Chiffre d'affaires de OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Chiffre d'affaires et résultat net de OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à EPOUVILLE (76133), 7 RUE EDMOND DUPRAY.
Numéro de téléphone :
Loi e finnces pour 2018, loi e finnces rectifictive ...
26 octobre 2025
L note 61 – mi 2007 Introuction Un regroupement entre un « OPH » et une « SEML » peut etre opere selon l’un es eux schems suivnts : l vente u ... TV - Bse 'imposition - Regles pplicbles l'ensemble es opertions imposbles - Elements ivers exclus e l bse 'imposition. 1. L presente section ... TV - Opertions concournt l prouction ou l livrison 'immeubles - Opertions immobilieres relisees ns le secteur u logement socil - Opertions ... Section 0I : Contributions et prelevements percus u profit 'orgnismes ivers concournt u finncement e l protection socile et u remboursement e l ette ... MTERIUXLES PLSTIQUES L'SSUT U BTIMENTMeme si leur prt reste mineure en pois, les plstiques sont ujour'hui es mteriux prt entiere ns l ...
À suivre sur https://www.nil.org/j-loi-finnces-2018-loi-finnces-rectifictive-2017-loi-finncement-securite-socile-2018/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
anil.org/aj-loi-finances-2018-loi-finances-rectificative-2017-loi-financement-securite-sociale-2018/
RS 131.227 Constitution u cnton ’rgovie, u 25 juin …
26 octobre 2025
Le peuple rgovien, ns le essein 'ssumer evnt ieu s responsbilite l'egr e l'homme, e l communute et e l'environnement, 'orgniser le cnton ...
À suivre sur https://www.min.ch/opc/fr/clssifie-compiltion/19800162/inex.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19800162/index.html
VOS COMMENTIRES - Pouillon une utre vision
26 octobre 2025
Si vous souhitez recevoir l lettre 'informtion e Pouillon une utre vision irectement sur votre emil, inscrivez-vous ci-essous.
À suivre sur https://www.pouillonuneutrevision.com/-vos-commentires/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
STISFCTION EQUITBLE : RTICLE 41 E L CEH
26 octobre 2025
Informtions juriiques grtuites sur l jurispruence e l CEH concernnt l'rticle 41 e l ceh et les conitions e l stisfction equitble
À suivre sur http://fbls.net/41.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
fbls.net
BIL 'HBITTION - fbls.net
26 octobre 2025
Moeles ctulises et grtuits e bil 'hbittion et e contrt e coloction bil unique, vec les informtions juriiques grtuites
À suivre sur http://www.fbls.net/contrtloctionvie.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
La suite sur le site :
fbls.net
N° 3679 - Projet e loi Eglite et citoyennete
26 octobre 2025
Sur le rpport e l ministre u logement et e l’hbitt urble et u ministre e l ville, e l jeunesse et es sports, Vu l’rticle 39 e l Constitution,
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/projets/pl3679.sp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
unkerque — Wikipei
26 octobre 2025
Geologie et relief. Le point culminnt e unkerque est situe 17 metres 'ltitue [5], il se trouve u sommet 'une butte situee ns le qurtier u « Grn ...
À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/unkerque
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Dunkerque
coe u omine e L'ett - Lexlp.free.fr
26 octobre 2025
Section 3 Intervention 'orgnismes 'hbittions moere ou 'orgnismes ... ussi soumettre ' le litige ... 'mengement vise ...
À suivre sur http://lexlp.free.fr/Coes/COE_U_OMINE_ETT.oc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
free.fr
N° 846 - Projet e loi portnt evolution u logement, e …
26 octobre 2025
Le present projet e loi portnt evolution u logement, e l’mengement et u numerique, elibere en conseil es ministres pres vis u Conseil ’Ett ...
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/15/projets/pl0846.sp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2016-1918 u 29 ecembre 2016 e finnces ...
26 octobre 2025
ffichge u etil 'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce
À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Coe e l construction et e l'hbittion - Prtie ...
26 octobre 2025
L surfce et le volume hbitbles 'un logement oivent etre e 14 metres crres et e 33 metres cubes u moins pr hbitnt prevu lors e l'etblissement u ...
À suivre sur http://www.coes-et-lois.fr/coe-e-l-construction-et-e-l-hbittion/toc-prtie-reglementire-texte-integrl
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
codes-et-lois.fr