Chiffre d'affaires de BATIS SARL

Chiffre d'affaires et résultat net de BATIS SARL situé à AUTUN (71400), 19 AVENUE DU CDT DE NEUCHEZE.

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1

GTC Bobigny - Loi LME - Greffe u Tribunal e Commerce …

30 octobre 2025

Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA L'auto entrepreneur recoit ans un elai 'environ un mois, un numero SIRET, comme toutes les entreprises, lequel evra figurer sur tous les ocuments ... N'oubliez pas que la cession 'un fons e commerce oit faire l'objet 'un enregistrement ans le mois suivant sa realisation. Elle est alors soumise a es roits ... exonerations Cumul avec report ’imposition Oui Non (2) Non (3) Non (4) Sans objet Sans objet (*) Sauf exceptions, tous les gains et profits realises epuis le 1 ... Comment bien choisir son statut juriique pour exercer votre activite. Vous avez ecie e franchir le pas et e vous installer a votre compte pour faire profiter ...

À suivre sur http://www.greffe-tc-bobigny.fr/inex.php?pg=rcs_lme

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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greffe-tc-bobigny.fr

2

N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...

30 octobre 2025

en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025

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assemblee-nationale.fr

3

efiscalisation

30 octobre 2025

Montant es recettes e la location en meuble : Regime 'imposition . Le loueur est inscrit au RCS . Le loueur n'est pas inscrit au RCS . Recettes inferieures ou ...

À suivre sur http://www.patrimoinorama.com/inex.php?option=com_content&task=view&i=5265&Itemi=56&limit=1&limitstart=6

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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patrimoinorama.com

4

N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocquet et …

30 octobre 2025

1. Les particuliers : es ynasties aux anonymes 32. a. Une certaine protection es granes fortunes en situation e fraue fiscale, en epit e la signature ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

5

BOOK BNR Architectes by BNR architectes - issuu

30 octobre 2025

book es references e l'agence BNR Architectes-37 rue u bignon-35510 CESSON SEVIGNE-France | Title: BOOK BNR Architectes, Author: BNR architectes, …

À suivre sur https://issuu.com/bnr-architectes/ocs/ossier_complet

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

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https://issuu.com/bnr-architectes/docs/dossier_complet

6

roit commercial et roit es societes : veille ...

30 octobre 2025

Mesures e simplification u roit commercial Conformement a la loi Macron, un ecret simplifie les relations entre le bailleur et le locataire ans la care 'un ...

À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juriique/roit-/commercial-societe/

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

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net-iris.fr

7

10 Cles pour reussir sa creation ’entreprise

30 octobre 2025

10 Cles pour reussir sa creation ’entreprise Conitions ’acces Competences rotection sociale Reseaux %pQpAFHV Financer URAO Obligations Marche

À suivre sur http://www.rhone-alpes.cci.fr/competences/creer/10Cles2009.pf

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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rhone-alpes.cci.fr

8

Les impasses u statut 'auto-entrepreneur

30 octobre 2025

(1) Le nombre ’entreprises creees ou reprises grace aux aies iffere u nombre e creations aiees par EEN car certaines societes sont creees par ...

À suivre sur http://aie-creation-entreprise.info/Les-impasses-u-statut--auto

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

9

Patrimoine Auto Entrepreneur - myAE.fr : Proteger son ...

30 octobre 2025

Patrimoine Auto Entrepreneur > Protection es biens personnels et patrimoine immobilier 'une auto entreprise. Les infos sur myAE, site auto entrepreneur

À suivre sur http://www.myae.fr/faq/proteger-patrimoine-immobilier-auto-entrepreneur.php

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

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myae.fr

10

Calameo - Rapport 'activite 2014 Sarthe eveloppement

30 octobre 2025

Rea the publication. Sarthe eveloppement Rapport ’activite 2014 Tous roits reserves mai 2015 Impression : Numeriscan P. 4 Les temps forts e 2014 P. 6 ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/000034035b8c604ea82a

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025

La suite sur le site :

calameo.com

11

Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...

30 octobre 2025

Pour l’application e la troisieme conition, les recettes afferentes a une location ayant commence avant le 1er janvier 2009 ou portant sur un local ...

À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-u-ispositif-fiscal.html

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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025

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leblogpatrimoine.com

12

LES IFFERENTS MOELES 'INVESTISSEMENT A MAURICE

30 octobre 2025

LES IFFERENTS MOELES 'INVESTISSEMENT A MAURICE. epuis certaines reformes e la loi en 2002, il est possible pour un etranger, 'acquerir es biens …

À suivre sur http://mauriceimmobilier.fr/moeles--investissement

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025

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mauriceimmobilier.fr

13

Le Pilori 2009-01 - Mii Assurances Conseils

30 octobre 2025

Vous esirez etre informe regulierement e la erniere mise a jour u pilori 20009? Clicquez ici! Afin e pouruivre avec toute la ...

À suivre sur http://www.miiassurancesconseils.com/Lepilori2009-01.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025

La suite sur le site :

midiassurancesconseils.com

14

Pompes a vie et groupes e vie, tous les constructeurs

30 octobre 2025

Le Vie Inustriel SA (LVI) - www.levieinustriel.com - Parc 'Activites es Bethunes - 26, Avenue e l'Ile e France Saint-Ouen-l'Aumone, 95078 Cergy-Pontoise ...

À suivre sur http://www.vacuum-guie.com/irectory/europe/france-vie_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025

La suite sur le site :

vacuum-guide.com

15

Cours e roit Fiscal - Cours e roit - fiches pratiques ...

30 octobre 2025

Les specialiste e la fiscalite connaissaient cette theorie : l'inscription 'un bien a l'actif u bilan 'une entreprise iniviuelle est libre ; les prouits et ...

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-fiscal-c27647076

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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