Chiffre d'affaires de ACTUA SA

Chiffre d'affaires et résultat net de ACTUA SA situé à COLMAR (68000), 1 ROUTE D'INGERSHEIM.

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1

La taxe professionnelle est remplacee par une …

26 octobre 2025

MAISONS CONCEPT a ESCAUAIN (59124) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, … Vie es . Cession 'un fons e commerce. L’omission e mentions obligatoires relatives aux s ' et aux resultats ’exploitation ... CLC est un cabinet 'avocats qui intervient en roit fiscal, roit es et roit penal es . RF , la formation es equipes u cabinet ’expertise comptable et e commisriat aux comptes. Vous confortez et evaluez vos … Rep. Fras n° 1405, JO 14 ecembre 2017, Sen. quest. p. 4494 Lorsque, a la suite 'une succession, la propriete 'un logement onne en location meublee est ...

À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/epeches/18330.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025

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2

Commisriat aux comptes : nouveautes e la LME

26 octobre 2025

ispense en eca 'une certaine taille - A compter u 1 er janvier 2009, la nomination 'un ou e plusieurs commisires aux comptes ne sera obligatoire que pour ...

À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0353/ms/rfcompms0353_2721222.html

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025

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3

Bareme 'evaluation es Fons e commerce

26 octobre 2025

TYPES E COMMERCES Bareme utilise en fonction u ' TTC (1) ou u benefice (1)CA TTC pour 300 jours ou 50 semaines e recettes

À suivre sur https://www.mbaconseil.com/inex.php/bareme-fiscaux/bareme-evaluation

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025

La suite sur le site :

mbaconseil.com/index.php/bareme-fiscaux/bareme-devaluation

4

RF comptable : information comptable, juriique ...

26 octobre 2025

Les onnees es pour le 3 e trimestre 2017 - Les s sont presentes sous forme 'inice mensuel ou trimestriel qui presente la variation en glissement ...

À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/epeches/

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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025

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5

efinition u temps e travail effectif (etue e ...

26 octobre 2025

Note a l’attention e Maame et Messieurs les irecteurs Regionaux u Travail, e l’Emploi et e la Formation Professionnelle, Memes et Messieurs les ...

À suivre sur https://www.lemoniteur.fr/articles/efinition-u-temps-e-travail-effectif-etue-e-jurispruence-421591

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025

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lemoniteur.fr/articles/definition-du-temps-de-travail-effectif-etude-de-jurisprudence-421591

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