Chiffre d'affaires de ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Chiffre d'affaires et résultat net de ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à VRIGNE AUX BOIS (08330), 1 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT.
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Co — Wikipei
01 novembre 2025
CONSTRUCTION HLM PRIS 4 (75004) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, ', irigents, crtogrphie, lertes, nnonces legles ... IONS MOERE REUNION INT ENIS (97400) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, ', irigents, crtogrphie, lertes, nnonces ... Un professionnel u roit (juriste, fiscliste, voct, notire, ocumentliste juriique...), et votre question porte sur l'spect juriique ou octrinl ... L loi n° 2014-366 u 24 mrs 2014 pour l’cces u logement et un urbnisme renove (lur) cree les societes ’ prticiptif, qui peuvent prenre ... ccompgner les Communes ns leurs projets ' L volonte ' E L'ILL est 'ccompgner les communes ns une offre e logements sociux …
À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/Co
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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wikipedia.org/wiki/Cohabitat
Loi n°2014-366 pour l'cces u logement et un urbnisme ...
01 novembre 2025
Ett 'ppliction e l loi. Les mesures reglementires prevues pr cette loi sont prtiellement prises pr le Gouvernement. erniere moifiction effectuee le ...
À suivre sur http://www.sent.fr/ppliction-es-lois/pjl12-851.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr
N° 1362 - Rpport 'informtion e M. Jen-Mrc …
01 novembre 2025
RPPORT ’INFORMTION. EPOSE. en ppliction e l’rticle 145 u Reglement. PR L COMMISSION ES SOCILES. en conclusion es trvux e l mission ...
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rp-info/i1362.sp
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Quelle oit etre l composition es commissions ...
01 novembre 2025
TEPCV : l « culture u » l’ emporte sur une reelle vision energetique, estime le CLER. Le CLER, reseu pour l trnsition energetique, publie ...
À suivre sur http://www.lgzetteescommunes.com/424835/quelle-oit-etre-l-composition-es-commissions-ttribution/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025
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lagazettedescommunes.com
ORYON L Roche sur Yon (resse, horires)
01 novembre 2025
escription . Professionnels, vous recherchez une lle ou un louer L Roche-sur-Yon ? Le Centre e Ressources en Innovtion ispose e plus e 300m² ...
À suivre sur http://www.pgesjunes.fr/pros/00034517
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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pagesjaunes.fr
LOI n° 2007-290 u 5 mrs 2007 institunt le roit u ...
01 novembre 2025
ffichge u etil 'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce ... Le titre preliminire u livre III u coe e l construction et e l'ion est ...
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000271094&teTexte=&ctegorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
ssemblee ntionle - lbin Chlnon - Tbles ...
01 novembre 2025
Consulter les comptes renus sur le site es rchives e l'ssemblee ntionle Consulter les tbles 'rchives ...
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/histoire/tbles_rchives/lbin-chlnon.sp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
PUBLICTION E L LOI E FINNCES POUR 2016 …
01 novembre 2025
Effet e l ecote Celibtire veuf ou ivorce: Mrie ou pcse soumis imposition commune: Exonertion ’impot Impot brut < 888 € RNGI 1 prt < 14 704 €
À suivre sur http://www.lesniches-fiscles.com/ctulites/publiction-e-l-loi-e-finnces-pour-2016-30122015/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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lesniches-fiscales.com
LOI n° 2011-525 u 17 mi 2011 e simplifiction et ...
01 novembre 2025
ffichge u etil 'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000024021430&ctegorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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legifrance.gouv.fr
projet e loi e finnces pour 2016 - ccueil - Sent
01 novembre 2025
(En milliers 'euros) Intitule u prelevement. Montnt. Prelevement sur les recettes e l'Ett u titre e l ottion globle e fonctionnement
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl15-255.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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senat.fr
vigny-le-Temple — Wikipei
01 novembre 2025
vigny-le-Temple: Eglise int-Germin 'uxerre: ministrtion; Pys Frnce: Region: Ile-e-Frnce: eprtement: Seine-et-Mrne : rronissement: Melun
À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/vigny-le-Temple
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Savigny-le-Temple