Chiffre d'affaires de SUPRA FRANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de SUPRA FRANCE situé à LE MANS (72000), 40 RUE ST ANDRE.
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Les aies financieres proposees par Pole emploi aux ...
04 novembre 2025
Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors e toute mise-a-jour 'informations sur la societe . Vous recevrez a partir e maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes e surveillance pour la societe . Vous recevrez a partir e maintenant, sur votre e-mail, toutes les SFOP - TECHNOLOGIES a MONNAIE (37380) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites particulieres aux taxes sur le ' et taxes assimilees. I. Sanctions fiscales particulieres aux taxes sur le ' … Pour reponre a une irective europeenne e mise en concurrence es services e telecommunications (telephonie fixe principalement), sous forme e parution e son Livre Vert en juillet 1987, la irection generale es Telecommunications est renommee « Telecom » le 1 er janvier 1988. Le roit 'asile et le statut e refugie ans les textes. Outre les sources e roit international et e roit europeen, le roit 'asile tire en sa valeur constitutionnelle u preambule e la Constitution e 1946 (alinea 4 u preambule) et e la Constitution e 1958 (article 53-1 [6]
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi11646/pole-emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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afecreation.fr/pid11646/pole-emploi.html
regime micro-social - AFE, Agence Entrepreneur
04 novembre 2025
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À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi6137/regime-micro-social.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid6137/regime-micro-social.html
Taxes et impots – Paris.fr
04 novembre 2025
Taxe fonciere, taxe 'habitation, taxe e balayage, taxe e sejour... Tout ce qu'il faut savoir sur les taxes et impots e la collectivite parisienne.
À suivre sur https://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-e-ville/taxes-et-impots-2318
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/taxes-et-impots-2318
Site institutionnel e l’Autorite e la concurrence ()
04 novembre 2025
23 juin 2016 : Toitures et gouttieres en zinc lamine. L'Autorite e la concurrence sanctionne UMICORE, l'un es leaers moniaux u zinc, a hauteur e 69 millions 'euros, pour avoir abuse e sa position ominante envers ses concurrents en mettant en place penant 9 ans
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_article=2788
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
Site institutionnel e l’Autorite e la concurrence ()
04 novembre 2025
Cette constatation peut surprenre mais elle est a la fois explicable et 'une portee qu'il ne faut pas exagerer. En tant qu'autorite nationale, le Conseil est, 'une part, incompetent pour examiner les concentrations les plus importantes, epassant le seuil communautaire, pour lesquelles l'implication 'entreprises multinationales est ...
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_article=58
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
La suite sur le site :
autoritedelaconcurrence.fr
N° 1014 - Rapport 'information e MM. Francois Cornut ...
04 novembre 2025
Source : Observatoire epartemental es onnees sociales (OS) e Seine-Saint-enis, janvier 2018 (onnees 2014 et 2016). La Seine-Saint-enis affiche le taux e criminalite pour 1 000 habitants le plus important e metropolitaine.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1014.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
PAT - ISF - Calcul e l'impot - Reuction 'impot au titre ...
04 novembre 2025
PAT - ISF - Calcul e l'impot - Reuction 'impot au titre e l'investissement irect au capital e petites et moyennes entreprises (PME) - Conitions generales relatives …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Connaissance e l'Assemblee : L'election es eputes
04 novembre 2025
Chambre es eputes es epartements (7 octobre 1815 - 29 juillet 1830) PRINCIPAUX TEXTES · Textes initiaux. Charte constitutionnelle u 4 juin 1814 (cf. ).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/8.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Le Conseil 'Etat : Projet e loi pour la liberte e ...
04 novembre 2025
Le Gouvernement a ecie e renre public l'avis u Conseil 'Etat portant sur un projet e loi pour la liberte e choisir son avenir professionnel.
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/ecisions-Avis-Publications/Avis/Selection-es-avis-faisant-l-objet--une-communication-particuliere/Projet-e-loi-pour-la-liberte-e-choisir-son-avenir-professionnel
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
Le roit u travail en Suisse | Le roit u travail en ...
04 novembre 2025
Le roit u travail en Suisse, simplement ... Aux termes e l’art. 341 al. 1 CO, le travailleur ne peut pas renoncer, penant la uree u contrat et urant le mois qui suit la fin e celui-ci, aux creances resultant e ispositions imperatives e la loi ou ’une convention collective.
À suivre sur https://roitutravailensuisse.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
https://droitdutravailensuisse.com/