Chiffre d'affaires de ALINEA NUMERIQUE
Chiffre d'affaires et résultat net de ALINEA NUMERIQUE situé à LE SOLER (66270), 3 AVENUE LISBONNE.
Numéro de téléphone :
Section I : LES MOALITES ’APPLICATION E LA TVA
30 octobre 2025
La Commission es europeennes est composee e : Mme Sabine THILLAYE, presiente ; MM. Pieyre-Alexanre ANGLAE, Jean-Louis BOURLANGES, Bernar ... Attirer et Capter es Clients avec la Communication Locale - expertise Garantie. Estimation Gratuite. Augmentez votre Trafic et Gagnez es Clients. Le present projet e loi pour une Republique , elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’Etat, sera presente a l’Assemblee ... Si vous assistez a une auience, merci e bien vouloir aapter vos horaires ’arrivee a la tenue es formalites e securite. N° 389563 Par efinition, les operations ’acquisition, e reorganisation ou e financement realisees ans un contexte international entrainent normalement es ...
À suivre sur http://www.institut-.org/section-i-les-moalites-application-e-la-tva-5205694c45462
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2025
La suite sur le site :
institut-numerique.org
LOI n° 2016-1321 u 7 octobre 2016 pour une Republique ...
30 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/10/7/ECFI1524250L/jo
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/10/7/ECFI1524250L/jo
Realisations | Avance Capital
30 octobre 2025
Ipelec assemble un premier buil-up. Juillet 2018 – ue iligence Financiere. Ipelec (etenu par Naxicap Partner) repren la societe Cofiep, lui permettant ...
À suivre sur http://www.avance-capital.fr/realisations/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
advance-capital.fr
Legis Quebec
30 octobre 2025
b) « ’»: le montant total es sommes percues ou a percevoir es clients par l’agent e voyages, incluant les sommes transmises irectement a ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/Showoc/cr/A-10,%20r.%201
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
ecision 18--05 u 12 mars 2018 - autoriteelaconcurrence.fr
30 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE ecision n° 18--05 u 13 mars 2018 relative a es pratiques mises en œuvre ans le secteur e la securisation es ebits e tabac en Isere
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/pf/avis/1805.pf
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
La suite sur le site :
autoritedelaconcurrence.fr
RS 211.432.1 Oronnance u 23 septembre 2011 sur le ...
30 octobre 2025
1 ans la mesure ou la presente oronnance ne prevoit rien 'autre, l'une ou l'autre es formes sur support papier et sur support electronique sont equivalentes ...
À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/20111142/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20111142/index.html
Se procurer la copie ’une ecision e justice : les bases ...
30 octobre 2025
7/09 — Se procurer la copie ’une ecision e justice : les bases legales et un guie pratique — par PEROTIN
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Se-procurer-la-copie--une-ecision-e-justice-les-bases-legales-et-un-guie.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
La suite sur le site :
precisement.org
Le Conseil 'Etat : Projet e loi relatif a la lutte ...
30 octobre 2025
Le Gouvernement a ecie e renre public l'avis u Conseil 'Etat portant sur un projet e loi relatif a la lutte contre la fraue
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/ecisions-Avis-Publications/Avis/Selection-es-avis-faisant-l-objet--une-communication-particuliere/Projet-e-loi-relatif-a-la-lutte-contre-la-fraue
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
Elections communales 2018: la commune expliquee aux ...
30 octobre 2025
Vous pourrez toujours, ’apres nous, etre caniat e aux elections u 14.10.2018, mais si votre situation familiale ne se moifie pas, vous ne pourrez pas par ...
À suivre sur http://www.macommune.be/
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
macommune.be
Actualite e l'AFEH - Association es Familles 'Enfants ...
30 octobre 2025
Emploi a omicile : le creit 'impot est etenu aux personnes meme non imposables. La loi e finances pour 2017 transforme l'avantage fiscal lie aux epenses ...
À suivre sur http://www.afeh.net/association/actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
afeh.net
CAPRIOLI & Associes | Societe 'Avocats a Nice & Paris
30 octobre 2025
Basee a Nice et a Paris, la societe ’avocats, CAPRIOLI & Associes se compose ’une equipe ’avocats et juristes hautement specialises ans les ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
caprioli-avocats.com
RS 220 Loi feerale u 30 mars 1911 completant le coe ...
30 octobre 2025
IV. Vice u consentement couvert par la ratification u contrat. 1 Le contrat entache 'erreur ou e ol, ou conclu sous l'empire 'une crainte fonee, est tenu ...
À suivre sur https://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19110009/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html
Autres acteurs publics e la Region wallonne | Portail e ...
30 octobre 2025
L'OFFA est un organisme ’interet public e type B ayant son siege a Bruxelles. Il est charge u pilotage e la formation en alternance en Belgique francophone.
À suivre sur http://www.wallonie.be/fr/guie/guie-services/16279
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
wallonie.be
Analyse e l'arrete espace aerien u 17 ecembre 2015
30 octobre 2025
Cet article est une analyse etaillee e l'arrete u 17 ecembre 2015 relatif a l'utilisation e l'espace aerien par les aeronefs telepilotes.
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-espace-aerien
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
aerofilms.fr
Vous exercez au sein ’une organisation
30 octobre 2025
Entrez-vous ans l’une es categories suivantes ? _avocat inepenant, _avocat exercant au sein ’une structure sans personnalite morale (AARPI, etc.)
À suivre sur https://www.hatvp.fr/espaceeclarant/representant-interets/etes-vous-un-representant-interets/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
hatvp.fr/espacedeclarant/representant-dinterets/etes-vous-un-representant-dinterets/