Chiffre d'affaires de ASSIETTE

Chiffre d'affaires et résultat net de ASSIETTE situé à LE MANS (72000), 51 BOULEVARD GEORGES MELIES.

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1

L ES VIVIERS (PACY SUR EURE) ' …

26 octobre 2025

efinition u mot ' Le ' (ou CA) 'une entreprise represente le total es ventes e biens ou e services facturees sur un exercice. ecision n° 2014-0885 u 2 septembre 2014 aoptant la notice e eclaration u ' pertinent pour le calcul e la contribution efinitive au fons ... ’ annuel en forte progression et superieur a l’objectif annonce . ’ en forte progression : + 5,5 %* a 1 921,1 M€ L BLEUE a POUZAUGES (85700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... republique algerienne emocratique et populaire ministere es finances irection generale es impots coe es taxes sur le '

À suivre sur http://www.societe.com/societe/l--es-viviers-807988928.html

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025

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societe.com

2

' HT inferieur ou egal a 3.250.000 EUR ...

26 octobre 2025

Les contributions ne sont pas ues si le CA HT est inferieur ou egal a 3 250 000 € a compter e 2015 (inferieur a 760 000 € pour les annees anterieures).

À suivre sur http://www.rsi.fr/c3s/--ht-inferieur-ou-egal-a-3250000-eur-c3s-non-ue-en-2015.html

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025

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rsi.fr

4

Taxes assises sur le ' • Fiches ...

26 octobre 2025

Retrouvez toutes nos fiches pratiques sur taxes assises sur le ' : La contribution sociale e soliarite...

À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/taxes-assises--/

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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legifiscal.fr

5

CF - Commissions aministratives es impots - Saisine e ...

26 octobre 2025

CF - Commissions aministratives es impots - Saisine e la commission epartementale es impots irects et es taxes sur le '

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4355-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025

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impots.gouv.fr

6

CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites ...

26 octobre 2025

CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites particulieres aux taxes sur le ' et taxes assimilees. I. Sanctions fiscales ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4370-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025

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impots.gouv.fr

7

fiscale — Wikipeia

26 octobre 2025

Une fiscale est un montant qui sert e base au calcul 'un impot ou 'une taxe. Le montant e l'impot u sera le plus souvent obtenu par multiplication e ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_fiscale

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025

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wikipedia.org/wiki/Assiette_fiscale

8

efinition

26 octobre 2025

efinition : : Ce terme esigne, ’une part l’ensemble es regles appliquees ou es operations effectuees par les services pour eterminer les ...

À suivre sur http://efinition.actufinance.fr/-154/

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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025

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actufinance.fr

9

Auto entrepreneur : eclarer son ’affaire ou ...

26 octobre 2025

Lors e sa eclaration fiscale en tant qu’auto-entrepreneur, peut-on euire les epenses liees a son activite ’auto-entrepreneur u ’affaire ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-eclarer-son---affaire-ou-le-cumul-es-pertes-et-recettes

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

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autoentrepreneurinfo.com

10

Photographie e Stock e Haute Resolution : …

26 octobre 2025

Plus e 38,500,000 Photos Libres e roits an Images at Great Rates Notre collection 'images vient ans toutes les formes et tailles et se eveloppe chaque jour !

À suivre sur http://fr.reamstime.com/

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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025

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dreamstime.com

11

Verifier la CSG et la CRS : et abattement plafonne

26 octobre 2025

La contribution sociale generalisee (CSG) et la contribution au remboursement e la ette sociale (CRS) sont parmi les elements qui peuvent provoquer une ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/verifier-la-csg-et-la-crs--et-abattement-plafonne-ao946

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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compta-online.com

12

Actualites fiscales - Eitions Francis Lefebvre

26 octobre 2025

> Consequences pour le irigeant u controle fiscal e la societe A telecharger gratuitement. Voir sa societe faire l’objet ’un controle fiscal n’est ...

À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/

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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025

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efl.fr

13

N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocquet et …

26 octobre 2025

1. es qui mettent en exergue la naivete e l’Etat face a la finance et a la fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a la ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

14

N° 3307 - Rapport 'information e M. Jean Proriol ...

26 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur la securite et le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3307.asp

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

15

Coe general es impots - Article 283 | Legifrance

26 octobre 2025

Moifie par LOI n°2013-1278 u 29 ecembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

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gouv.fr

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