Chiffre d'affaires de REPRESENTATION PERMANENTE DE LA REPUBLIQUE

Chiffre d'affaires et résultat net de REPRESENTATION PERMANENTE DE LA REPUBLIQUE situé à STRASBOURG (67000), 2 RUE WESTERCAMP.

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Transcription u iscours u Presient e a ...

04 novembre 2025

CONSTITUTION E 'HAITI 1987 PREAMBULE. Le Peuple Haitien procme presente Constitution: Pour garantir ses roits inalienables et ... ans le care u Reglement general pour protection es onnees (RGP) vous beneficiez ’un roit ’acces, e rectification, e portabilite, ... Qui l'eut cru ? L'assurance, cette venerable institution sort e sa lethargie et s'engage, au gre es avancees technologiques, ans plus formiable etape e ... 5 mars Loi e programmation nº15/004 u 28 fevrier 2015, eterminant les moalites 'instaltion e nouvelles Provinces - Texte. 27 mars numero 15° 47′ S, 47° 53′ O Geographie Plus granes villes Sao Paulo , Rio e Janeiro , Salvaor a Bahia , Brasilia , Fortaleza , Belo Horizonte , Manaus , Curitiba ...

À suivre sur http://www.elysee.fr/ecrations/article/transcription-u-iscours-u-presient-e---a--cour-europeenne-es-roits-e-l-homme/

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2025

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elysee.fr

2

Pierre Boulez — Wikipeia

04 novembre 2025

Pierre Boulez, ne le 26 mars 1925 a Montbrison et mort le 5 janvier 2016 a Baen-Baen, est un compositeur et chef 'orchestre francais. Fonateur, puis irecteur ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Pierre_Boulez

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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wikipedia.org/wiki/Pierre_Boulez

3

Comment fonctionnent les cours ’assises

04 novembre 2025

Le projet e loi sur reforme e justice, presente le 20 avril en conseil es ministres, a pour objectif ’« accelerer » le ei e jugement es ...

À suivre sur https://www.lemone.fr/les-ecoeurs/article/2018/03/09/justice-pourquoi-reformer-les-assises_5268288_4355770.html

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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lemonde.fr/les-decodeurs/article/2018/03/09/justice-pourquoi-reformer-les-assises_5268288_4355770.html

4

Actualite e l'AFEH - Association es Familles 'Enfants ...

04 novembre 2025

Emploi a omicile : le creit 'impot est etenu aux personnes meme non imposables. loi e finances pour 2017 transforme l'avantage fiscal lie aux epenses ...

À suivre sur http://www.afeh.net/association/actualites.php

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

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afeh.net

5

LOI n° 2016-1321 u 7 octobre 2016 pour une ...

04 novembre 2025

Rapport e M. Luc Belot, au nom e commission es lois, n° 3399 ; Avis e Mme Helene Geoffroy, au nom e commission es sociales, n° 3387 ; Avis e ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/10/7/ECFI1524250L/jo

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025

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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/10/7/ECFI1524250L/jo

6

Mieux maitriser l’inftion normative : feuille e ...

04 novembre 2025

11.500 lois et 120.000 ecrets ? Ces s proviennent u rapport u Conseil ’Etat e 2006 s’interessant a securite juriique et a complexite u ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/etat-et-collectivites/mieux-maitriser-linftion-normative--feuille-e-route-e--fonation-ifrap

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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ifrap.org

7

CIMA - Conference Interafricaine es Marches ’ Assurances

04 novembre 2025

HISTOIRE E CIMA. creation e Conference Interafricaine es Marches 'Assurances (CIMA) est le resultat ’un long processus ’uniformisation u ...

À suivre sur http://cima-afrique.org/pg.php?caller=cima&moe=pg&menu=cima

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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cima-afrique.org

8

N° 611 - Rapport 'information e MM. Fabien Matras et ...

04 novembre 2025

1. Un premier bin precoce, qui appelle un suivi convenablement outille 25. a. Les textes ’application es lois e 2016 ne sont pas encore tous entres en ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0611.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

9

Oronnance-loi n°69/009 u 10 fevrier 1969 sur les ...

04 novembre 2025

Chapitre 1 - Base e contribution . Art.13.- contribution mobiliere s’applique : 1° aux revenus ’actions ou parts quelconques et aux ...

À suivre sur http://www.leganet.c/Legistion/fiscal/O.069.009.10.02.1969.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025

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leganet.cd

10

issertations gratuites sur Tableau e Loge Compagnon Reaa

04 novembre 2025

tableau e loge reaa au 2eme egre  Mon F S1 m’a propose, pour mon 2° travail e C., e pncher sur les tableaux e Loge respectivement ’A. et e C. en m ...

À suivre sur https://www.etuier.com/sujets/tableau-e-loge-compagnon-reaa/0

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025

La suite sur le site :

etudier.com/sujets/tableau-de-loge-compagnon-reaa/0

11

ocumentaliste : un nouveau metier, e nouveaux noms - Un ...

04 novembre 2025

Les logiciels e gestion e references bibliographiques recommanes pour les sciences juriiques; Se procurer copie ’une ecision e justice : les bases ...

À suivre sur http://www.precisement.org/blog/ocumentaliste-un-nouveau-metier-e-nouveaux-noms.html

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2025

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precisement.org

12

Expo 67 au jour le jour : octobre, fin e l’aventure ...

04 novembre 2025

Une colboration speciale ’Yves Jasmin, irecteur e l’Information, e Publicite et es Retions publiques ’Expo 67 e mars 1964 a janvier 1968.

À suivre sur http://archivesemontreal.com/2017/10/22/expo-67-au-jour-le-jour-octobre/

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025

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archivesdemontreal.com

13

UMIH Bourgogne : Union es Metiers et es Inustries e l ...

04 novembre 2025

Communique e presse Jeui 27 septembre 2018 Observatoire es performances hotelieres UMIH – OKa estination aou

À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2025

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umih-bourgogne.fr

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N° 424 - Projet e loi pour un Etat au service ’une ...

04 novembre 2025

Le present projet e loi pour un Etat au service ’une societe e confiance, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’Etat, sera ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0424.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

15

efinition e SOIT - cnrtl.fr

04 novembre 2025

A.− [ans un cont. relig. jueo-chret., philos. ou litter., avec une iee 'eternite, 'absence e commencement et e fin; p. ref. a celebre ...

À suivre sur http://www.cnrtl.fr/efinition/soit

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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025

La suite sur le site :

cnrtl.fr

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