Chiffre d'affaires de ACCES LOCATIONS
Chiffre d'affaires et résultat net de ACCES LOCATIONS situé à RONCHIN (59790), 42 AVENUE JEAN JAURES.
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Tva sur les e murs 'hotels - Compta Online, s ...
26 octobre 2025
Toutefois, une eclaration par perioe evra etre realisee pour istinguer les s ’ e chaque mois ou chaque trimestre. Exemple : Si vous avez ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... Le coe general es impots prevoit une exoneration es plus-values lors e la cession pour les entreprises soumises a l’impot sur le revenu lorsque le ... LE GUIE ES PROGRAMMES E FIELISATION 2011 3 « La fielite est contraire a la nature humaine » affirmait Charles Fourier. iscutable a l’infini sur ... Location meublee e caractere; location e chambre 'hotes a Versailles, Appartement 1 piece et e stuios meubles proche u chateau e Versailles.
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-sur-les--murs-hotels-t21632
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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compta-online.com
La taxe professionnelle est remplacee par une ...
26 octobre 2025
La loi e finances pour 2010 a ete aoptee efinitivement le 18 ecembre 2009. Elle prevoit e supprimer la taxe professionnelle es le 1er janvier 2010 et ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/epeches/18330.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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grouperf.com
N° 4070 - Rapport 'information e M. Jean Glavany ...
26 octobre 2025
Encare n° 1 : ix s cles sur l’eau → 3,2 millions e personnes meurent chaque annee par manque ’ a l’eau potable (soit 6 % es eces).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4070.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Impots.gouv.fr - Impot sur les societes
26 octobre 2025
La personne morale au sein e laquelle vous realisez es benefices est imposee a l'impot sur les societes :
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/gi/public/professionnels.impot?pageI=prof_impot_societes&typePage=cpr02&sfi=501&espI=2&communaute=2&impot=IS
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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impots.gouv.fr
Hotel bureau / Hotel-restaurant commerce sur Provence ...
26 octobre 2025
Commerce Hotel bureau / Hotel-restaurant commerce sur Provence Cote 'Azur Vous souhaitez vous installer sur la Cote 'Azur ? Specialises ans la recherche ...
À suivre sur http://www.procom-commerce.com/hotel-bureau-hotel-restaurant/vente/commerce-region-provence-cote--azur-rg21f10.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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procom-commerce.com
Location necessaire ans le care 'un immobilisation
26 octobre 2025
Bonjour, Le cout 'une immobilisation est constitue u prix 'achat, es couts irectement attribuables, es couts e emantelement et es couts 'emprunts ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/location-necessaire-ans-care-immobilisation-t36257
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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compta-online.com
Auto-entrepreneur — Wikipeia
26 octobre 2025
Histoire. Ce regime a ete imagine au epart pour offrir un care juriique aux activites lucratives e l'economie numerique, necessitant un niveau ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Auto-entrepreneur
MEUBLEES A TITRE E RESIENCE PRINCIPALE
26 octobre 2025
46 bis boulevar Egar Quinet 75014 Paris 01 42 79 50 34 contactAail75.org MEUBLEES A TITRE E RESIENCE PRINCIPALE Enquete e l’AIL 75
À suivre sur http://www.ail75.org/sites/efault/files/uploa/etues/2013.12__meublees_ail75.pf
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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adil75.org
Tissot, le specialiste es formulaires juriiques
26 octobre 2025
L’Inice e Reference es Loyers (IRL) Il est utilise pour l’inexation es loyers es baux ’habitation vie et baux ’habitation meublee (publication ...
À suivre sur https://www.tissot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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tissot.fr/
Immobilier Entreprise, cession, acquisition, vente achat ...
26 octobre 2025
Achat et vente Immobilier Entreprise. Site 'annonces e cession et e location 'immobilier 'entreprise. Service gratuit 'alertes, newsletters et publication e ...
À suivre sur http://www.immobilier-entreprise.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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immobilier-entreprise.fr
L'immobiliere - l'agence immobiliere es vallees ...
26 octobre 2025
Nos biens: Titre: Ville: Prix Ref:1081/015: ST IE ES VOSGES: 95 000 € A proximite e la gare , immeuble e rapport comprenant : Au 1 er etage : appartement a ...
À suivre sur http://www.limmobiliere.fr/inex.php?sorttype=ASC&action=searchresults
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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limmobiliere.fr
N° 1179 - Projet e loi pour l' au logement et un ...
26 octobre 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Le roit commercial est l’ensemble es regles ...
26 octobre 2025
... concerne les ... le vivier e relations ’ ... par exemple un pourcentage u ’affaire u locataire gerant ou ...
À suivre sur http://partageecours.free.fr/foler_roit/12a9ffc29f29328b65a9c6802b8ffa7_roit_es__Cours.oc
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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free.fr
Coe general es impots - Article 261 | Legifrance
26 octobre 2025
Sont exonerees e la taxe sur la valeur ajoutee : 1° Les e terres et batiments a usage agricole ; 1° bis Les 'immeubles resultant 'un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?ciTexte=LEGITEXT000006069577&iArticle=LEGIARTI000006304273&ateTexte=&categorieLien=ci
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Ouvrir un gite rural ou une chambre 'hotes ...
26 octobre 2025
La creation 'un gite ou 'une chambre 'hotes necessite e suivre iverses formalites. Il est aussi possible 'obtenir un classement prefectoral (gite rural ...
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/ouvrir_gite_chambre_hotes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr