Chiffre d'affaires de ALINEA SECRETARIAT
Chiffre d'affaires et résultat net de ALINEA SECRETARIAT situé à SELESTAT (67600), 24 RUE SCHLUNCK.
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REGLEMENT U SENAT ET INSTRUCTION GENERALE U …
24 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... N ° 2406 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale … Creee en juillet 1989 FORMATION est une SARL au capital actuel e 18400 €. L'entreprise est reprise par transmission familiale en janvier 2008 par Helene ... 1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, sous reserve es cas vises aux articles 275 a ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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senat.fr
La reforme u roit es e l’Ohaa au regar e ...
24 octobre 2025
Notre ambition: Consolier l'influence moniale e la culture juriique civiliste, celle u roit ecrit ! Accueil Actualites juriiques es roits ’expression ...
À suivre sur http://www.institut-ief.org/La-reforme-u-roit-es-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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institut-idef.org
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
24 octobre 2025
*En 1997, certains services etaient rattaches a es etablissements 'eucation speciale, on parlait ans ce cas e SESSA non autonomes.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Recherches sur les traites - Conseil e l'Europe - 820 ...
24 octobre 2025
Albanie Retrait e erogation consigne ans une Note Verbale u Ministere es etrangeres 'Albanie, en ate u 26 juillet 1997, enregistree au ...
À suivre sur http://www.coe.int/web/conventions/search-on-treaties/-/conventions/treaty/005/eclarations
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025
La suite sur le site :
coe.int
France, Veme Republique, responsabilite penale u ...
24 octobre 2025
e la responsabilite penale u Presient e la Republique ans l'exercice e ses fonctions En general, question : Irresponsabilite penale et civile ?
À suivre sur http://www.enistouret.net/constit/Chirac_enquetes.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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denistouret.net
LOI 'orientation n° 92-125 u 6 fevrier 1992 relative ...
24 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000722113&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Appel 'offres pour les architectes ou la maitrise ...
24 octobre 2025
APPEL A CANIATURES Mairie -Place Jean-Pierre-Racau -Robert Alibert -81470 MAURENS-SCOPONT. Objet u marche : Assistance a la maitrise ’ouvrage pour l ...
À suivre sur http://architecte-maitrise--oeuvre.avisemarche.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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avisdemarche.com
LE PLAN CONVENTIONNEL - SURENETTEMENT ES …
24 octobre 2025
reige par Freeric Fabre octeur en roit. La proceure e surenettement es particuliers est prevue ans le coe e la consommation et fait l'objet e la Loi ...
À suivre sur http://www.fbls.net/surenettement.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Se procurer la copie ’une ecision e justice : les ...
24 octobre 2025
Emmanuel Barthe ocumentaliste juriique : prestations et conseil; Le knowlege management (KM) en cabinet ’avocats : une synthese; BFR Consultants : un …
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Se-procurer-la-copie--une.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
precisement.org
Emploi e la majuscule - Manuel e reaction et ...
24 octobre 2025
Emploi e la majuscule. On met la majuscule : Aux noms propres e personnes et aux mots caracteristiques es enominations geographiques consacrees.
À suivre sur http://.gacm.org/ores/french/capitalization.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
La suite sur le site :
dgacm.org
Politique sur les marches
24 octobre 2025
4. Exigences e la politique 4.1 Exigences e la politique contractuelle. 4.1.1 Afin 'appuyer la politique, il faut observer les ispositions suivantes ainsi que les ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/oc-fra.aspx?i=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
24 octobre 2025
Titre ; 22 AVRIL 2004. - Coe e la emocratie locale et e la ecentralisation (Texte remplace par Erratum, voir M.B. 22-03-2005, p. 12266-12381)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2004042242&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
RS 220 Loi feerale u 30 mars 1911 completant le coe ...
24 octobre 2025
IV. Vice u consentement couvert par la ratification u contrat. 1 Le contrat entache 'erreur ou e ol, ou conclu sous l'empire 'une crainte fonee, est tenu ...
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19110009/inex.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
La suite sur le site :
admin.ch