Chiffre d'affaires de SEANCE PUBLIQUE
Chiffre d'affaires et résultat net de SEANCE PUBLIQUE situé à PARIS (75007), 9 RUE DE VILLERSEXEL.
Numéro de téléphone :
Sylvie 'HUMIERES - irigeant e la societe ...
30 octobre 2025
/ II. - ans les omaines mentionnes au I, la commission epartementale es impots irects et es taxes sur le ' peut, sans trancher une question e roit, se prononcer sur les faits susceptibles 'etre pris en compte pour l'examen e cette question e roit. / Par erogation aux ispositions u preceent alinea, la ...
À suivre sur https://irigeants.bfmtv.com/Sylvie--HUMIERES-3257277/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com/Sylvie-D-HUMIERES-3257277/
Point sur la reglementation sur le lobbying
30 octobre 2025
’ ans une tranche e montants) et repartition u ’ par themes L’ahesion au coe e conuite e l’assemblee nationale-Le moe e controle : une specificite e a choisi e faire attester par le Commissaire aux comptes les onnees transmises a l’Assemblee nationale ...
À suivre sur http://www.-.com/blog/wp-content/uploas/2016/03/Point-sur-la-r%C3%A9glementation-u-lobbying-.pf
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
seance-publique.com
a PARIS (75007), analyse financiere, sur ...
30 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/analyse-financiere/--438568610.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
La suite sur le site :
societe.com/analyse-financiere/seance-publique-438568610.html
Taxe sur le ' es exploitants agricoles
30 octobre 2025
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r07-049/r07-049_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
senat.fr/rap/r07-049/r07-049_mono.html
(Paris, 75007) : siret, TVA, aresse ...
30 octobre 2025
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/--75/entreprise-487640005
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
- Paris 7 75007 (Paris), 2 Rue e St Simon ...
30 octobre 2025
La compagnie , est localisee au 2 RUE E ST SIMON a Paris 7 (75007) ans le epartement e Paris. Cette TPE est une societe anonyme par actions simplifiees fonee en 2005 sous le numero 487640005 00020, recensee sous le naf : Conseil pour les …
À suivre sur https://fr.kompass.com/c/-/fr0487660/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
La suite sur le site :
kompass.com/c/seance-publique/fr0487660/
Salaire es irigeants, optimisation fiscale : ce que ...
30 octobre 2025
Salaire es irigeants, optimisation fiscale : ce que proposent les eputes. L’examen au parlement e la loi Sapin 2 ebute ce luni. Tour ’horizon es principaux sujets e ebat.
À suivre sur https://www.lesechos.fr/2016/06/salaire-es-irigeants-optimisation-fiscale-ce-que-proposent-les-eputes-207674
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
La suite sur le site :
lesechos.fr/2016/06/salaire-des-dirigeants-optimisation-fiscale-ce-que-proposent-les-deputes-207674
Conseil 'Etat, 7eme et 2eme sous-sections reunies, 27/01 ...
30 octobre 2025
25/10/2019 · Par suite, alors meme que l'entreprise engageant l'action en responsabilite aurait vu son ' progresser au cours e la perioe posterieure a l'eviction illegale qui l'a frappee, la collectivite a l'encontre e laquelle l'action en responsabilite est engagee ne saurait se prevaloir e cette circonstance pour ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAmin.o?iTexte=CETATEXT000008260012
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000008260012
Projet e loi relatif a la taxation es granes ...
30 octobre 2025
Le projet e loi relatif a la taxation es granes entreprises u numerique, presente le 6 mars ernier en conseil es ministres, a ete aopte par l’Assemblee nationale, en avril. Il est actuellement examine en au Senat.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/projet-loi-taxation-granes-entreprises-numerique
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/projet-loi-taxation-grandes-entreprises-numerique
efinition - ' (statistique 'entreprise ...
30 octobre 2025
30/10/2019 · Le ' temoigne u volume ' genere par l'activite courante e l'entreprise et permet ainsi 'en apprecier la imension. Cepenant, pour mesurer l'activite 'une entreprise ou 'un secteur, et effectuer es comparaisons, le ' n'est pas toujours un inicateur significatif car il peut inclure ou non ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metaonnees/efinition/c1703
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1703
La ette francaise epasse les 100% u PIB au ...
30 octobre 2025
20/12/2019 · A la fin u troisieme trimestre 2019, la ette au sens e Maastricht s’etablit a 2 415,1 milliars 'euros, en hausse e 39,6 milliars 'euros par rapport au trimestre preceent ...5/5(2)epassement u 'affaire 'un micro-entrepreneur ...https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosroits/F32353Le statut e micro-entrepreneur s'applique tant que le ' annuel (effectivement encaisse au cours e l'annee civile) ne epasse pas les seuils u regime fiscal e la micro ...
À suivre sur https://www.bourseirect.fr/fr/actualites/categorie/analyse-e-la-tenance-es-marches/la-ette--francaise-epasse-les-100-u-pib-au-sens-e-maastricht-aof-f755bc7b20c4bac81b0659106c0c7af9cf0f2
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
boursedirect.fr/fr/actualites/categorie/analyse-de-la-tendance-des-marches/la-dette-publique-francaise-depasse-les-100-du-pib-au-sens-de-maastricht-aof-fd755bc7b20c4dbac81b0659106cd0c7af9cf0f2
Taxe sur le ' es exploitants agricoles
30 octobre 2025
En 2005, 93 % es eclarants ont eclare un ' inferieur a 370.000 euros, et leur cotisation moyenne s'est elevee a 289 euros pour un ' moyen eclare e 112.187 euros 9 , soit une cotisation moyenne egale a 0,26 % u ' moyen.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r07-049/r07-0498.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr/rap/r07-049/r07-0498.html
Primark file vers les 600 millions ’euros... - LSA
30 octobre 2025
À suivre sur https://www.lsa-conso.fr/comment-primark-file-vers-les-600-millions--euros-e----en-france,279152
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025
La suite sur le site :
lsa-conso.fr/comment-primark-file-vers-les-600-millions-d-euros-de-chiffre-d-affaires-en-france,279152