Chiffre d'affaires de CAL-PACT

Mouvement PACT pour l'amelioration e l'habitat - Les ...

03 novembre 2025

CAL PACT ES REGIONS ARRAS ST POL & LE, Association eclaree, a ebute son activite en janvier 2000. Le siege social e cette entreprise est actuellement situe 12 bis Avenue Paul Michonneau - 62000 Arras. CAL PACT ES REGIONS ARRAS ST POL & LE evolue sur le secteur 'activite : Action sociale sans hebergementLieu : 12 Bis AVENUE PAUL MICHONNEAU, ARRAS, 62000CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE (METZ) …https://www.societe.com/societe/centr-amelioration-logement-pact-moselle-302507686.html La societe CAL PACT ISSY LES MOULINEAUX a ete creee il y a 119 ans et 10 mois, basee a ISSY LES MOULINEAUX ans le 92. L’institut national e la statistique et es etues economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Action sociale sans hebergement n.c.a..

À suivre sur http://www.pact-arim.org/inex.php?cntnt01articlei=46&cntnt01ateformat=%25%2F%25m%2F%25Y&cntnt01returni=92&mact=News,cntnt01,etail,0

SOLIHA ARENNES (CHARLEVILLE-MEZIERES) ' ...

03 novembre 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/soliha-arennes-780254520.html

L’ex PACT Metropole Nor plombe par une ette e 13 ...

03 novembre 2025

Archives : L’ex PACT Metropole Nor plombe par une ette e 13 millions ’euros . Infos, ernieres minutes avec La Voix u Nor

À suivre sur https://www.lavoixunor.fr/archive/recup/region/l-ex-pact-metropole-nor-plombe-par-une-ette-e-13-ia24b58797n3271043

SOliHA — Wikipeia

03 novembre 2025

Son organisation. L'association est irigee par un conseil ’aministration compose pour l’essentiel e representants e la societe civile, elus par les associations aherentes.Fonation : 1942Fonateur : Reseau PACT et Habitat & eveloppementZone ’influence : France …Surnom : Mouvement SOLIHASoliha Batisseurs e Logements 'insertion Hauts e France ...entreprises.lefigaro.fr/soliha-batisseurs-e-logements--insertion-hauts-e-france-59/...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Pact_Arim

Serie 3 C.A. : Taxes sur le '

03 novembre 2025

Serie 3 C.A. : Taxes sur le '. ivision A : Champ 'application. 3 A-11-01n° 182 u 12 octobre 2001 : TVA - Territorialite. Lieu 'imposition es prestations e services. erogations au principe e l'article 259 u Coe General es Impots. 3 A-10-01n° 180 u 10 octobre 2001 : Taxe sur la Valeur Ajoutee. Exoneration es travaux 'analyses e biologie meicale ...

À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2001/3capub/care3ca.htm

Societe CALPAC a NOGENT LE ROTROU, 28400 (SIREN 379505936 ...

03 novembre 2025

CALPAC (SIREN 379505936) : infos juriiques gratuites, CA, scoring financier, telephone, contacts utiles, cooronnees, irigeants, actualites, TVA et offres 'emploi avec Corporama

À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/calpac/379505936

Societe CE U CAL PACT E LILLE ET ENVIRONS a LILLE ...

03 novembre 2025

CE U CAL PACT E LILLE ET ENVIRONS, Comite 'etablissement, a ebute son activite en avril 2004. Le siege social e cette entreprise est actuellement situe 201 rue es Postes - 59000 Lille. CE U CAL PACT E LILLE ET ENVIRONS evolue sur le secteur 'activite : …Lieu : 201 RUE ES POSTES, LILLE, 59000roit fiscal - 24 Janvier 2001 - n° 04 - Revue e ...https://lexis360.lexisnexis.fr/roit-ocument/sommaire-article/revue-roit-fiscal...Liste es numeros isponibles pour la revue roit fiscal - 24 Janvier 2001 - n° 04 par annees et mois e parution.

À suivre sur https://www.verif.com/societe/CE-U--E-LILLE-ET-ENVIRONS-478315856/

Ctre Com Action Sociale e... Ccas, entreprise omiciliee ...

03 novembre 2025

La societe CTRE COM ACTION SOCIALE E... a ete creee il y a 39 ans et 11 mois, basee a ISSY LES MOULINEAUX ans le 92. L’institut national e la statistique et es etues economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Action sociale sans hebergement n.c.a..

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/siret/26920041600015

Societe SOCIETE IMMOBILIERE PICARE 'HLM a AMIENS, 80000 ...

03 novembre 2025

SOCIETE IMMOBILIERE PICARE 'HLM (SIREN 561720939) : infos juriiques gratuites, CA, scoring financier, telephone, contacts utiles, cooronnees, irigeants, actualites, TVA et offres …

À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/societe--immobiliere-picare--hlm/561720939

SOUS-SECTION 4 EXONERATIONS IVERSES ET CAS …

03 novembre 2025

SOUS-SECTION 4 Exonerations iverses et cas particuliers. A. SOCIETES NOUVELLES NE BENEFICIANT 'AUCUNE EXONERATION PARTICULIERE. 1Les societes nouvelles ne beneficiant 'aucune exoneration particuliere, mais n'ayant pas au 1er janvier e la premiere annee 'exigibilite e l'imposition clos 'exercice sont, en l'absence e ...

À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g1/26072-AIA/27587-AIA/27631-AIA/27632-AIA/27633-AIA/27636-AIA.html

SOUS-SECTION 2 ENTREPRISES EXERCANT PLUSIEURS ACTIVITES ...

03 novembre 2025

La TVA afferente aux immobilisations communes a toutes les operations realisees par l'organisme est euctible a hauteur u prorata ( ' taxable / 'affaire total) e organisme. II. Cas particulier e la gestion commune u service e l'eau et u service 'assainissement. 1. Constitution e secteurs istincts ...

À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/30495-AIA.html

Une activite marquee, en 2006, par es resultats en forte ...

03 novembre 2025

A noter par ailleurs, la progression reguliere u ’ cumule es associations Pact Arim qui s’eleve en 2006 a 135 Millions ’euros. N° 21 / 29 JUIN 2007 Les assemblees generales extraorinaires es associations e Lille, e Roubaix et Pact-Cal e Tourcoing reunies en juin ont approuve le traite e fusion en ate u 25 juin 2007 prevoyant ...

À suivre sur http://www.pact-arim.org/uploas/File/lettre/Lettre_21_070629.pf