Chiffre d'affaires de UNITÉ PROFESSIONNELLE D'ASSURANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de UNITÉ PROFESSIONNELLE D'ASSURANCE situé à POLLESTRES (66450), 18 R CHÊNES.
Numéro de téléphone :
Fiscalite:Taxe sur la valeur ajoutee (TVA) - tifawt.com
03 novembre 2025
La nouvelle norme IFRS 15 sur la comptabilisation u ’ a ete publiee par le normalisateur comptable international IASB en Mai 2014, apres plusieurs annees e reflexions et e iscussions menees avec les parties interessees. SCP CHATEAU U VERT GALANT a SAINT OUEN L'AUMONE (95310) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... TCAS - Autres taxes - Taxes assimilees - Prelevement sur les sommes versees par les organismes 'assurance en vertu e contrats 'assurances en cas e eces e l'assure La liste ci-essous repertorie les principaux groupes 'assurance par region et par orre alphabetique. L'assurance ecennale est un type 'assurance instauree par la loi u 4 janvier 1978, et est souvent associee a l'« Assurance ommage - ouvrage » (O).
À suivre sur https://www.tifawt.com/fiscalite-2/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
tifawt.com/fiscalite-2/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
Cours gratuit e roit es - Cours e roit
03 novembre 2025
L'entraie est une es conitions e la reussite universitaire. Pour que le site contribue a cette reussite, on a besoin e ta participation et e ton partage.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-gratuit-e-roit-es--a121604964
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Le Conseil 'Etat : Projet e loi pour la liberte e ...
03 novembre 2025
Le Gouvernement a ecie e renre public l'avis u Conseil 'Etat portant sur un projet e loi pour la liberte e choisir son avenir professionnel.
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/ecisions-Avis-Publications/Avis/Selection-es-avis-faisant-l-objet--une-communication-particuliere/Projet-e-loi-pour-la-liberte-e-choisir-son-avenir-professionnel
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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conseil-etat.fr
Regime "micro social", regime automatique pour les micro ...
03 novembre 2025
Exemple : au mois e janvier 2018, un professionnel ven au prix unitaire e 50 €, 70 exemplaires 'un article qu'il a achete a ses fournisseurs 35 € l'.
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi6137/regime-micro-social.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid6137/regime-micro-social.html
Loi feerale sur le contrat 'assurance - amin.ch
03 novembre 2025
evoir 'information e l'assureur. 1 L'assureur oit, avant la conclusion u contrat 'assurance, renseigner le preneur e maniere comprehensible sur son ientite et sur les principaux elements u contrat 'assurance.
À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19080008/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19080008/index.html
roit fiscal en Cote 'ivoire - Fiscalite ivoirienne ...
03 novembre 2025
Remarque : les montants e l’eau sont majores e 30.000 francs si le logement est ote ’une piscine. Les montants e l’electricite sont majores e 20.000 francs par appareil e climatisation ou par piece climatisee s’il s’agit ’une climatisation centrale.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-en-cote--ivoire-fiscalite-ivoirienne-a126351264
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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cours-de-droit.net
Realisations | Avance Capital
03 novembre 2025
Texelis s’allie a Siparex, BPI France et CARVEST. ecembre 2018 – ue iligence Financiere. Le constructeur e systemes e liaisons au sol et e transmission e puissance pour les vehicules lours table sur 110 M€ e ’ en 2018.
À suivre sur http://www.avance-capital.fr/realisations/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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advance-capital.fr
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 a - LEGANET.C
03 novembre 2025
Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [aressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession es associations qui n'engagent pas leur responsabilite.
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/fiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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leganet.cd
lexique e l'assurance, glossaire, efinitions et termes ...
03 novembre 2025
Un creit vous engage et oit etre rembourse. Verifiez vos capacites e remboursement avant e vous engager. Aucun versement e quelque nature que ce soit, ne peut etre exige ’un particulier, avant l’obtention ’un ou e plusieurs prets ’argent.
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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assurance-site.fr
Cabinet 'Avocat Fiscaliste a Marseille - Expert en ...
03 novembre 2025
Maitre Clement BANCHETRI Fort 'une formation universitaire specialisee, et 'une experience acquise en Cabinet 'Avocats fiscalistes et Cabinet comptable, Me BANCHETRI exerce son activite 'Avocat ans les omaines u roit fiscal et u roit es societes.
À suivre sur http://www.cabinet-banchetri.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
La suite sur le site :
cabinet-banchetri.com
Oronnance FINMA sur le blanchiment ’argent (OBA-FINMA)
03 novembre 2025
1 La presente oronnance precise les obligations en matiere e lutte contre le blanchiment 'argent et le financement u terrorisme que les intermeiaires financiers vises a l'art. 3, al. 1 oivent respecter.
À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/20143112/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20143112/index.html
Fiscalite pour tous | La lettre fiscale belge
03 novembre 2025
Publications. Les publications e l’ASBL « FPT-FVA » se presentent sous eux formes istinctes et complementaires : une lettre ’information electronique, la « Lettre Fiscale Belge », en abrege L.F.B., qui parait a raison e 25 numeros par an, ’au moins 10 pages A4 par numero,
À suivre sur http://www.llfb.be/pages/publications
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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llfb.be
LOI N°15/005 U 17 MARS 2015 PORTANT COE ES ASSURANCES
03 novembre 2025
LOI N°15/005 U 17 MARS 2015 PORTANT COE ES ASSURANCES. PRESIENCE E LA REPUBLIQUE . Expose es motifs La Loi portant Coe es Assurances est l’un es plus importants ispositifs parmi les reformes initiees en vue e moerniser et e liberalisee certaines activites es secteurs economique et financier u pays.
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/roit%20economique/Ass/Loi%2015%20mars%202015.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
Pourquoi etre avocat ? - Journal 'un avocat
03 novembre 2025
Alors que mon orre, et celui e beaucoup e mes confreres (plus e 40, ont tous les plus gros, semble-t-il) entame un mouvement e colere sur le sujet, recurent, e l’aie
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2015/10/13/Pourquoi-%C3%AAtre-avocat
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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maitre-eolas.fr
SPARTACUS
03 novembre 2025
Le mouvement es piqueteros. Argentine 1994-2006 (1) Le mouvement es piqueteros. Argentine 1994-2006 (1) luni 6 aout 2007. Presentation. Le texte qui suit a pour objet e ecrire le mouvement que les chomeurs argentins ont eveloppe epuis le ebut es annees e crise, autour e 1995.
À suivre sur http://spartacus1918.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
canalblog.com