Chiffre d'affaires de CHAMBRE DEPARTEMENTALE DES NOTAIRES
Chiffre d'affaires et résultat net de CHAMBRE DEPARTEMENTALE DES NOTAIRES situé à PRINGY (74370), ZA PRE MAIRY.
Numéro de téléphone :
Obligation e reponse - CNIS
28 octobre 2025
EPARTEMENTALE ES a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Nous avertissons les internautes e ne jamais onner suite a toute sollicitation faite sous le sceau e l’etue, notamment impliquant es prets ou emprunts e somme … ans le mone. L'Union internationale u notariat (nouvelle enomination e l’Union internationale u notariat latin (UINL)) [2] regroupe les es cinq continents (et non plus comme auparavant ceux u type latin), fone sur le roit romano-civiliste. LES S CLES l Nombre ’entreprises 11 000 agents immobiliers exercent actuellement ont 24 % aherent a la Feeration NAtionale e l’IMmobilier (FNAIM). Champs e l'enquete; Unite statistique enquetee: Entreprise: Champ statistique couvert: Le champ e l’enquete compren les secteurs economiques marchans u commerce, es services hors activites financieres, es inustries agroalimentaires, es transports, e la construction et le secteur es exploitations forestieres et es scieries ...
À suivre sur https://www.cnis.fr/obligation-e-reponse/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
La suite sur le site :
cnis.fr/obligation-de-reponse/
Services publics Avignon, Vaucluse, Provence-Alpes-Cote 'Azur
28 octobre 2025
Tous les services publics sur Avignon Vaucluse - Provence-Alpes-Cote 'Azur
À suivre sur https://www.mairie.biz/services-publics-avignon-84000.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
mairie.biz/services-publics-avignon-84000.html
CHEUVREUX PARIS | Actualite e CHEUVREUX, Notaire ...
28 octobre 2025
Le programme Erasmus fete ses trente ans cette annee ! Trente annees penant lesquelles e jeunes etuiants et enseignants ont profite es programmes ’echange entre universites et granes ecoles en Europe mais aussi a travers le mone.
À suivre sur http://www.cheuvreux-.fr/fr/veille-juriique/actualites/nouveautes-juriiques
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
cheuvreux-notaires.fr
Constitution e la Republique 'Haiti - oas.org
28 octobre 2025
LA CONSTITUTION E LA REPUBLIQUE 'HAITI 1987 PREAMBULE. Le Peuple Haitien proclame la presente Constitution: Pour garantir ses roits inalienables et imprescriptibles a la vie, a la liberte et la poursuite u bonheur; conformement a son Acte 'inepenance e 1804 et a la eclaration Universelle es roits e l'Homme e 1948.
À suivre sur https://www.oas.org/juriico/mla/fr/hti/fr_hti-int-txt-const.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
La suite sur le site :
oas.org/juridico/mla/fr/hti/fr_hti-int-txt-const.html
Actualite e tous les evenements evoquant le tabac
28 octobre 2025
Les buralistes e quatre regions francaises vont venre es billets e train a partir u mois e juin, ans le care ’une experimentation, a annonce Guillaume Pepy, presient e la SNCF, ans le Journal u imanche (voir Lmt es 3 avril, 18 mars et 7 mars).
À suivre sur http://www.lemoneutabac.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
La suite sur le site :
lemondedutabac.com
Annot — Wikipeia
28 octobre 2025
Annot est une commune francaise situee ans le epartement es Alpes-e-Haute-Provence, en region Provence-Alpes-Cote 'Azur. Annot a la particularite ans le epartement 'avoir une population qui n'a varie que ans une fourchette assez restreinte, ne connaissant pas le fort epeuplement e ses voisines entre 1851 et 1946.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Annot
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Annot
CA u Vaucluse | Un site utilisant Actualites locales u ...
28 octobre 2025
Le conseil epartemental ’acces au roit e Vaucluse (CA) a ete cree le 7 juillet 2000. La convention constitutive u CA e Vaucluse a ete renouvelee pour une uree e 10 ans a compter u 21 novembre 2013, ate e sa publication.
À suivre sur http://informations-publiques.fr/actu/ca84/
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
La suite sur le site :
informations-publiques.fr
Soliarite Paysans : Proceures 'aie aux agriculteurs en ...
28 octobre 2025
efinitions e tous les mots qui peuvent apparaitre ans les proceures 'aie aux agriculteurs en ifficulte.
À suivre sur http://www.soliaritepaysans.org/proceures--aie-aux-agriculteurs-en-ifficulte_24.php
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
La suite sur le site :
solidaritepaysans.org
LA PRESCRIPTION - fbls.net
28 octobre 2025
"La premiere question a se poser avant toute contestation, est le elai e prescription" Freeric Fabre octeur en roit. Cliquez sur un lien bleu pour acceer aux INFORMATIONS JURIIQUES GRATUITES sur :
À suivre sur http://www.fbls.net/prescription.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
fbls.net
projet e loi e programmation 2018-2022 et e reforme ...
28 octobre 2025
Article. Objet e l'article. Nature u texte 'application. Objet u texte 'application. Aministration competente. 2. Generaliser le pouvoir 'injonction u juge e rencontrer un meiateur et elargir le omaine e la tentative e resolution amiable prealable
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etues-impact/pjl17-463-ei/pjl17-463-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Scanale es tutelles et curatelles | Lucky
28 octobre 2025
Je suis magistrat, ancien juge es tutelles. J’ai exerce a Nice en 2003, a titre e remplacant aux familiales. Je crois juicieux e vous rappeler qu’Eric e Mongolfier n’est pas juge mais procureur e la Republique et que c’est a cette autorite que revient le pouvoir e resser la liste es gerants e tutelle.
À suivre sur http://lucky.blog.lemone.fr/2006/01/03/2006_01_scanale_es_tu/
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
La suite sur le site :
blog.lemonde.fr
N° 1548 - Rapport e Mme Laetitia Avia et M. iier Paris ...
28 octobre 2025
Article 5 (art. 46, 311-20 et 317 u coe civil, art. L. 2141-6 et L. 2141-10 u coe e la sante publique, art. 4 e la loi n° 68-671 u 25 juillet 1968 relative a l’etat civil es Francais ayant vecu en Algerie ou ans les anciens territoires francais ’outre-mer ou sous tutelle evenus inepenants, loi u 20 juin 1920 ayant ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
L'accessibilite ans les cabinets liberaux - Cap Access
28 octobre 2025
Sanitaires. Chaque niveau accessible, lorsque es sanitaires y sont prevus pour le public, oit comporter au moins un cabinet ’aisances amenage pour les personnes hanicapees circulant en fauteuil roulant et comportant un lavabo accessible.
À suivre sur http://www.capaccess.fr/notre-blog-une-mine--information/l-accessibilite-ans-les-cabinets-liberaux/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
capaccess.fr
LOI n° 2015-990 u 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
28 octobre 2025
I.-ans toutes les ispositions legislatives en vigueur, les mots : « Autorite e regulation es activites ferroviaires» sont remplaces par les mots : « Autorite e regulation es …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id