee civile et en fonction e la ate e ebut ... Les Francais ont ete e plus en plus nombreux a jouer aux jeux e la Francaise es Jeux en 2013, faisant bonir son ' a un nouveau recor ... Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la ... En 2012, sur les 12,1 milliars ’euros e mises en 2012, 11,7 milliars ont ete collectes au sein u reseau es etaillants. 95% e ces mises ont ete ...
À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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croissanceverte.poitou-charentes.fr
N° 4070 - Rapport 'information e M. Jean Glavany ...
30 octobre 2025
Encare n° 1 : ix s cles sur l’eau → 3,2 millions e personnes meurent chaque annee par manque ’acces a l’eau potable (soit 6 % es eces).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4070.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Quebec | Plan Nor Emploi est une vitrine 'offres ...
30 octobre 2025
Source : Le Plan Nor passera par Roberval. Les entreprises e la region qui veulent faire es ans le Nor quebecois pourront beneficier e l’aie ...
À suivre sur http://www.plannoremploi.com/tag/quebec/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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plannordemploi.com
Autorite e la concurrence
30 octobre 2025
Espace Presse Communiques Communiques e 2007 9 mai 2007 : Lycees 'Ile-e-France. Le Conseil e la concurrence sanctionne a hauteur e 47,3 millions 'euros 12 ...
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_rub=210&i_article=724
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
N° 3667 - Rapport 'information e Mme Valerie Rosso ...
30 octobre 2025
ans l’ensemble, l’autonomie e chacun se reuit avec l’age. La moitie es personnes e plus e 80 ans ont ainsi besoin ’une aie pour accomplir les ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i3667.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
30 octobre 2025
1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, sous reserve es cas vises aux articles 275 a ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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gouv.fr
Nor Chalonnais | Eition e Chalon - Actualite - Le ...
30 octobre 2025
Les cloches e l’eglise atent e 1804 et e 1642. Classees aux Monuments historiques, elles ont fait l’objet ’une etue par un pretre, luni.
À suivre sur http://www.lejsl.com/eition-e-chalon/nor-chalonnais
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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lejsl.com
Corse - L'amenagement linguistique ans le mone: page …
30 octobre 2025
ans toutes ces regions, la langue maternelle e la majorite ou 'une bonne partie e la population n'est pas le francais, mais, par exemple, le corse, le tahitien ...
À suivre sur http://www.axl.cefan.ulaval.ca/europe/corsefra.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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axl.cefan.ulaval.ca
Operation ineite u Nor-Pas-e-Calais qui garantit 26 ...
30 octobre 2025
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À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/341930/operation-ineite-u-nor-pas-e-calais-qui-garantit-26-millions-euros-e-portage-foncier/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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lagazettedescommunes.com
Le Groupe VITAMINE T est evenu partenaire ’ARPEGE
30 octobre 2025
Le Groupe VITAMINE T est evenu partenaire ’ARPEGE, association ’entreprises e la region soutenant l’Orchestre National e Lille. Une superbe opportunite ...
À suivre sur http://www.groupevitaminet.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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groupevitaminet.com
Region francaise — Wikipeia
30 octobre 2025
En France, la region est a la fois une ivision aministrative u territoire, une territoriale ecentralisee otee e la personnalite juriique et ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/R%C3%A9gion_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gion_fran%C3%A7aise
Immigration - la gestion es centres e retention ...
30 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es finances (1) sur l'enquete e la Cour es comptes relative a la gestion es centres e retention ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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senat.fr
Chambre u Commerce et 'inustrie 'Haiti
30 octobre 2025
Certains la percoivent a travers les images exaltantes e la geste e sa genese, la ouceur variee e son climat, sa mer ou joue tous les tons e bleus, ses ...
À suivre sur http://www.ccih.org.ht/home/presentation-haiti/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
ccih.org.ht