Chiffre d'affaires de DOCUMENTS ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
Chiffre d'affaires et résultat net de DOCUMENTS ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES situé à PARIS (75001), 13 AVENUE OPERA.
Numéro de téléphone :
ocuments - Assemblee nationale
21 octobre 2025
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/yn/ocuments-
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
ANSA CONSULTANT UES LEGISLATIVES E RECHERCHES ...
21 octobre 2025
À suivre sur https://www.socie.com/socie/ansa-consultant--ues-legislatives--e-recherches--323017392.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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societe.com/societe/ansa-consultant-d-etudes-legislatives-et-de-recherches-parlementaires-323017392.html
MEIC (PARIS 9) ', resultat, bilans sur ...
21 octobre 2025
À suivre sur https://www.socie.com/socie/meic-439780339.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/meetic-439780339.html
Socie.com : RCS, sir, siren, bilan, l'information ...
21 octobre 2025
À suivre sur https://www.socie.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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societe.com/
La Chambre es representants e Belgique
21 octobre 2025
Le Reglement Les Compences L'aministration La Chambre en s Subsiiarite - Accor e cooperation. Info lexique; ocuments. ocuments Apercu compl ocuments recents. Seances Plenieres Compte renu integral Compte renu analytique. Commissions Compte renu integral (questions orales interpellations) Compte renu analytique (questions orales ...
À suivre sur https://www.lachambre.be/kvvcr/inex.cfm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
La suite sur le site :
lachambre.be/kvvcr/index.cfm
Socie HERTA a Noisiel ( ', bilans ...
21 octobre 2025
Conitions ´utilisation es onnees u service VERIF: Les autres onnees figurant sur le Site Verif.com sont fournies uniquement a titre ´information ne sauraient constituer un conseil ou une aie specifique a la ecision afin ´effectuer es operations commerciales.
À suivre sur https://www.verif.com/socie/HERTA-311043194/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/HERTA-311043194/
Question n°70363 - Assemblee nationale
21 octobre 2025
En eff ces batiments sont consieres comme e simples entrepots ne sont pas soumis a la taxe sur les surfaces commerciales, ou Tascom. Pourtant ils contribuent a generer un ' pour les granes surfaces qui l'exploitent.
À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-70363QE.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Socie BAUMERT a Schaeffersheim ( ' ...
21 octobre 2025
Conitions ´utilisation es onnees u service VERIF: Les autres onnees figurant sur le Site Verif.com sont fournies uniquement a titre ´information ne sauraient constituer un conseil ou une aie specifique a la ecision afin ´effectuer es operations commerciales.
À suivre sur https://www.verif.com/socie/BAUMERT-494020548/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/BAUMERT-494020548/
CNIL en bref 2018
21 octobre 2025
u ’ annuel monial. Ces sanctions pecuniaires peuvent re renues publiques. STATUT & COMPOSITION UNE AUTORITE AMINISTRATIVE INEPENANTE Creee en 1978, la CNIL est une autorite ami-nistrative inepenante qui exerce ses missions conformement a la loiInformatique Libertes u 6 janvier 1978 moifiee par la loi u 20 juin 2018. Les ix-huit membres …
À suivre sur https://www.cnil.fr/sites/efault/files/atoms/files/cnil_en_bref_2018.pf
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
La suite sur le site :
cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil_en_bref_2018.pdf
Socie MRO FRANCE a Nanterre ( ' ...
21 octobre 2025
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À suivre sur https://www.verif.com/socie/MRO-FRANCE-399315613/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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verif.com/societe/METRO-FRANCE-399315613/
Socie KGBAT a SARREGUEMINES ( ', bilans ...
21 octobre 2025
Conitions ´utilisation es onnees u service VERIF: Les autres onnees figurant sur le Site Verif.com sont fournies uniquement a titre ´information ne sauraient constituer un conseil ou une aie specifique a la ecision afin ´effectuer es operations commerciales.
À suivre sur https://www.verif.com/socie/KGBAT-753248616/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/KGBAT-753248616/
Publication ' non financieres (ossier ...
21 octobre 2025
Le ministre e l'economie es finances a presente un proj e loi ratifiant l'oronnance n° 2017-1180 u 19 juill 2017 relative a la publication ' non financieres par certaines granes entreprises certains groupes 'entreprises.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/yn/15/ossiers/ratification_oronnance_2017-1180
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
commerciales : les ocuments au service es ...
21 octobre 2025
La commission s'est penchee sur une initiative parlementaire Feller, qui vise a elever le seuil u ' permtant aux associations sportives culturelles sans but lucratif gerees e facon benevole 're liberees e l'assujtissement a la TVA (17.448). Par 5 voix contre 1 …
À suivre sur https://www.febusiness.fr/actualites-fe-business/-commerciales-les-ocuments-au-service-es-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
fedbusiness.fr/actualites-fed-business/informations-commerciales-les-documents-au-service-des-entreprises
N° 3361 - Rapport 'information e MM. Nicolas Bays ...
21 octobre 2025
Le omaine est incontestablement omine par Nexter Munitions (224 millions ’euros e ’ en 2014) qui a rache en 2014 le belge Mecar (192 millions ’euros e ’ en 2014) ainsi que l’italien Simmel (26 millions ’euros e ’ en 2014) couvre le moyen le gros calibre. Il est ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3361.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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assemblee-nationale.fr