Chiffre d'affaires de CREATION AUDIOVISUELLE ET LITTERAIRE
Chiffre d'affaires et résultat net de CREATION AUDIOVISUELLE ET LITTERAIRE situé à PARIS (75008), 3 RUE DE TEHERAN.
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Moele : contrat 'agence e publicite
29 octobre 2025
921B Prouction e films institutionnels publicitaires. ant onne qu’il y a prouction, l’activite releve avantage es BIC. Mais pourquoi le statut ... Source : onnees issues ’un tableau u rapport annuel 2013 e la Commission permanente e controle es SPR. c. Un enjeu pour la remuneration es ayants roit Au sein u ministere e la Culture e la Communication, la irection generale es meias es inustries culturelles (GMIC) efinit, cooronne evalue ... L’article 53 e la loi u 30 septembre 1986 precitee prevoit la conclusion ’un contrat ’objectifs e moyens (COM) entre l’at l’INA. • Le guie u ocumentariste sonore 2015 • Un contrat type u Snac pour l'eition 'un livre sous forme imprimee /ou electronique • Un contrat type pour l ...
À suivre sur http://www.ocuments.fr/contrat--agence-e-publicite.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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documents.fr
TVA sur les roits ’auteur - SGL - Site e la ...
29 octobre 2025
TVA sur les roits ’auteur LE TAUX E TVA APPLICABLE AUX ROITS ’AUTEURS. Le livre est e nouveau soumis, epuis le 1 er janvier 2013, au taux reuit e TVA e ...
À suivre sur http://www.sgl.org/juriique/fiscalite-es-auteurs/tva-sur-les-roits--auteur
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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sgdl.org
Annuaire - Services - Hacke by Prosox
29 octobre 2025
3C ues Cree en 2002 en Tunisie, 3C ues est un institut 'ues marking specialise ans les ues quantitatives qualitatives. 3C ues a opere ...
À suivre sur http://www.afrikeco.com/annuaire/pays/services
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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afrikeco.com
Exercice e l'activite e l'artiste - Patrick Vogel ...
29 octobre 2025
Regime fiscal, regime e securite social e l’artiste, roits ’auteur, mecenat ’entreprise.
À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/exercice.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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p-vogel.com
Francois Mitterran — Wikipeia
29 octobre 2025
Francois Maurice Arien Marie Mitterran est ne ans la ville charentaise e Jarnac, au sein 'une famille bourgeoise catholique conservatrice.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Mitteran
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mitterand
Version a utiliser a partir u ebut 2004
29 octobre 2025
-1- Ministere es sociales u travail e la soliarite NOMENCLATURE ES PROFESSIONS CATEGORIES SOCIO-PROFESSIONNELLES Employes salaries ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhoes/nomenclatures/pcsese/pcsese2003/oc/epliant_PCS-ESE_2003.pf
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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insee.fr
roit 'auteur — Wikipeia
29 octobre 2025
Le roit ’auteur est l’ensemble es roits ont ispose un auteur ou ses ayants roit (heritiers, socies e prouction) sur es œuvres e l’esprit ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_%27auteur
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur
Inex general es projs / propositions e loi
29 octobre 2025
Projs propositions e loi. Les ossiers legislatifs comprennent l'ensemble es travaux parlementaires relatifs a un texte epuis son epot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/ossiers-legislatifs/inex-general-projs-propositions-e-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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senat.fr
L’impact ’Intern es Technologies e l ...
29 octobre 2025
ans c article, nous analysons les transformations e l’inustrie e la musique enregistree inuites par le eveloppement ’Intern es TIC (technologies ...
À suivre sur http://rei.revues.org/459
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
La suite sur le site :
revues.org
Jeux vieo : une inustrie culturelle innovante pour nos ...
29 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es economiques (1) e la commission e la culture, e l'eucation e la communication (2) par ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-852/r12-852_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Le roit 'auteur en France (loi e 1957)
29 octobre 2025
livre iii - ispositions gEnErales relatives au roit 'auteur, aux roits voisins roits es proucteurs e bases e onnEes. titre ier - remuneration pour ...
À suivre sur http://www.e-solliers.fr/roitauteur.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
La suite sur le site :
de-solliers.fr
BnF - Le site peagogique
29 octobre 2025
Anthologies Anthologie sur le repas au Moyen Age. Les extraits lies au repas sont riches ’inications pratiques culinaires. Non seulement es ms sont ...
À suivre sur http://classes.bnf.fr/recherche/classes.php?tri=PERTINENCE&apublier=t&lemot=moyen%20age&filtreressource=tout&operateur=&limitimages=50&limitressources=0
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
La suite sur le site :
bnf.fr
LOI n° 2006-961 u 1er aout 2006 relative au roit ...
29 octobre 2025
Affichage u ail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000266350&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000266350&categorieLien=id
Les roits 'auteur pour les nuls - Journal 'un avocat
29 octobre 2025
La iscussion continue ailleurs 1. Le venrei 20 fevrier 2009, 18:36 par Suricat, quoi e neuf ? roits 'auteur. Eolas vient encore une fois e commtre une perle ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-roits--auteur-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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maitre-eolas.fr
Creer au Feminin - Archives
29 octobre 2025
MURIEL va vous apprenre a revenir vers es prouits sains naturels. Originaire ’Alsace habitant Le Havre, Muriel BAPST possee une longue experience en ...
À suivre sur http://www.creeraufeminin.com/temoignages/archives/rubrique39.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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creeraufeminin.com