Chiffre d'affaires de SA D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION
Chiffre d'affaires et résultat net de SA D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION situé à VARENNES SUR SEINE (77130), 5 HOTEL DE VILLE HOTEL DE VILLE.
Numéro de téléphone :
Principales mesures u proj e loi Artinat, Commerce ...
19 octobre 2025
En France, une socie 'economie (abrege en SEM) est une socie anonyme ont le capital est majoritairement enu par une ou plusieurs personnes ... SEM (socie 'economie ) Une SEM (socie 'economie ) est une socie anonyme ont une partie u capital est enue par l'at ou par es ... SEM ARCHAMPS U GENEVOIS a ARCHAMPS (74160) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... SEMAER a INT LOUIS (97450) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, … EXAMEN ES ARTICLES Article premier (art. L. 300-4 u coe e l'urbanisme) Obj proceure e pastion es concessions 'amenagement. C article a pour obj ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/pjl-actpe_principales-mesures26052014.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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economie.gouv.fr
issolution anticipee e la Sem 'amenagement e la ...
19 octobre 2025
Contribuez a ameliorer La Gazte en vous inscrivant au Panel Gazte. Lagazte.fr, le site es fonctionnaires territoriaux, onne acces a toute l'actualite e ...
À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/2371/champagne-arenne-issolution-anticipee-e-la-sem-amenagement-e-la-haute-marne/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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lagazettedescommunes.com
Contraintes enjeux e eveloppement e la Nouvelle ...
19 octobre 2025
1 CEROM (Comptes Economiques Rapies e l’Outre Mer), associant l’Agence Francaise e eveloppement ; 2 Face a la ifficulte ’avoir les memes inicateurs ...
À suivre sur http://echogeo.revues.org/11612
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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revues.org
IS - Champ 'application territorialite ...
19 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4324-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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impots.gouv.fr
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
19 octobre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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assemblee-nationale.fr
La SHEMA - Qui sommes-nous ?
19 octobre 2025
Specialisee ans l’amenagement, la le eveloppement economique, la SHEMA est une socie ’economie e imension regionale.
À suivre sur http://www.shema.fr/la-shema.php
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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shema.fr
N° 1023 - Rapport 'information e M. Henri Jibrayel ...
19 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur les zones franches …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1023.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Exponts 2015 - Accueil - lon e la croisnce verte
19 octobre 2025
« Ce que nous emanent nos clients ? e les aier a trouver e nouveaux clients. » Agence e communication igitale marking situee a Angouleme, Agence42 ...
À suivre sur http://lon.croisnceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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croissanceverte.poitou-charentes.fr
FocusPCG - Actualite e la CNCC / octrine comptable ...
19 octobre 2025
Bull. CNCC n° 179 (septembre 2015) Le resume es chroniques comptables ci-apres, est publie sur le portail e la CNCC, a paraitre ans leur integralite ans ...
À suivre sur http://www.focuspcg.com/note_presentation_reach/octrine_comptable_professionnelle/actualite_e_la_cncc
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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focuspcg.com
proj e loi relatif a la transition energique pour ...
19 octobre 2025
PROJ E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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senat.fr
Les apports u proj e loi "Macron" avant son examen …
19 octobre 2025
17/07/2015 Les apports u proj e loi "Macron" avant son examen par le Conseil constitutionnel | Flash info roit es
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Les-apports-u-proj-e-loi-Macron-avant-son-examen-par-le-Conseil-constitutionnel--Flash-info-roit-es--17-07-2015
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
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cms-bfl.com
II. Acquisition e terrains a batir - BOFIP-I
19 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2512-PGP.html?ientifiant=BOI-TVA-IMM-20-10-10-10-20150701
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2025
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impots.gouv.fr
La Semop : un nouvel outil au profit ’une veritable ...
19 octobre 2025
La loi u 1er juill ernier a concre en France une forme e cooperation publique privee institutionnelle en creant la socie ’economie a ...
À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/291320/la-semop-un-nouvel-outil-au-profit-une-veritable-cooperation-public-prive/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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lagazettedescommunes.com
Accueil - Mairie e ole
19 octobre 2025
Pour la premiere fois, la ville e ole accueillait le 10 octobre la journee nationale es « YS ». Objectif : reunir les parents, les enseignants les ...
À suivre sur http://www.oleujura.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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doledujura.fr
Photline Technologies va emenager c e sur le site ...
19 octobre 2025
© Photline. A Bencon (oubs), la socie Photline Technologies specialisee ans la conception la fabrication e solutions e moulation optique, va ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/photline-technologies-va-emenager-c-e-sur-le-site-e-temis.N307199
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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usinenouvelle.com