Chiffre d'affaires de BIJOUTERIE L'ART ET LA MATIERE
Chiffre d'affaires et résultat net de BIJOUTERIE L'ART ET LA MATIERE situé à ANNECY (74000), 7 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU.
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Les miers 'art - Miers - Formations - Liens utiles ...
30 octobre 2025
Il sera bien limite ans le temps... si le ' evient trop important. ministre e isanat u Commerce, Sylvia Pinel, a presente le proj ... Note : Le texte afferent a TVA ne suffit nullement a lui seul pour une juste application e cte taxe. Pour se faire il reste important e se referer aux ... Taux plein ou taux reuit . Le taux general e TVA n’est pas stanarise en Europe, e plus certains pays consentent a un taux reuit e 5,5 % pour l’art ... 1. loi evrait conforter l’image e qualite attachee a l’artisanat en renforcant toutes les garanties attachees aux exigences e qualification 7 ues onnees e branche. 14 branches professionnelles u commerce e istribution ont choisi le Forco pour les accompagner ans mise en oeuvre e leur ...
À suivre sur http://www.lesmiers.n/orientation/p1_196088/les-miers--art?ossiercompl=true
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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lesmetiers.net
Regles fiscales e sous-capitalisation - Compta Online, s ...
30 octobre 2025
Bonjour, j'ai eu une journee e formation par un avocat e chez "Francis Lefebvre" en juill ernier on a abore sous capitalisation "l'usine ca gaz" !
À suivre sur http://www.compta-online.com/regles-fiscales-souscapitalisation-t40362
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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compta-online.com
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 a - LEGAN.C
30 octobre 2025
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 aout 2010 portant institution e Taxe sur Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: E L' OBJ ES EFINITIONS
À suivre sur http://www.legan.c/Legistion/fiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
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leganet.cd
ermination es conitions juriiques e l'exercice e ...
30 octobre 2025
(*) Un tiers u es ventes est realise avec patisserie Source : Association nationale e meunerie francaise INSEE (pour le ')
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-417/l97-417_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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senat.fr
RPPM - Plus-values sur biens meubles taxe forfaitaire ...
30 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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impots.gouv.fr
A quel taux e TVA les œuvres ’art sont-elles ...
30 octobre 2025
En e taxe sur valeur ajoutee (TVA), les œuvres culturelles (ventes ’œuvres ou cessions e roits ’auteur) y sont soumises aux ifferents taux ...
À suivre sur http://www.maisonesartistes.fr/site/a-quel-taux-e-tva-les-oeuvres-art-sont-elles-soumises/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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lamaisondesartistes.fr
Iee caeau. A recherche 'un caeau original? I …
30 octobre 2025
Iee caeau. A recherche 'un caeau original ? I CAEAU vous propose es iees caeaux utiles, originales tenances. Iee caeau pour les femmes, les ...
À suivre sur http://i-caeau.e-monsite.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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e-monsite.com
Remontee ivienes vers holing / echeance emprunt
30 octobre 2025
Bonjour, Je me pose une question concernant les remontees e ivienes 'une fille vers une holing pour remboursement 'un emprunt. Une holing est creee pour ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/remontee-ivienes-vers-holing-echeance-emprunt-t12276
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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compta-online.com
Geoli - Publicite Referencement local sur Intern
30 octobre 2025
Grace a son expertise en publicite locale referencement local, Geoli vous garantit conque e nouveaux clients sur intern.
À suivre sur http://www.geoli.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2025
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geolid.com
RS 172.056.11 Oronnance u 11 ecembre 1995 sur les ...
30 octobre 2025
1 L'ajuicateur prescrit ans le contrat que les soumissionnaires: a. oivent observer les principes mentionnes a . 8, al. 1, l. b c, e loi;
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/cssifie-compition/19950538/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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admin.ch
BIC - Frais charges - epenses non liees a l'obj ...
30 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1801-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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impots.gouv.fr
Fiscalite | Centre national es arts pstiques
30 octobre 2025
reglementation fiscale onne une liste e realisations qu'elle consiere comme œuvres 'art. Cte enumeration purement fiscale ne oit pas re confonue ...
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/efinitions
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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cnap.fr
Page introuvable - Orange
30 octobre 2025
Vous venez 're reirige vers une page 'erreur. L'aresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
auto.search.ke.voila.fr