Chiffre d'affaires de OBSERVATIONS ET DECISIONS EUROPE
Chiffre d'affaires et résultat net de OBSERVATIONS ET DECISIONS EUROPE situé à ROUBAIX (59100), 26 PLACE LIBERTE.
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On nous cache tout : Le Pouvoir Monial aux Peuples
21 avril 2024
Ces trois omaines visaient avant tout a lever toute barriere nationale jugee inutilement restrictive, voire iscriminatoire, ans la plupart es secteurs touches par la igitalisation. Les textes relatifs aux sanctions pecuniaires en cas 'entente ou 'abus e position ominante Le coe e commerce En vertu e l'article L. 464-2, l'Autorite e la concurrence peut imposer es sanctions pecuniaires aux organismes aux entreprises ayant enfreint les articles L. 420-1 … La loi 11/2018, u 28 ecembre 2018, a moifie la loi espagnole sur les socies e capital en offrant une nouvelle version au roit e separation pour cause e non-repartition es ivienes. Article R. 732-7 u coe e commerce. Pour l'application u titre IV u present livre aux greffes es tribunaux mixtes e commerce assures par un greffier e tribunal e commerce, les mots : "tribunal e commerce” sont remplaces par les mots : "tribunal mixte e commerce”. 10 juill 2013 : Enque sectorielle ans le omaine e la istribution u meicament elivre en ville. L'Autorite e la concurrence soum a la consultation publique une premiere evaluation ans laquelle elle ientifie plusieurs points e blocage potentiels.
À suivre sur http://www.lepouvoirmonial.com/on-nous-cache-tout/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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lepouvoirmondial.com
Joseph Staline - Mensonges trotskistes capitalistes sur ...
21 avril 2024
(1924-1953) « Une longue ue es 'informations sur l'URSS' parues ans la presse francaise epuis trente ans m'a convaincu qu'il n'est pas e jour ou quelque journal ne batte a ce propos son propre recor …
À suivre sur http://www.communisme-bolchevisme.n/Joseph_Staline__les_mensonges_e_la_bourgeoisie.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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communisme-bolchevisme.net
ASSOCIATION ES VICTIMES U CREIT MUTUEL
21 avril 2024
L’escroquerie financiere u Creit Mutuel La manipulation u systeme bancaire mutualiste operee par es politiciens en 1958 profitant u Coup ’at u 13 mai, constitue le scanale le plus important aux consequences les plus marquees e la V eme Republique.
À suivre sur http://www.assvictimescreitmutuel.com/1514.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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assvictimescreditmutuel.com
Le Guie u createur ’entreprise - lancersonentreprise.ca
21 avril 2024
Viser un ’ e 170 000 $ la premiere annee ’operation, avec un taux e croissance e 20 % la euxieme annee… Activite 3 Cerner les objectifs cles e l’entreprise Vous es maintenant a l’ape e efinir les objectifs e votre proj ’.
À suivre sur http://www.lancersonentreprise.ca/secprivee/guie/Guie_u_createur_entreprise.oc
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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lancersonentreprise.ca
SOS PAPA Nor-Picarie
21 avril 2024
A la lecture e l'arr en ate u 23 janvier 2017 e la Cour 'appel e Chambery, Guillaume Kessler, maitre e conferences a l'Universie e Corse, n'a pas hesite a titrer son article paru ans "La semaine juriique": "la systematisation juiciaire e la resience alternee".
À suivre sur http://www.sospapa-norpicarie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
sospapa-nordpicardie.fr
Herbalife — Wikipeia
21 avril 2024
Historique. En fevrier 1980, le fonateur Mark Hughes commence a venre es prouits pour la perte e pois. En 1982, la socie atteint eux millions e ollars e ' …
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Herbalife
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Herbalife
Confiences - TAHITI TOAY
21 avril 2024
Avez-vous le gout e rever ? Ayez un autre regar sur l'actualite que celui qu'on vous onne ailleurs ! Mari 31 octobre 2017. New York : huit personnes tuees par une camionnte a Manhattan e nombreux blesses le maire parle ’un « acte terroriste »
À suivre sur http://www.tahititoay.com/confiences.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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tahititoday.com
Reglement 'arbitrage e la Chambre e commerce ...
21 avril 2024
ISPOSITIONS PRELIMINAIRES Article 1 La Cour internationale 'arbitrage 1. La Cour internationale 'arbitrage (ci-apres la « Cour ») e la Chambre e commerce internationale (la « CCI ») est l'organisme 'arbitrage attache a la CCI.
À suivre sur http://www.intracen.org/Reglement-arbitrage-e-la-Chambre-e-commerce-internationale-1998/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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intracen.org
Cours e roit commercial - Cours e roit
21 avril 2024
ROIT COMMERCIAL. Le roit commercial est l'ensemble es regles applicable aux commercants ans l'exercice e leur activite professionnelle regissant l'activite commerciale.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.n/cours-e-roit-commercial-a121606178
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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cours-de-droit.net
Gare a vue blues es bleus - Journal 'un avocat
21 avril 2024
Le Journal Officiel Figaro, sous la plume e Laurence e Charte, nous gratifie encore ’un gran moment e journalisme (comprenre l’art e signer e son nom les communiques e
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2011/07/25/Gare-%C3%A0-vue--blues-es-bleus
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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maitre-eolas.fr
inventionsalarie.com - Reconnaissance e l'INVENTEUR
21 avril 2024
L’association es inventeurs salaries souhaite une bonne annee 2019 a l’ensemble es francais en particuliers aux inventeurs. La situation es inventeurs salaries reste malheureusement toujours peu favorable avec es consequences negatives pour l’economie e la France.
À suivre sur http://inventionsalarie.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
N° 424 - Proj e loi pour un at au service ’une ...
21 avril 2024
Le present proj e loi pour un at au service ’une socie e confiance, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’at, sera presente a l’Assemblee nationale par le ministre e l’action es comptes publics, qui sera charge ’en exposer les motifs ’en soutenir la iscussion.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projs/pl0424.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
RS 0.101 Convention u 4 novembre 1950 e sauvegare es ...
21 avril 2024
Les Gouvernements signataires, membres u Conseil e l', consierant la eclaration Universelle es roits e l'homme, proclamee par l'Assemblee Generale es Nations Unies le 10 ecembre 1948,
À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19500267/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19500267/index.html
Journal 'un avocat
21 avril 2024
Comme apres chaque attentat, es emagogues relancent l’iee, en apparence frappee au coin u bon sens, e priver e liberte ’une facon ou ’une autre les « fiches S » au nom u realisme u pragmatisme, qui en realite sont les cache-sexes e leur ieologie.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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maitre-eolas.fr
Proprie intellectuelle — Wikipeia
21 avril 2024
Fonements. Les iverses formes e proprie intellectuelle sont mises en place en mtant en avant une volonte e favoriser le progres technologique l'emergence 'œuvres nouvelles.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle