Chiffre d'affaires de UDAF
Chiffre d'affaires et résultat net de UDAF situé à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400), 408 RUE DES REMPARTS.
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Tutelles : Les abus 'un pouvoir - maltraitances spoliations
16 octobre 2025
Uaf e Meurthe-et-Moselle. Siege social a Nancy. Association loi e 1901 reconnue 'utilite publique. Uaf e Meurthe-et-Moselle. Siege social a Nancy. Association loi e 1901 reconnue 'utilite publique., Compte renu e l'atelier sur l'aie aux tuteurs familiaux ... Vous precisez etre assiste 'un avocat, l'avez vous consulte et qu'en pense t'il? Si l'UAF a ete eboute en premiere instance et appel pour mauvaise gestion ... UAF 38 - Isere Observatoire e la vie familiale : "Etre pere aujour’hui… c’est quoi ?" 29/06/2015. Pere e jeunes enfants, pere ’aos, pere au boulot ... Publication ’un rapport sur la mise en œuvre e la loi portant reforme u creit a la consommation 02/07/2012. Mari 19 juin, les eux senatrices Muguette ...
À suivre sur http://www.afpap.org/tutelles_abus_pouvoirs_07102004.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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afpap.org
SOCIETE IMMOBILIERE PICARE HLM (AMIENS) …
16 octobre 2025
SOCIETE IMMOBILIERE PICARE HLM a AMIENS (80000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/societe-immobiliere-picare--hlm-561720939.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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societe.com
Justice aux familiales : pour un reglement ...
16 octobre 2025
Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges : Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-404/r13-4045.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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senat.fr
IVG - Etablissements ’information et e consultation ...
16 octobre 2025
Vous avez es interrogations liees a l’interruption volontaire e grossesse et les methoes contraceptives ? Les etablissements ’information, e consultation ...
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/les-etablissements--information-et-e-consultation.html
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
La suite sur le site :
sante.gouv.fr
Justice aux familiales : pour un reglement ...
16 octobre 2025
Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges : Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-404/r13-404_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Abus e faiblesse sur personne agee : peut-on porter ...
16 octobre 2025
Le 04/12/2013. Il est effectivement possible e porter plainte pour abus e faiblesse sur personne agee (au commissariat, a la genarmerie, aupres u Procureur e ...
À suivre sur http://justice.comprenrechoisir.com/qr/voir/257319/abus-e-faiblesse-sur-personne-agee-peut-on-porter-plainte
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
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comprendrechoisir.com
evenir manataire juiciaire prive ? - Assistant e ...
16 octobre 2025
Auteur: Florence ate: 24/11/2010 15:25 Un an apres, je n'ai pas change 'avis : "Personnellement, je vous recommenerais 'exercer 'abor en assoc tutelaire ...
À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/3-146113-0-evenir-manataire-juiciaire-prive
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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lesocial.fr
Le scanale es mises sous tutelle - Loi1901.com
16 octobre 2025
Le scanale es mises sous tutelle En 2012, plus e 800.000 Francais ont ete places sous tutelle ou curatelle. Un qui ne cesse ’augmenter : 430.000 ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/inex_news.php?I=2238
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
loi1901.com
michelmaffre.com - Accueil
16 octobre 2025
Les autres travaux iniques se cantonnent a bien peu e choses, si ce n’est es travaux ’entretien communs a toutes les communes (entretien e l’eglise, u ...
À suivre sur http://www.michelmaffre.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
La suite sur le site :
michelmaffre.com
Presentation e la Franchise AHAP SERVICES - Services ...
16 octobre 2025
A propos ’Ahap Services®: Ne en 1997, AHAP signifie « Aie a omicile, Hygiene et Assistance aux Personnes ». Sans jamais se substituer aux acteurs u ...
À suivre sur http://www.rbc-franchise.com/creation-entreprise-services-aux-particuliers/actualite-franchise-ahap-services-455.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
rbc-franchise.com
Actualites Fiscale, Sociale et Juriique | JURIS EITIONS
16 octobre 2025
Pour rappel, le commerce equitable a pour objet « 'assurer le progres economique et social es travailleurs en situation e esavantage economique u fait e ...
À suivre sur http://www.juriseitions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Question prioritaire e constitutionnalite — Wikipeia
16 octobre 2025
La QPC est issue 'une isposition constitutionnelle soumise, comme les autres normes, a la hierarchie es normes. Textes a valeur constitutionnelle. Si l'article ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Question_prioritaire_e_constitutionnalit%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Question_prioritaire_de_constitutionnalit%C3%A9
Webmail - OVH
16 octobre 2025
Acceez au Webmail OVH epuis tous vos appareils... Vous avez besoin 'acceer a vos e-mails ou que vous soyez 24h / 24 et 7 jours / 7 ? Le Webmail OVH est pour ...
À suivre sur http://ssl0.ovh.net/fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
ovh.net