Chiffre d'affaires de ARCHIVES DEPARTEMENTALES CONSEIL GENERAL
Chiffre d'affaires et résultat net de ARCHIVES DEPARTEMENTALES CONSEIL GENERAL situé à PRIVAS (07000), PLACE ANDRE MALRAUX.
Numéro de téléphone :
N° 1234 - Rapport 'information e Mme Ericka Bareigts et ...
21 octobre 2025
En vertu e l’article L. 59 u LPF, lorsque ans le care ’une proceure e rectification contraictoire, un esaccor subsiste entre un contribuable et l’aministration, sur es rehaussements notifies en matiere ’impots sur les benefices ou e taxes sur le ’, le 10 fons ecrits comme « en vrac », ’ameliorer es etails. Pour ne pas retarer avantage cette publication, le parti a ete pris ’y renoncer. EPARTEMENT E LA HAUTE GARONNE a TOULOUSE (31000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... EPARTEMENT E MEURTHE ET MOSELLE a NANCY (54000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... L'officine e pharmacie est l'etablissement affecte a la ispensation au etail es meicaments, prouits et objets ont la preparation et la vente sont reservees aux pharmaciens, ainsi qu'a l'execution es preparations magistrales ou officinales.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1234.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 769 - Rapport 'information e Mmes Monique Iborra et ...
21 octobre 2025
N° 769 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 14 mars 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Comptes renus municipal - Ranchal village vert
21 octobre 2025
PROCES VERBAL ES ELIBERATIONS U MUNICIPAL COMMUNE E RANCHAL U 28 SEPTEMBRE 2018 . ate e convocation : Le 25/09/2018 ate 'affichage : Le 25/09/2018
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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ranchalvillagevert.fr
Caix — Wikipeia
21 octobre 2025
Geographie Situation. Caix est situee, par la route, a 4 km e Rosieres-en-Santerre, 22 km e Montiier, 26 km 'Albert et 26 km 'Amiens, son chef-lieu e epartement [1]
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Caix
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Caix
Ville e Bois 'Arcy - Histoire e la Ville
21 octobre 2025
Origine u nom e Bois ’Arcy La premiere mention u nom e Bois ’Arcy remonte a 1169, ans le titre ’Arnau, seigneur e Villepreux : «Sylvaim e Arsitio» et «in sylva Arsitio».
À suivre sur http://www.boisarcy.fr/histoire-e-bois--arcy.aspx
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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boisdarcy.fr
Chateau Angelus — Wikipeia
21 octobre 2025
Histoire. Le omaine oit son nom a la situation u vignoble, 'ou les vignerons pouvaient entenre sonner l'angelus aux clochers es trois eglises environnantes : la chapelle e Mazerat, l'eglise Saint-Martin e Mazerat et celle e Saint-Emilion.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Ch%C3%A2teau_Ang%C3%A9lus
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Ch%C3%A2teau_Ang%C3%A9lus
En bref - Actualites - Vie-publique.fr
21 octobre 2025
Les breves assurent un traitement reactif e l’actualite e la vie publique. L’objectif est e presenter, expliquer, elargir un sujet abore ans un ocument public recent (rapport, etue ou enquete) faisant un bilan et proposant es recommanations.
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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vie-publique.fr/actualite/alaune/
1 – Le care juriique : e A comme aire ’accueil a T ...
21 octobre 2025
Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez iniquer un email valie, utilise lors e la creation e votre compte. Un message avec vos coes 'acces vous a ete envoye par mail.
À suivre sur https://www.lagazetteescommunes.com/36380/1-le-care-juriique-e-a-comme-aire-accueil-a-t-comme-titre-e-circulation/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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lagazettedescommunes.com/36380/1-le-cadre-juridique-de-a-comme-aire-daccueil-a-t-comme-titre-de-circulation/
Inex es projets / propositions e loi - senat.fr
21 octobre 2025
Projets et propositions e loi. Les ossiers legislatifs comprennent l'ensemble es travaux parlementaires relatifs a un texte epuis son epot - par le gouvernement (projet e loi), ou par un parlementaire (proposition e loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur http://www.senat.fr/ossiers-legislatifs/inex--projets-propositions-e-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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senat.fr
Numerique : que change la loi u 7 octobre 2016 pour une ...
21 octobre 2025
La loi pour une Republique numerique a ete promulguee le 7 octobre 2016. Elle est le fruit ’un processus ineit e consultation et e co-creation, qui a ebute fin 2014 par une concertation nationale sur les enjeux u numerique et s’est poursuivi a l’automne 2015 par une consultation en ligne sur le texte e l’avant-projet ...
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/actualite/ossier/loi-internet/republique-numerique-que-change-loi-u-7-octobre-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
vie-publique.fr/actualite/dossier/loi-internet/republique-numerique-que-change-loi-du-7-octobre-2016.html
Actus juris athle - Feeration Francaise ...
21 octobre 2025
Feeration Francaise 'Athletisme ... Service civique : contactez-nous vite pour la saison 2016/2017 ! Il n’est pas trop tar pour engager un ou eux volontaires en Service civique au sein e votre club.
À suivre sur http://www.athle.fr/asp.net/main.html/html.aspx?htmli=3365
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
La suite sur le site :
athle.fr
FO-CCI – Synicat national Force Ouvriere u personnel es ...
21 octobre 2025
2 eme permanence juriique telephonique (gratuite), Jeui prochain 19 mai e 12h a 13h. Posez vos questions ! Notre avocat au ’Etat, expert u statut es CCI reponra a toutes vos questions concernant vos roits immeiats et vos possibilites ’attaquer eventuellement une …
À suivre sur http://www.fo-cci.org/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
La suite sur le site :
fo-cci.org