Chiffre d'affaires de CNAVPL
Chiffre d'affaires et résultat net de CNAVPL situé à PARIS (75008), 102 RUE MIROMESNIL.
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Travailleurs non-salaries : ce qui change en 2014
23 octobre 2025
Plusieurs hausses e cotisations ont marque le ebut e l'annee 2014 pour les TNS. Les auto-entrepreneurs sont aussi impactes.
À suivre sur https://www.generali.fr/professionnel/actu/cotisations-tns-2014/
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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generali.fr/professionnel/actu/cotisations-tns-2014/
CIPAV Auto Entrepreneur - myAE.fr : Quelles activites e ...
23 octobre 2025
CIPAV Auto Entrepreneur > Opter pour une activite liberale e la CIPAV en tant qu'auto entrepreneur. Quelles sont les cotisations sociales ? Toutes les informations ...
À suivre sur http://www.myae.fr/faq/cipav-auto-entrepreneur.php
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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myae.fr
Qui peut evenir un auto-entrepreneur ?
23 octobre 2025
QUI PEUT EVENIR UN AUTO-ENTREPRENEUR ? Tous les francais, sans exceptions, peuvent evenir auto-entrepreneur. Precisons, au prealable, qu’une personne ne peut ...
À suivre sur http://compta-autoentrepreneur.com/Public/Statut/qui.php
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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compta-autoentrepreneur.com
TNS : efinition, avantages et inconvenients
23 octobre 2025
Les travailleurs non-salaries (TNS) cotisent a es caisses specifiques. Nos experts comptables vous exposent les avantages et inconvenients e ce statut.
À suivre sur http://www.expert-comptable-tpe.fr/posts/view/tns-avantages-inconvenients
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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expert-comptable-tpe.fr
Projet e loi e financement e la securite sociale pour ...
23 octobre 2025
troisiEme partie -- ispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier e la sEcuritE sociale pour l'exercice 2015 titre 1er ispositions relatives ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-083-7/l14-083-72.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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senat.fr
Le statut social u irigeant - APCE, agence pour la ...
23 octobre 2025
l'APCE, agence pour la creation 'entreprises, creation 'entreprise, creer sa societe,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepreneur, auto ...
À suivre sur http://www.apce.com/?pi=810
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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apce.com
Conjoint collaborateur
23 octobre 2025
Pour que votre conjoint puisse choisir le statut e conjoint collaborateur : en tant que chef ’entreprise, vous evez exercer votre activite en entreprise ...
À suivre sur http://www.rsi.fr/cotisations/artisans-commercants/conjoint/conjoint-collaborateur.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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rsi.fr
Qu’est-ce que le RSI ? Suis-je oblige ’y etre ...
23 octobre 2025
Toute personne qui travaille sur le territoire francais oit obligatoirement etre affilie a un regime e securite social (regime general, regime es ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/quest-ce-que-le-rsi-suis-je-oblige-y-etre-affilie/
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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valoxy.org
N° 2252 - Projet e loi e financement e la securite ...
23 octobre 2025
Chaque entreprise est reevable ’une part e la contribution eterminee au prorata e son ’. Toutefois, afin e privilegier l’echange et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1702 - Rapport e Mme Marie-Noelle Battistel sur la ...
23 octobre 2025
N° 1702 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1702.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
RSI Echeancier 2015 | SOFINOREX
23 octobre 2025
Envoi e l’echeancier e cotisations et contributions sociales 2015 Les cotisants artisans, inustriels et commercants, recoivent a partir u 15 ecembre 2014 ...
À suivre sur http://www.sofinorex.fr/rsi-echeancier-2015/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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sofinorex.fr
Arrete u 24 fevrier 2010 portant moification e l ...
23 octobre 2025
Arrete u 24 fevrier 2010 portant moification e l'arrete u 30 janvier 2008 pris en application u ecret n° 2001-859 u 19 septembre 2001 moifie relatif ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000021902756
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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legifrance.gouv.fr
Projet e loi e finances pour 2014 : Les conitions ...
23 octobre 2025
Projet e loi e finances pour 2014 : Les conitions generales e l'equililbre financier (premiere partie e la loi e finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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senat.fr