Chiffre d'affaires de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VILLE DE PAR
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VILLE DE PAR situé à PARIS (75004), PL. DE L'HOTEL DE VILLE HOTEL DE VILLE DE PARIS.
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Projet e loi retif aux concessions 'amenagement
30 octobre 2025
En France, une 'economie (abrege en SEM) est une anonyme ont le capital est majoritairement etenu une ou plusieurs personnes ... SEM ARCHAMPS ET U GENEVOIS a ARCHAMPS (74160) RCS, SIREN, SIRET, bins, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... SEMAER a SAINT LOUIS (97450) RCS, SIREN, SIRET, bins, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … SEM ( 'economie ) Une SEM ( 'economie ) est une anonyme ont une tie u capital est etenue l'Etat ou es ... S.E.M. Bastia Amenagement. 'economie (SEM) est une anonyme qui allie capital public es collectivites locales majoritaires et es ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-458/l04-45812.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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senat.fr
Feeration es Epl : fusion-absorption 'un organisme ...
30 octobre 2025
Les Entreprises publiques locales en bref... 1 073 s 'economie (Sem), s publiques locales (Spl) et s publiques locales ...
À suivre sur http://www.lesepl.fr/result_actu.php?I=5608
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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lesepl.fr
Feeration es Epl : Jacques Chiron, nouveau presient ...
30 octobre 2025
Jacques Chiron, senateur e l'Isere, a ete elu a l'unanimite presient e Feeration es Entreprises publiques locales (FeEpl) lors u Congres es Epl ...
À suivre sur http://www.lesepl.fr/result_actu.php?I=7374
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2025
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lesepl.fr
Taxes et ticipations sur les saires - Taxe sur les ...
30 octobre 2025
Operations hors champ e TVA : Operations ans le champ e TVA. 1er secteur 'activite pour taxe sur les saires. Operations exonerees :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Marches publics et efinition Qu'est-ce qu'un marche ...
30 octobre 2025
Marche public au sens u manuel 'application u coe es marches publics 2006 [abroge] notion e marche public est egalement precisee ans le ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025
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marche-public.fr
SHEMA - Qui sommes-nous ?
30 octobre 2025
Specialisee ans l’amenagement, construction et le eveloppement economique, SHEMA est une ’economie e imension regionale.
À suivre sur http://www.shema.fr/-shema.php
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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shema.fr
Contraintes et enjeux e eveloppement e Nouvelle ...
30 octobre 2025
1 CEROM (Comptes Economiques Rapies e l’Outre Mer), associant l’Agence Francaise e eveloppement ; 2 Face a ifficulte ’avoir les memes inicateurs ...
À suivre sur http://echogeo.revues.org/11612
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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revues.org
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
30 octobre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1023 - Rapport 'information e M. Henri Jibrayel ...
30 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur les zones franches …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1023.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet e loi retif a mise en oeuvre u pacte e ...
30 octobre 2025
Le regime juriique e l'ouverture es ebits e boissons est un regime e ecration preable assorti e restrictions quantitatives importantes.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l96-001-1/l96-001-114.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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senat.fr
Aeroport e Tours Val e Loire — Wikipeia
30 octobre 2025
Historique et liens avec TAT. creation e l'« aerorome e Tours St Symphorien » remonte aux annees 1930 en tant que terrain militaire.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/A%C3%A9roport_e_Tours_Val_e_Loire
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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wikipedia.org/wiki/A%C3%A9roport_de_Tours_Val_de_Loire
ecret n° 2015-542 u 15 mai 2015 pris pour l ...
30 octobre 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport u ministre e l'economie, e l'inustrie et u numerique, Vu le reglement (UE) n° 1407/2013 e Commission u 18 ecembre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000030595976
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...
30 octobre 2025
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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audentia-gestion.fr
Coe general es impots, CGI. | Legifrance
30 octobre 2025
taxe sur valeur ajoutee est percue au taux reuit e 10 % en ce qui concerne les operations 'achat, 'importation, 'acquisition intracommunautaire, e ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoe.o?iSectionTA=LEGISCTA000006191654&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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legifrance.gouv.fr