Chiffre d'affaires de BATIS
Chiffre d'affaires et résultat net de BATIS situé à PARIS (75012), 259 BIS AV DAUMESNIL.
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roit fiscal en Cote 'ivoire - Fiscalite ivoirienne ...
29 octobre 2025
L'Allocation personnalisee 'autonomie attribuee ans le care u maintien a omicile repose sur l'elaboration 'un plan 'aie prenant en compte tous (...) Regimes 'avantages eies a l'investissement ... Les projets ’investissement peuvent beneficier ’exonerations et e reuctions fiscales et/ou parafiscales, selon la localisation, l’activite exercee et ... (En millions €) Mission. Objet. epenses Moifications ’affectations entre le buget general et les comptes speciaux et bugets annexes
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-en-cote--ivoire-fiscalite-ivoirienne-a126351264
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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cours-de-droit.net
Plan comptable es comites ’entreprise | Blog e l expert ...
29 octobre 2025
BLOG E L'EXPERT COMPTABLE U SOCIAL ET ES COMITES 'ENTREPRISE Numero appel unique : 01 82 83 14 00 Email: mbohaAcompta.net
À suivre sur http://comitesentreprises.compta.net/expertise-u-comite-entreprise/plan-comptable-es-comites-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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compta.net
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 a - LEGANET.C
29 octobre 2025
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 aout 2010 portant institution e la Taxe sur la Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: E L' OBJET ET ES EFINITIONS
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/fiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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leganet.cd
Section 2 Plan e comptes general - Plan Comptable General
29 octobre 2025
Pour es raisons 'affichage, la phrase "Les comptes utilises ans chaque systeme sont istingues e la facon suivante: - systeme e base: comptes imprimes en ...
À suivre sur http://www.plancomptable.com/titre-IV/liste_es_comptes_s.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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plancomptable.com
IS - Base 'imposition - Regimes particuliers applicables ...
29 octobre 2025
IS - Base 'imposition - Regimes particuliers applicables aux plus-values ou moins-values realisees par les societes passibles e l'impot sur les societes
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7848-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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impots.gouv.fr
TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibilite ...
29 octobre 2025
TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibilite - Prestations e services. 1. Les operations concernees sont, non seulement les prestations e services ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/283-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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impots.gouv.fr
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
29 octobre 2025
Pour l’application e la troisieme conition, les recettes afferentes a une location ayant commence avant le 1er janvier 2009 ou portant sur un local ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-u-ispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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leblogpatrimoine.com
Coe general es Impots - Investir au Cameroun
29 octobre 2025
Article 1er — .(1) La presente loi porte Coe General es Impots. (2) Le livre premier traite es ifferents types 'impots (articles 2 a 613). (3) Le livre ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conitions--investissement/2601-2911-coe-general-es-impots
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
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investiraucameroun.com
Anenne — Wikipeia
29 octobre 2025
Anenne: L'hotel e ville (1864-1871). Heralique: rapeau: Aministration; Pays Belgique: Region Region wallonne: Communaute Communaute francaise
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Anenne
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Andenne
UMIH Bourgogne : Union es Metiers et es Inustries e l ...
29 octobre 2025
Jeui 2 mars 2017 . La Securite routiere et l’Union es metiers et es inustries e l’hotellerie (UMIH) ont signe une charte nationale ’engagements pour ...
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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umih-bourgogne.fr
Les metiers u essin ans l'agencement 'espace et le ...
29 octobre 2025
Pour bien choisir votre metier, Lesmetiers.net vous propose es ossiers ans lesquelles vous ecouvrirez plus en etail un metier ou un secteur 'activite ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197632/les-metiers-u-essin-ans-l-agencement--espace-et-le-batiment?iossierParent=p1_197655
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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lesmetiers.net
La Revue Fiuciaire - La TVA - Les regimes 'imposition
29 octobre 2025
La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/1065/20130625083404265_som.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
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grouperf.com
Fiscalite pour tous | La lettre fiscale belge
29 octobre 2025
Publications. Les publications e l’ASBL « FPT-FVA » se presentent sous eux formes istinctes et complementaires : une lettre ’information electronique, la ...
À suivre sur http://www.llfb.be/pages/publications
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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llfb.be