Chiffre d'affaires de INSTITUT MEDICO EDUCATIF
Chiffre d'affaires et résultat net de INSTITUT MEDICO EDUCATIF situé à FECAMP (76400), RUE JEAN-LOUIS LECLERC.
Numéro de téléphone :
La protection es onnees e sante apres le RGP - Gazette ...
01 novembre 2025
MEICO EUCATIF a SAINT JUNIEN (87200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... THERAPEUTIQUE EUCATIF ET PEAGOGIQUE E LA ROUSSILLE a NIORT (79000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie ... La CAPH e la Seine Saint-enis alerte Mme la Secretaire ’Etat sur le manque e places en etablissements sociaux eucatifs. a. une iffErence ’espErance e vie e 13 ans entre les plus aisEs et les plus pauvres 29. b. Eterminants e santE et causes es inEgalitEs sociales e santE 32 La Fonation Œuvre e la Croix Saint-Simon repon aux besoins sanitaires et meico-sociaux es personnes vulnerables e la naissance a la fin e vie ans une approche globale et iversifiee ’accueil, ’accompagnement, e soins ou e prise en charge meicale.
À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/48652/la-protection-es-onnees-e-sante-apres-le-rgp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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gazette-sante-social.fr
TVA - Operations concourant a la prouction ou a la ...
01 novembre 2025
TVA - Operations concourant a la prouction ou a la livraison 'immeubles - Operations immobilieres realisees ans le secteur u logement social - Operations locatives sociales - Livraisons et livraisons a soi-meme e locaux 'etablissements accueillant es personnes hanicapees ou es personnes agees
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2507-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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impots.gouv.fr
Loi n°2013-595 u 8 juillet 2013 'orientation et e ...
01 novembre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont aopte, Le Presient e la Republique promulgue la loi ont la teneur suit : Article 1. Le rapport efinissant la programmation es moyens et les orientations e la refonation e l'ecole e la Republique, annexe a la presente loi, est approuve.
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci102387/loi-n-2013-595-u-8-juillet-2013--orientation-et-e-programmation-pour-la-refonation-e-l-ecole-e-la-republique.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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education.gouv.fr
Les Ulis — Wikipeia
01 novembre 2025
Les Ulis [1] (prononce [l ɛ z y l i s] Ecouter) est une commune francaise situee a vingt-quatre kilometres au su-ouest e Paris ans le epartement e l’Essonne en region Ile-e-France.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Les_Ulis
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Les_Ulis
Livre numerique — Wikipeia
01 novembre 2025
Selon la loi francaise (loi n o 2011-590), un livre numerique est « une œuvre e l'esprit creee par un ou plusieurs auteurs [...] a la fois commercialisee sous sa forme numerique et publiee sous forme imprimee ou [...], par son contenu et sa composition, susceptible 'etre imprimee, a l'exception es elements accessoires propres ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique
Les sectes et l'argent - Assemblee nationale
01 novembre 2025
N ° 1687. ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale le 10 juin 1999.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/ossiers/sectes/r1687p2.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Conseil municipal - mairie-sanvigneslesmines.fr
01 novembre 2025
Attributions. Le conseil municipal a pour role 'accepter ou e refuser les projets qui lui sont soumis. C'est lui qui pren les ecisions. Elles sont appelees "eliberations u conseil municipal."
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
mairie-sanvigneslesmines.fr