Chiffre d'affaires de EUROPÉENNE D'ASSURANCE L'
Chiffre d'affaires et résultat net de EUROPÉENNE D'ASSURANCE L' situé à VILLEURBANNE (69100), 131 CRS EMILE ZOLA.
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TCAS - Autres taxes - Taxes assimilees - Prelevement sur ...
04 novembre 2025
Auto-entrepreneur : comment eclarer son ' et payer ses charges ? Les formalites e eclaration et e paiement peuvent etre realisees chaque mois ou chaque trimestre Activites minieres. Ici sont listees les cinq plus grosses entreprises moniales pour ce qui est u ' e inustrie miniere en 2017 selon le classement e Statista [1] base sur les valeurs 2017 u Financial Times Global 500 list. Historique. La mutuelle est fonee le 17 mai 1934, sous le sigle MAAIF pour Mutuelle 'Assurance Automobile es Instituteurs e France, a Fontenay-le-Comte (Venee), par 156 instituteurs qui en representaient 301 ont 13 institutrices, reunis au cafe es Marronniers. P 200 SY Creation / renovation ’aires e jeux en gazon synthetique : efinition : Entreprise assurant avec son propre personnel et son propre materiel, l’amenagement, la transformation ou la renovation PATHOS, GIR, PMP, GMP : efinitions • L’outil « Pathos » : la mesure u besoin en soins. L’outil PATHOS permet ’evaluer la mobilisation sanitaire requise en fonction es pathologies presentees par les resients es EHPA.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1335-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
essentiel 'IFRS 16 Contrats e location - focusifrs.com
04 novembre 2025
Telecharger votre lettre au format PF essentiel 'IFRS 16 Contrats e location. Six ans apres le premier expose-sonage publie en aout 2010 (E/2010/9) et un euxieme expose-sonage publie en mai 2013 (E/2013/6), l’IASB a publie, le 13 janvier 2016, sa nouvelle norme sur les contrats e location, en remplacement e la norme ...
À suivre sur http://www.focusifrs.com/lettre_trimestrielle/2016/lettre_trimestrielle_n_40_mars_2016_l_essentiel__ifrs_16_contrats_e_location
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
La suite sur le site :
focusifrs.com
N° 4082 - Rapport 'information e Mme Karine Berger ...
04 novembre 2025
1. L’extraterritorialite ’eiction n’est pas en soi contraire au roit international 71. 2. ’autres pays ou entites aoptent es legislations ou es jurispruences extraterritoriales 72
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4082.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Exoneration e TVA pour certaines activites ’interet ...
04 novembre 2025
L’avocat general Juliane Kokott a soumis le 1 er mars 2017, ses conclusions ans l’affaire C-605/15 concernant l’exoneration e TVA pour es activites ’interet general.
À suivre sur http://www.entreprise.news/exoneration-e-tva-certaines-activites-interet-general-services-assurance-seraient-exclues/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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entreprise.news
Assurances Pro - Equipements, Activite, Salaries - Creit ...
04 novembre 2025
Qu'est-ce que Invaliite Permanente Partielle (IPP) ou Totale (IPT) ? Invaliite Permanente est caracterisee par la perte e la capacite 'exercer une activite remuneree suite a une atteinte corporelle, par malaie ou accient.
À suivre sur https://www.creitmutuel.fr/fr/professionnels/assurance.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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creditmutuel.fr/fr/professionnels/assurance.html
MISE A JOUR AVRIL 2007 - economie.gouv.fr
04 novembre 2025
(s ’ moyens sur la perioe emanee par l’acheteur, informations sur les comptes annuels, rapport entre les elements ’actif et e passif, informations sur le niveau approprie ’assurance es risques professionnels, etc., tels que emanes par l’acheteur ; le cas echeant, renvoyer a la rubrique H u present formulaire.)
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/irections_services/aj/marches_publics/formulaires/C/imprimes_c/C2-2016.oc
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc
Echeancier Groupe Revue Fiuciaire - Corporate
04 novembre 2025
Transmission e la SN relative aux salaires 'avril verses en avril et paiement a URSSAF es cotisations ues sur ces salaires.La ate limite est reportee au 6 mai, le 5 etant un imanche.
À suivre sur http://www.grouperf.com/echeancier/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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grouperf.com