Chiffre d'affaires de SCP VIER BARTHELEMY MATUCHANSKY
Chiffre d'affaires et résultat net de SCP VIER BARTHELEMY MATUCHANSKY situé à PARIS (75007), 39 RUE ST DOMINIQUE.
Numéro de téléphone :
Conseil 'Etat, 1ere et 6eme sous-sections reunies, 30/01 ...
28 octobre 2025
SOCIETE OLI , LOIC POUPOT ET GUILLAUME VALELIEVRE a PARIS 7 (75007) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie ... Piwnica et Molinie, , et ...LA COUR E CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a renu l'arret suivant : Sur le moyen unique, ci-apres annexe : Attenu qu'ayant releve que, bien que la vetuste e l'immeuble loue fut incontestable epuis au moins 1999 et qu'un arrete e peril eut ete pris en octobre 2002, le ' e la locataire ... , est installe au 39 RUE SAINT OMINIQUE a Paris 7 (75007) ans le epartement e Paris. Cette societe est une profession liberale fonee en 1994 ayant comme SIRET le numero 394551899 00054, recensee sous le naf : Presentation generale e SOCIETE OLI , LOIC POUPOT ET GUILLAUME VALELIEVRE . Cette section vous presente e facon synthetique les informations publiques sur la societe SOCIETE OLI , LOIC POUPOT ET … les observations e la , , , avocat e la SOCIETE LABORATOIRES MAYOLY SPINLER, les conclusions e Mlle Anne Courreges, Commissaire u gouvernement ; Consierant qu’aux termes e l’article L. 162-17-4 u coe e la securite sociale : " (.)
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAmin.o?iTexte=CETATEXT000018259663
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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M.MONIOT-VITTOZ ET CH.J. (MAISONS …
28 octobre 2025
M.MONIOT-VITTOZ ET CH.J. a MAISONS LAFFITTE (78600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-m-moniot-vittoz-et-ch-j--348790148.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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Conseil 'Etat, 7eme et 2eme sous-sections reunies, 17/11 ...
28 octobre 2025
CELICE, BLANCPAIN, SOLTNER ; , , , avocats lecture u venrei 17 novembre 2006 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM U PEUPLE FRANCAIS Texte integral Vu la requete sommaire et le memoire complementaire, enregistres les 27 fevrier et 13 mars 2006 au secretariat u contentieux u Conseil 'Etat, presentes pour l'AGENCE NATIONALE POUR …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAmin.o?iTexte=CETATEXT000008238946
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000008238946
Cour e cassation, civile, Chambre sociale, 6 octobre 2010 ...
28 octobre 2025
Potier e La Vare et Buk-Lament, , et , avocat(s) Texte integral. REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM U PEUPLE FRANCAIS LA COUR E CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a renu l'arret suivant : Sur le moyen unique u pourvoi principal e la salariee : Vu les articles L. 1225-4 et L. 1225-5 u coe u travail ; Attenu qu'il resulte e ces textes que le licenciement ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJui.o?iTexte=JURITEXT000022909555
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000022909555
GUILLAUME VALELIEVRE (PARIS 7) ' ...
28 octobre 2025
GUILLAUME VALELIEVRE a PARIS 7 (75007) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/guillaume-valelievre-452018088.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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JUSTIFICATION ES CAPACITES FINANCIERES ET INUSTRIELLES
28 octobre 2025
- les observations e la , , , avocat e la SOCIETE BRONZO et e la Coutar, Mayer, avocat e la communaute urbaine e Marseille-Provence-Metropole, - les conclusions e M. iier Casas, Commissaire u gouvernement ; ...
À suivre sur http://lexinter.net/JPTXT4/JP2005/justification_es_capacites_financieres_et_inustrielles.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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lexinter.net
CE, 10 mai 2006, n° 281976, SOCIETE BRONZO
28 octobre 2025
- les observations e la , , , avocat e la SOCIETE BRONZO et e la Coutar, Mayer, avocat e la communaute urbaine e Marseille-Provence-Metropole, - les conclusions e M. iier Casas, Commissaire u gouvernement ;
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Jurispruence/CE-281976-BRONZO-2006-05-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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marche-public.fr
Conseil 'Etat, 8eme et 3eme sous-sections reunies, 4 mars ...
28 octobre 2025
Le verificateur a remis au representant e la societe verifiee une charte es roits et obligations u contribuable verifie qui etait perimee, en ce qu’elle mentionnait que la uree e la verification sur place ne pouvait exceer trois mois pour les petites entreprises inustrielles ou commerciales ont le ’ ...
À suivre sur https://www.octrine.fr//CE/2009/CEW:FR:CESSR:2009:296956.20090304
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
doctrine.fr/d/CE/2009/CEW:FR:CESSR:2009:296956.20090304
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28 octobre 2025
Expertises Partenaire en strategie sociale. Avocats, c’est 50 ans ’une relation e partenariat avec plus e 5000 entreprises en matiere e roit social, en conseil comme en contentieux.
À suivre sur http://www.-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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barthelemy-avocats.com