Chiffre d'affaires de SARL JURISS

Chiffre d'affaires et résultat net de SARL JURISS situé à AMELIE LES BAINS PALALDA (66110), 32 AVENUE DU VALLESPIR.

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ROIT ES SOCIETES - LEXINTER.NET LE ROIT SUR …

26 octobre 2025

ARRET E LA COUR (sixieme chambre) 27 mars 2014 «Renvoi prejuiciel – Fiscalite – TVA – Champ ’application – etermination e la base ... a. Article (loi, ecret ou arretes) am. Aministratif: al. § Alinea ans un texte juriique: anc. Ancien (par exemple pour esigner une ancienne loi abrogee) Quelles sont les informations supplementaires a faire figurer ans le rapport e gestion es ayant epassees le stae e la petite PME ? MANUEL E PROCEURES ES OUANES SOUS-MANUEL 1 : LES REGIMES OUANIERS _____ SØnØgalaise e Conseil ... Toute l'actualite fiscale, sociale et juriique eiees aux associations, fonations, feerations et collectivites avec les Eitions Juris.

À suivre sur http://www.lexinter.net/JP/societes.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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lexinter.net

2

N° 1134 - Rapport 'information e M. Pierre Morange ...

26 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION . EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025

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assemblee-nationale.fr

3

France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...

26 octobre 2025

NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …

À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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audentia-gestion.fr

4

Casal Immobilier MARSEILLE (aresse) - PagesJaunes ...

26 octobre 2025

synics e coproprietes Casal Immobilier MARSEILLE : aresse, photos, retrouvez toutes les cooronnees et informations sur le professionnel Casal Immobilier ...

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/09647867

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025

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pagesjaunes.fr

5

Les pertes e plus e la moitie u capital social ...

26 octobre 2025

La Revue e roit & fait son show ! R&A, 12e e., 2015, par l'Association roit & .254 p. Problematique es moeles 'acte e cession 'actions ...

À suivre sur http://www.hervecausse.info/Les-pertes-e-plus-e-la-moitie-u-capital-social-exemple-sommaire--expose-ou-e-correction--un-commentaire-e-texte-_a844.html

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

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hervecausse.info

6

2014, nouveau paysage fiscal pour les cessions 'entreprise

26 octobre 2025

Envoyer par mail Imprimer; Eric Gambino, responsable ' In Extenso Finance & Transmission . 2012 et 2013 auront ete les annees e toutes les annonces et e ...

À suivre sur http://www.affiches-parisiennes.com/2014-nouveau-paysage-fiscal-pour-les-cessions--entreprise-3986.html

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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affiches-parisiennes.com

7

Le Pilori 2013-08 - Mii Assurances Conseils

26 octobre 2025

La question u mois e Victor PROUVANT « LA » « republique » a peru toute creibilite pour les musulmans. evenue SECTE ouverte a la recherche ...

À suivre sur http://www.miiassurancesconseils.com/Lepilori2013-08.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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midiassurancesconseils.com

8

Agent commercial - efinition - ictionnaire juriique

26 octobre 2025

efinition e Agent commercial, jurispruence, lois et ecrets, octrine... ... efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AGENT COMMERCIAL ...

À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/agent-commercial.php

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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dictionnaire-juridique.com

9

Le privilege e confientialite au service u juriste ...

26 octobre 2025

A propos e l’AFJE : L’AFJE est la premiere organisation professionnelle es juristes ’entreprise en France. Elle reunit plus e 4 000 aherents, ont plus ...

À suivre sur http://www.affiches-parisiennes.com/le-privilege-e-confientialite-au-service-u-juriste--entreprise-5168.html

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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affiches-parisiennes.com

10

[Gref Bretagne] Les offres e formation continue en …

26 octobre 2025

ecouvrez le repertoire permanent e l'offre e formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes e formation et leur activite,

À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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lieux.gref-bretagne.com

11

Les ifferentes etapes juriiques e l'ouverture 'un ...

26 octobre 2025

L’acquisition ’un bar ou ’un restaurant constitue ’un point e vue juriique un veritable parcours u combattant. A chaque etape u processus l ...

À suivre sur http://www.agorabiz.com/blog/article/les-ifferentes-etapes-juriiques-e-louverture-un-restaurant-par-acquisition-un-fons-e-commerce-ou-un-roit-au-bail/283

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025

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agorabiz.com

12

LE ROIT OHAA | Patrick KAZAI - Acaemia.eu

26 octobre 2025

REA PAPER. LE ROIT OHAA. ownloa

À suivre sur http://www.acaemia.eu/7805853/LE_ROIT_OHAA

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

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academia.edu

13

BUSINESS & LAW

26 octobre 2025

23/02/2014 Pret 'argent en particulier Monsieur & Maame, Vous aviez besoin e prets 'argent pour faire face aux ifficultes financieres pour enfin sortir e l ...

À suivre sur http://www.juriique.net/_base/respresse.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025

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juridique.net

14

JURIICBLOG: REVUE ET COMMENTAIRES E …

26 octobre 2025

12/03/2007 · Ouverture ’une proceure ’extension sanction a l’encontre ’un irigeant, le pourvoi est forme mais la ecision est renue posterieurement ...

À suivre sur http://spsji.blogspot.com/2007/03/panorama-e-jurispruence-2006.html

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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025

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blogspot.com

15

JurisMaroc :: La gestion eleguee

26 octobre 2025

Bonsoir, voici un sujet que j'ai traite au sein 'un cours e roit es contrats publics : LA GESTION ELEGUEE PLAN Introuction I) La nature juriique u contrat e ...

À suivre sur http://jurismaroc.vraiforum.com/t450-La-gestion-eleguee.htm

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025

La suite sur le site :

vraiforum.com

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