Chiffre d'affaires de SYNDICAT COPROPRIETE
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT COPROPRIETE situé à PARIS (75013), 4 RUE MOULIN DES PRES.
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TVA - JPM-COPRO Accueil
20 octobre 2025
Gestion e . GIEP gere environ 850 ensembles immobiliers : immeubles ’habitation, parkings, pavillons, bureaux, societes civiles immobilieres ... RESIENCE LES GRENAINES BAT C Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 20000 AJACCIO RESIENCE OMAINE E L'ABBAYE Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 63500 ISSOIRE Le synicat e a pour mission e garantir le bon fonctionnement es parties communes 'un lot e . Ainsi, lorsque es travaux 'entretien ... HLM FRANCE HABITATION a BEAUVAIS (60000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/TVA%20.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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jpm-copro.com
FFSA - Feeration Francaise es Societes 'Assurances
20 octobre 2025
La est exposee a un certain nombre e risques qu’il est pruent e garantir. La loi impose au synicat es coproprietaires e souscrire une ...
À suivre sur http://www.ffsa.fr/sites/jcms/fp_8000/fr/recherche-assurance-?mcl=fp_9184
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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ffsa.fr
Attributs e la personnalite morale u synicat
20 octobre 2025
Voir en V les mises a jour u 04/08/2014 : Le synicat n’est pas un consommateur, mais … I. Ientification. A. nom e la resience
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etue%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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jpm-copro.com
Les regles e repartition es charges ’eau ans une ...
20 octobre 2025
La repartition es charges ’eau ans une est un sujet qui ne oit pas etre pris a la legere, pour es raisons ’economie ’abor et pour ...
À suivre sur http://www.istablog.fr/guie/les-regles-e-repartition-es-charges-eau-ans-une--1215
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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istablog.fr
Le blog e Beau Site a Bry-Sur-Marne - en ...
20 octobre 2025
Je fabrique es nichoirs au profit e l’association AKAMASOA u Pere PERO http://www.perepero.com/fr/inex.php qui consacre sa vie a sauver les enfants e ...
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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over-blog.com
Les travaux ans la (fr) - La GB
20 octobre 2025
Introuction (par M. Jacques EGRANI) Le omaine e la construction ans tous ses aspects et son articulation avec la justice, c'est un omaine qui rebute beaucoup ...
À suivre sur http://www.lagb.org/inex.php/Les_travaux_ans_la_copropri%C3%A9t%C3%A9_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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lagbd.org
10 conseils pour eviter les abus e son synic e ...
20 octobre 2025
53 reactions a “10 conseils pour eviter les abus e son synic e ” Fortemps Ernest. Merci beaucoup pour les informations tres instructives.
À suivre sur http://www.alliance-habitat.com/la-/le-synic-e--et-le-synicat-e-coproprietaires/eviter-les-abus/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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alliance-habitat.com
L'avocat en roit e la
20 octobre 2025
roit e la . Le cabinet ’avocat intervient en roit e la . Le roit e la est regit par la loi u 10 juillet 1965, le ...
À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/avocat-roit-e-la-
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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gpierreavocat.fr
CB, notaires associes a Angers - Immobilier, Urbanisme ...
20 octobre 2025
Au 1er octobre 2007 est entree en vigueur une importante reforme es permis e construire et autres autorisations 'urbanisme (permis e emolir et permis ...
À suivre sur http://www.cbangers-notaires.com/inex.php?target=Public.viewXPage&XPage=public_actualitesJuriiques
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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dcbangers-notaires.com
Les resiences avec services pour personnes agees
20 octobre 2025
Inspection generale es sociales Stephanie UPAYS Stephane PAUL ominique VOYNET Membres e l’Inspection generale es sociales
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/pf/2014-095R_resiences_pers_agees.pf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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igas.gouv.fr
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l ...
20 octobre 2025
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble es operations imposables - Elements ivers exclus e la base 'imposition. 1. La presente section ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/488-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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impots.gouv.fr
| alloz Actualite
20 octobre 2025
« ans le care ’un litige portant sur l’inexecution ’une obligation contractuelle, ans lequel le requerant a saisi les juriictions e l’Etat membre ...
À suivre sur http://www.alloz-actualite.fr/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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dalloz-actualite.fr
N° 1449 - Rapport 'information e M. Olivier Carre ...
20 octobre 2025
PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES, E L’ENVIRONNEMENT ET U TERRITOIRE. sur l’accession sociale a la propriete ans le parc HLM. ET …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1449.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet e loi pour l'acces au logement et un ...
20 octobre 2025
Mesure 1 : L’extension es competences u comite regional e l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion u plan epartemental ’accuei l, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
projet e loi relatif a la transition energetique pour ...
20 octobre 2025
projet e loi relatif A la transition EnergEtique pour la croissance verte. texte e la commission. titre i er. Efinir les objectifs communs pour rEussir la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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senat.fr