Chiffre d'affaires de DELFINANCES

Chiffre d'affaires et résultat net de DELFINANCES situé à PARIS (75015), 91 BOULEVARD PASTEUR.

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Loi e finances gestion 2016 : Mesures ’ajustement ...

03 novembre 2025

La taxe sur le ' es exploitants agricoles en France est un impot cree en 2003 qui oit etre acquitte par certains exploitants agricoles. En cas e epassement es seuils e ', les plafons majores seront aussi reevalues : 90 300 euros pour les entreprises e vente e biens (89 600 ... Sommaire es circulaires ’application e la loi e finances pour 2008 Circulaires 'application es ispositions e la loi e finances pour 2008 N° 1395. Assemblee nationale. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013 Francis Lefebvre Formation : plus e 400 formations professionnelles ans tous les omaines et specialites u roit et u proposees en centres e formation ...

À suivre sur http://www.burkinapmepmi.com/spip.php?article25994

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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burkinapmepmi.com

2

Agence es participations e l'Etat — Wikipeia

03 novembre 2025

Synthese es comptes; Entreprise Capital etenu par l'Etat (+secteur public hors Etat ) (en %) ' ou prouits operationnels (en M€)

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Agence_es_participations_e_l%27%C3%89tat

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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025

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wikipedia.org/wiki/Agence_des_participations_de_l%27%C3%89tat

3

Assemblee nationale - Buget : loi e finances 2010

03 novembre 2025

Assemblee nationale - 1 ere lecture. Les rapports et avis bugetaires sur le projet e loi e finances pour 2010 (avec acces irect aux ocuments par lien hypertexte)

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/ossiers/loi_finances_2010.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

4

Cabinet Avocats Picovschi - Avocats ' a Paris

03 novembre 2025

Cabinet 'avocats en roit es a Paris. es avocats a votre ecoute epuis 1988 pour vous conseiller et vous efenre.

À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025

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avocats-picovschi.com

5

EVALUATIONS ES VOIES ET MOYENS - Forum e la …

03 novembre 2025

PLF 2016 5 Presentation generale Voies et Moyens II L’annexe Voies et Moyens tome II associee au projet e loi e finances pour 2016 permet e onner une ...

À suivre sur http://www.performance-publique.buget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/faranole/ressources/2016/pap/pf/VMT2-2016.pf

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

La suite sur le site :

performance-publique.budget.gouv.fr

6

RESUME LOI E FINANCE 2016 - A propos e CECCF

03 novembre 2025

RESUME E LA LOI E FINANCE 2016. Introuction. La loi e finances pour 2016 intervient ans un contexte particulier marque par la chute rastique u prix u ...

À suivre sur http://ceccf-z.com/inex.php?option=com_content&view=article&i=57:formation-qualifiante-ias-ifrs&cati=35:news

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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025

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ceccf-dz.com

7

Articles e presse - Cabinet 'avocats, roit es ...

03 novembre 2025

Articles e presse juriique - FIAL, cabinet 'avocats specialiste en roit es : Accompagnement juriique et fiscal es entreprises - Conseil et ...

À suivre sur http://www.fial.com/actualites/presse.html

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025

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fidal.com

8

Projet e loi e finances rectificative pour 2015 - Senat

03 novembre 2025

Les apports u Senat au projet e loi e finances rectificative pour 2015 . L’Assemblee nationale a efinitivement aopte les ispositions suivantes :

À suivre sur http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201512/projet_e_loi_e_finances_rectificative_pour_2015.html

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025

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senat.fr

9

Espace annonceur – Publicite Les – Trousses ...

03 novembre 2025

Bienvenue ans l'espace annonceur u Groupe Les . Le Groupe Les , specialise ans l'information ', offre es contenus qui nourrissent la ...

À suivre sur http://www.les.com/publicite

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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025

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lesaffaires.com

10

projet e loi e finances rectificative pour 2015

03 novembre 2025

projet e loi e finances rectificative. aoptE par l'assemblEe nationale, pour 2015, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsient u sEnat

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-227.html

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025

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senat.fr

11

CAIPE : Centre ' 'Interet Public Economique en ...

03 novembre 2025

Caipe Portail es centres ' en Tunisie

À suivre sur http://caipe.tunisieinustrie.nat.tn/-Actualites-.html?lang=fr

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025

La suite sur le site :

tunisieindustrie.nat.tn

12

LOI n° 2011-1977 u 28 ecembre 2011 e finances pour ...

03 novembre 2025

LOI n° 2011-1977 u 28 ecembre 2011 e finances pour 2012 (1) NOR: BCRX1125684L Version consoliee au 29 mai 2016

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000025044460

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025044460

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LOI n° 2011-900 u 29 juillet 2011 e finances ...

03 novembre 2025

LOI n° 2011-900 u 29 juillet 2011 e finances rectificative pour 2011 (1) NOR: BCRX1110529L Version consoliee au 28 mai 2016

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000024413775

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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024413775

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