Chiffre d'affaires de M'BIS
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N° 2070 - Projet e loi e finances rectificative pour 2009
23 octobre 2025
0I : Amortissement egressif ou exceptionnel es materiels estines a economiser l'energie et es equipements e prouction 'energies renouvelables (Article ... Livre premier : Assiette et liquiation e l'impot. Premiere partie : Impots 'Etat. Titre premier : Impots irects et taxes assimilees. Chapitre Ier : Impot ... S = communication systematique. = communication sur emane. 2. Les renseignements emanes par es tiers. 210. Ils sont communiques exclusivement … ... sur la eclaration n° 2048-M-bis (pour les plus-values ’echange e titres e ... Le ’ ne oit pas epasser le seuil e 34 600 ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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N° 3110 volume 1 - Rapport sur le projet e loi e ...
23 octobre 2025
Article 28 : Plafons es autorisations ’emplois e l’Etat 14. Article 29 : Plafons es emplois es operateurs e l’Etat 16. Article 30 : Plafons es ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3110-tiii-v1.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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projet e loi e finances pour 2016
23 octobre 2025
PROJET E LOI E FINANCES. pour 2016, AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE PRESIENT U SENAT …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-163.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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Projet e loi e finances rectificative pour 2009 : Rapport
23 octobre 2025
RAPPORT. FAIT. au nom e la commission es finances (1) sur le projet e loi e finances rectificative pour 2009, AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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