Chiffre d'affaires de BATIS' HABITAT
Chiffre d'affaires et résultat net de BATIS' HABITAT situé à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (12200), AV. DU 8 MAI 1945 Z I DES GRAVASSES.
Numéro de téléphone :
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 a - LEGANET.C
25 octobre 2025
Oronnance-loi n° 10/001 u 20 aout 2010 portant institution e la Taxe sur la Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: E L' OBJET ET ES EFINITIONS
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/fiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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leganet.cd
N° 1395 - Projet e loi e finances pour 2014
25 octobre 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
AURM, votre agence 'urbanisme e la region mulhousienne
25 octobre 2025
L'AURM est une ressource pour la comprehension et la memoire e notre territoire. Elle analyse les tenances et prouit es etues. Elle est un outil partenarial ...
À suivre sur http://www.aurm.org/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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aurm.org
N° 2826 - Rapport 'information e M. Jean-Louis Leonar ...
25 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur le statut et la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2826.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Ecole nationale superieure 'architecture et e paysage e ...
25 octobre 2025
Offre e stage 6 mois Creee en 2010 par la Metropole Europeenne e Lille (MEL) et les villes e Lille, Roubaix et Tourcoing, La fabrique es quartiers est ...
À suivre sur http://www.lille.archi.fr/recueillir-es-offres-e-stage__inex--1026700.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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lille.archi.fr
L'actualite u mari 2 aout 2016 - icite.com
25 octobre 2025
Intercommunalite Groupes 'opposition es conseils municipaux prives 'une representation au sein e l'organe eliberant e l'EPCI auquel leur commune appartient
À suivre sur http://www.icite.com/L-actualite-u-mari-2-aout-2016_a19142.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025
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idcite.com
Restitution ’ IGR au Maroc - Tifawt
25 octobre 2025
Restitution ’IGR : euire es revenus imposables les interets sur pret immobilier. ans le care es mesures e soutien a l’acces a la propriete ...
À suivre sur http://www.tifawt.com/informations/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
tifawt.com
IS - Champ 'application et territorialite - Collectivites ...
25 octobre 2025
IS - Champ 'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes - Application es criteres e non-lucrativite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4340-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Agent immobilier — Wikipeia
25 octobre 2025
Les reseaux e franchises connaissent l'influence es moeles ' Americains, comme RE/MAX qui emploie plus e 100 000 agents a travers 82 pays ans 7 000 ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
LE BAILLEUR E LOGEMENT - fbls.net
25 octobre 2025
Lettre Suivie u..... (pour la premiere emane) ou Lettre Recommanee 'Accuse e Reception u (pour la relance) Le locataire: au bailleur:
À suivre sur http://www.fbls.net/bailleurlogement.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Actualites Fiscale, Sociale et Juriique | JURIS EITIONS
25 octobre 2025
Saisi ’une emane ’analyse et e recommanations sur les possibilites ’emploi ’outils e communication electronique ans le fonctionnement es ...
À suivre sur http://www.juriseitions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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juriseditions.fr
Vivre en autonomie en France : une realite - Travelplugin
25 octobre 2025
Pas besoin ’habiter a l’autre bout u mone pour vivre en autonomie. Nico et Marina prouvent que tenre vers l’autonomie n’est pas utopique en France.
À suivre sur http://www.travelplugin.com/vivre-en-autonomie-france-realite/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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travelplugin.com
Immo-Braine, votre expert immobilier a Braine - actualites ...
25 octobre 2025
CURE ’AMAIGRISSEMENT POUR LA TRANCHE BENEFICIAIRE . Le taux reuit e 6% es roits ’enregistrement s’applique sur la premiere tranche u prix ’achat ...
À suivre sur http://www.immo-braine.be/actualites-news
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
La suite sur le site :
immo-braine.be