Chiffre d'affaires de TRESOR PUBLIC
Chiffre d'affaires et résultat net de TRESOR PUBLIC situé à LE HAVRE (76600), 9 RUE HENRY GENESTAL.
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Le contrat 'affacturage : clauses essentielles et points ...
10 octobre 2025
Le ’ est une variable essentielle e votre business plan. C’est l’une es onnees a prevoir avec le plus ’attention possible. La etermination u ’ previsionnel est une etape compliquee lorsque l’on souhaite faire un bilan previsionnel, et c’est notamment l’etue e marche qui oit servir e base a ce travail. Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA COMMUNE E BUXY a BUXY (71390) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Cas concrets et moeles e lettres gratuits sur ocumentissime: Suite a un controle fiscal, est-il possible e negocier un accor amiable avec le ?
À suivre sur https://www.e-affacturage.fr/affacturage/le-contrat--affacturage.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
e-affacturage.fr/affacturage/le-contrat-d-affacturage.html
Verifier le RENA - rena..gouv.qc.ca
10 octobre 2025
Tel que prevu par la Loi sur l’Autorite es marches s, le Registre es entreprises non amissibles aux contrats s (RENA) est place sous la responsabilite e l’Autorite es marches s (AMP), a compter u 25 janvier 2019.
À suivre sur https://rena..gouv.qc.ca/rena/
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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tresor.gouv.qc.ca/rena/
Golman Sachs — Wikipeia
10 octobre 2025
Golman Sachs est fonee en 1869 par Marcus Golman sous le nom e Marcus Golman & Co. [6]. La societe est initialement specialisee en gestion 'effets e commerce et gere jusqu'a cinq millions e ollars americain par an en papier commercial.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Golman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
TVA - regimes 'imposition - TVA | impots.gouv.fr
10 octobre 2025
Quelles eclarations ois-je eposer ? Le reversement e la TVA s’effectue a l’aie e eclarations ont la forme et le rythme e epot epenent e votre regime ’imposition.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/tva
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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impots.gouv.fr/portail/professionnel/tva
Commission es europeennes - Senat
10 octobre 2025
Instituee en vertu e la loi constitutionnelle u 23 juillet 2008, la commission es europeennes se substitue a la elegation pour l'Union europeenne, creee en 1979, et en repren les attributions.
À suivre sur http://www.senat.fr/europe/broch.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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senat.fr
roit fiscal en Cote 'ivoire - Fiscalite ivoirienne ...
10 octobre 2025
Remarque : les montants e l’eau sont majores e 30.000 francs si le logement est ote ’une piscine. Les montants e l’electricite sont majores e 20.000 francs par appareil e climatisation ou par piece climatisee s’il s’agit ’une climatisation centrale.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-en-cote--ivoire-fiscalite-ivoirienne-a126351264
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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cours-de-droit.net
Cours gratuit e roit es - Cours e roit
10 octobre 2025
INTROUCTION AU ROIT et METHOOLOGIE roit prive - roit - Methoologie commentaire - cas pratique - comment reussir ses etues e roit
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-gratuit-e-roit-es--a121604964
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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cours-de-droit.net
Fiscalite:Taxe sur la valeur ajoutee (TVA) - tifawt.com
10 octobre 2025
Au Maroc, c’est la loi n° 30-85 promulguee par le ahir n° 1-85-347 u 20 ecembre 1985 qui a institue la taxe sur la valeur ajoutee (moifies et completes par ivers textes legislatifs et ecrets ’application notamment toutes les lois e finance publiees a ce jour).
À suivre sur https://www.tifawt.com/fiscalite-2/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
La suite sur le site :
tifawt.com/fiscalite-2/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives et ...
10 octobre 2025
TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives et comptables - Reevable e la taxe - Livraisons e biens et prestations e services - etermination u reevable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3218-PGP/version/1?branch=2&language=2
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Loi n° 08/006-A u 07 juillet 2008 portant creation 'un ...
10 octobre 2025
Loi n° 08/006-A u 07 juillet 2008 portant creation 'un Fons National 'Entretien Routier« FONER » Expose es motifs . La Republique emocratique u Congo sort e conflits successifs qui ont esarticule son economie, amenuise ses ressources et etruit ses infrastructures e base.
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/roit%20/ivers/Loi.08.006.7.7.2008.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
leganet.cd
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble ...
10 octobre 2025
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble es operations imposables - Impots, taxes, roits et prelevements inclus ans la base 'imposition a l'exception e la TVA elle-meme
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/392-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
ircab ’Egar Nguesso, Remy Ayayos un hyper riche ...
10 octobre 2025
Oxfam, une confeeration ’ONG qui lutte contre l’injustice e la pauvrete ans le mone, a publie un rapport retentissant a la veille e l’ouverture u Forum economique monial e avos 2015.
À suivre sur http://congo-liberty.com/?p=11107
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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congo-liberty.com
La comptabilisation es cessions 'immobilisations
10 octobre 2025
2. Ecritures comptables ’une cession ’immobilisation. L’entreprise qui cee l’immobilisation oit proceer a la comptabilisation e eux types ’ecritures : la sortie u bien e l’actif et la constatation u prouit e cession e ce ernier.
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-es-cessions--immobilisations/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
compta-facile.com/comptabilisation-des-cessions-d-immobilisations/