Chiffre d'affaires de A-BIS FORMATION
Chiffre d'affaires et résultat net de A-BIS FORMATION situé à PARIS (75008), 27 RUE DE LA BIENFAISANCE.
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TVA - Base 'imposition - Regles applicables a …
17 juin 2025
4° L’objectif ’amortissement e la ette sociale par la Caisse ’amortissement e la ette sociale, qui est fixe a 14,4 milliars ’euros ; La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'in fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Avec notre 'Integration fiscale : etermination es resultats et pratique es imprimes', vous pourrez immeiatement Maitriser l'orre e conuite es ... Les seuils e presentation simplifiee u bilan et u compte e resultat sont releves : quel est l'impact e la mesure ? TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibilite - Prestations e services. 1. Les operations concernees sont, non seulement les prestations e services ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP.html?ientifiant=BOI-TVA-BASE-10-10-10-20121115
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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impots.gouv.fr
L'annexe : quelles entreprises peuvent s'en ispenser
17 juin 2025
L'oronnance transposant ans le coe e commerce les categories 'entreprises issues e la irective europeenne u 16 juin 2013 (irective 2013/34/UE) a ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0425/ms/rfcompms0425_1552740.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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grouperf.com
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17 juin 2025
e meme, les entreprises, societes ou associations qui proceent a l’encaissement et au versement e roits ’auteur ou ’inventeur sont tenues e ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/special/as/inex.php?format=imprimer&fichier=20131127150240947
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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grouperf.com
Trafic e rogue : les peines encourues | CIJ
17 juin 2025
Pour la loi, la efinition u “trafic e rogue” epasse le simple fait ’acheter et e revenre e la rogue. Ce terme vise a la fois la prouction, la ...
À suivre sur http://www.cij.com/usage-et-trafic-e-rogue-les-peines-encourues/trafic-e-rogue-les-peines-encourues
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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cidj.com
expert-sup.com (uno) : le site es etuiants et es ...
17 juin 2025
S’abonner gratuitement au fil ’info RSS regroupant en un seul flux les actualites en roit es , roit social, roit fiscal ainsi que les actualites ...
À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-roit-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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La Revue Fiuciaire - Restructurations 'entreprises
17 juin 2025
La cessation, en totalite ou en partie, ’une entreprise iniviuelle (BIC, BNC, BA) entraine l’imposition immeiate es benefices realises ans cette ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20122/20120710114751050.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Fiscalite es activites illicites ou quan les ...
17 juin 2025
Abstract. A l’initiative u gouvernement, la loi e finances rectificative pour 2009 a renforce les moalites ’imposition es activites occultes et illicites.
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Fiscalite-es-activites-illicites.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Profils 'entreprise - Jobs.lu - Emplois au Luxembourg.
17 juin 2025
Entreprise Secteur Nombre 'emplois; acb GmbH Wir sin ein unabhangiger Anbieter von ienstleistungen im Rechnungswesen fur Immobilienfons un ...
À suivre sur http://fr.jobs.lu/CompanyProfiles.aspx
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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jobs.lu
projet e loi « Acces au Logement et un Urbanisme …
17 juin 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
projet e loi relatif a la transparence, a la lutte contre ...
17 juin 2025
TITRE I ER. E LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS A LA PROBITE. CHAPITRE I ER. e l'Agence francaise anticorruption. Article 1 er. L'Agence francaise …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-691.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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senat.fr
Titre 1 - Le buget | Collectivites locales
17 juin 2025
Intitule. Montant. Operation n°30 . Construction e la piscine. 2000. Operation n°31 . Construction u gymnase. 1000. 2031. Frais 'etues. 100. 2111. Terrain nus
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/titre-1-buget-0
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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collectivites-locales.gouv.fr