Chiffre d'affaires de SOCIETE FRANCAISE D'ACCESSION A LA PROPRIETE

Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE FRANCAISE D'ACCESSION A LA PROPRIETE situé à LYON (69003), 19 R DE LA VILLETTE IMMEUBLE LE CONSTELLATION.

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1

N° 1395 - Projet e loi e finnces pour 2014

21 octobre 2025

comment monter soi-meme s civile immmobiliere SCI cpitl vrible, informtions precises et objectives. 29 nnees 'experience. Site u mgzine SCI ... COURRIER ES LECTEURS Vos questions generles sur les SCI. SCI : peut-elle exercer une ctivite nnexe ? Une SCI cpitl fixe ou vrible peut-elle ... Source : SGFGS. Ce ciblge n’ rien ’etonnnt, ns l mesure ou le PTZ ne constitue ps une ie socile, mis un ispositif ’ccession l ... Conseiller finncier. Nous rejoinre c'est integrer un groupe tille humine qui ligne 10 nnees ’une croissnce solie u ' et u resultt ... Voici une fcon originle ’investir ns le neuf et e constituer un ptrimoine immobilier bon compte. L’iee est tout simplement e emembrer le roit e ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/projets/pl1395.sp

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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025

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assemblee-nationale.fr

2

Site u Crion e Pris

21 octobre 2025

Outil e recherche e ocumenttion notrile reserve ux notires bonnees u Crion e Pris.

À suivre sur http://www.crion-pris.fr/FR/presenttion/formtion.spx

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025

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cridon-paris.fr

3

Creit gricole — Wikipei

21 octobre 2025

Le Creit gricole, surnomme l « Bnque verte » [1] u fit e son ctivite 'origine u service u mone gricole, est un reseu frncis e bnques ...

À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/Cr%C3%9it_gricole

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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_agricole

4

EN IRECT - Fillon : «Je ne vous emne ps e m'imer ...

21 octobre 2025

Frncois Fillon, cnit e l roite l'election presientielle, ffirme qu'il voyit "vec grvite poinre les nuges noirs e l guerre", promettnt e ...

À suivre sur http://www.lefigro.fr/elections/presientielles/2017/04/08/35003-20170408LIVWWW00051-en-irect-le-fil-politique-u-week-en.php

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025

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lefigaro.fr

5

Impots locux, e txes en txes et surtxes, TROP c’est ...

21 octobre 2025

’un projet e txe specile ’equipement regionl (TSER) « enterre » provisoirement, qun pres l’voir ete ementi, l’iee e txer les ...

À suivre sur http://www.gorvox.fr/tribune-libre/rticle/impots-locux-e-txes-en-txes-et-186039

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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agoravox.fr

6

Progrmme e Nicols upont-ignn cnit l'election ...

21 octobre 2025

Europe Economie europeenne Renoncer tout ccor e type TFT et CET. Renoncer tout ccor e type TFT et CET. ebout l Frnce ! Le projet e Nicols ...

À suivre sur http://www.lemone.fr/personnlite/nicols-upont-ignn/progrmme/

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025

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lemonde.fr

7

L Bnque postle — Wikipei

21 octobre 2025

L Bnque postle est une bnque publique nee le 1 er jnvier 2006, filile 100 % u groupe L Poste, ont elle repris les services finnciers.

À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/L_Bnque_postle

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/La_Banque_postale

8

I. Livrisons 'immeubles et ... - bofip.impots.gouv.fr

21 octobre 2025

TV - Opertions concournt l prouction ou l livrison 'immeubles - Regles generles pplicbles ux opertions immobilieres - Molites e txtion ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2487-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

9

Ecole ntionle superieure 'rchitecture et e pysge e ...

21 octobre 2025

Intitule e l mission e stge : L ville e Lille recherche un(e) etuint(e) en ecole 'rchitecture ou en urbnisme, e preference niveu mster.

À suivre sur http://www.lille.rchi.fr/recueillir-es-offres-e-stge__inex--1026700.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025

La suite sur le site :

lille.archi.fr

10

CHEUVREUX NOTIRES PRIS | ctulite e CHEUVREUX, …

21 octobre 2025

Lorsqu’un coproprietire enten chnger l’ffecttion e ses prties privtives, il oit, inepenmment u. respect es regles ’urbnisme, s’ssurer :

À suivre sur http://www.cheuvreux-notires.fr/fr/veille-juriique/ctulites/nouveutes-juriiques

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

La suite sur le site :

cheuvreux-notaires.fr

11

Instruction BOI n° 3 -9-10 u 29 ecembre 2010 ...

21 octobre 2025

es lors, l cession 'un bien immobilier pour un prix symbolique constitue une opertion situee hors u chmp 'ppliction e l TV4. Cel etnt, une telle ...

À suivre sur https://ressourceshlm.union-hbitt.org/ush/onneesJuriiques/Instruction+BOI+n+3+-9-10+u+29+ecembre+2010

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

La suite sur le site :

union-habitat.org/ush/DonneesJuridiques/Instruction+BOI+n+3+A-9-10+du+29+Decembre+2010

12

Tbles e concornce B & BOI > BOFIP-Impots

21 octobre 2025

Tbles e concornce B & BOI > BOFIP-Impots... Serie 3 Txes sur le '. ocumenttion e bse (B) Bulletin officiel es impots (BOI) epuis 2010

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7203-PGP.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %

Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

13

Reveil FM Interntionl

21 octobre 2025

L mjorite es commercnts congolis qui ne peuvent ps venir en Europe vu l rrete ’octroi e viss e l’espce shengen vont fire leur pillette Qunzhou.

À suivre sur http://www.reveil-fm.com/inex.php/?q=congo

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025

La suite sur le site :

reveil-fm.com

15

rchives - RePly - Guie es emissions TV revoir en reply

21 octobre 2025

rchives. Voici l liste es progrmmes qui ont ete isponibles en television l emne ns les 2 erniers mois, mis qui ne sont plus consultbles en ligne ...

À suivre sur http://www.reply.fr/rchives

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025

La suite sur le site :

replay.fr

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