Chiffre d'affaires de LOI
Chiffre d'affaires et résultat net de LOI situé à BOZOULS (12340), BARRIAC.
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Comment Sephora impose sa - Capital.fr
19 octobre 2025
24/09/2019 · n°66-10 u 6 janvier 1966 PORTANT REFORME ES TAXES SUR LE ' TCA - Taxes speciales sur le '. 1. L'appellation generale e « taxes speciales sur le ' » recouvre ivers contributions, taxes ou prelevements qui, effectues au benefice e l'Etat, e bugets annexes ou e certains organismes professionnels, presentent les caracteres :
À suivre sur https://www.capital.fr/entreprises-marches/comment-sephora-impose-sa--1196262
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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capital.fr/entreprises-marches/comment-sephora-impose-sa-loi-1196262
« Taxe Gafa » : la est publiee - Eitions Francis Lefebvre
19 octobre 2025
29/07/2019 · La instituant la « taxe Gafa », qui vise certaines es prestations realisees par les plus gros operateurs numeriques, vient 'etre publiee. Cette taxe s'applique, au taux unique e 3 %, sur la part u ' liee a l'utilisation e ces services en France.
À suivre sur https://www.efl.fr/actualites/fiscal/taxes-et-prelevements-ivers/etails.html?ref=f3094f95-076-46bc-a83-94064a30722
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
efl.fr/actualites/fiscal/taxes-et-prelevements-divers/details.html?ref=f3094fd95-0d76-46bc-ad83-9406d4a30722
Le '
19 octobre 2025
le ec 17, 2019 0. Suivez nous. INTERVIEW «Le Presient oit travailler vite a retablir la confiance chez les chefs… ec 15, 2019 «Notre objectif est e creer un terrain favorable pour accroitre les echanges… Nov 29, 2019 «Notre objectif, c’est e proposer es services e qualite» Nov 26, 2019 «Nous isposons es moyens pour lancer le concept u tourisme ...
À suivre sur https://www.le.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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lechiffredaffaires.com/
e Benfor — Wikipeia
19 octobre 2025
La e Benfor, initialement appelee es nombres anormaux par Benfor [1], [2], fait reference a une frequence e istribution statistique observee empiriquement sur e nombreuses sources e onnees « ans la vraie vie » (mais pas toutes).
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_e_Benfor
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_de_Benford
Pacte : la esignation es commissaires aux comptes ...
19 octobre 2025
8 M€ e ’ HT ; 50 salaries au cours e l’exercice. Pour rappel, les conitions en vigueur avant la PACTE n’etaient pas harmonisees entre les ifferentes formes sociales, et les seuils e esignation actuels sont inferieurs aux futurs seuils envisages.
À suivre sur https://www.elegia.fr/actualites/roit--societes/-pacte-esignation-commissaires-aux-comptes
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
elegia.fr/actualites/droit-affaires-societes/loi-pacte-designation-commissaires-aux-comptes
Taxe GAFA : la France aopte la et reagit a l'enquete ...
19 octobre 2025
À suivre sur https://www.silicon.fr/taxe-gafa-la-france-aopte-la--et-reagit-a-lenquete-es-etats-unis-255963.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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silicon.fr/taxe-gafa-la-france-adopte-la-loi-et-reagit-a-lenquete-des-etats-unis-255963.html
Projet e e finances pour 2020 : les principales ...
19 octobre 2025
Le projet e e finances 2020 (PLF) prevoit plusieurs mesures pour les entreprises. Poursuite e la baisse e l’impot sur les societes, possibilite ’exoneration e certaines taxes, incitation a embaucher via es CI ou C longs, etc. Zoom sur les principales mesures a estination es entreprises u …
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/projet--finances-plf-2020-mesures-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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economie.gouv.fr/entreprises/projet-loi-finances-plf-2020-mesures-entreprises
e finances pour 2018 : les mesures relatives aux ...
19 octobre 2025
Un nouveau ispositif e consoliation u ’ a retenir pour la etermination u taux e la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutee es entreprises) ans les groupes est institue, en remplacement u preceent eclare inconstitutionnel (voir La Quotiienne u 28 juin 2017). Applicable a compter e 2018, il concerne tous ...
À suivre sur https://www.efl.fr/actualites/fiscal/impots-locaux/etails.html?ref=UI-0f9c8c52-be74-40c-b1a-8bf081ef64cf
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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efl.fr/actualites/fiscal/impots-locaux/details.html?ref=UI-0f9c8c52-be74-40cd-b1ad-8bf081ef64cf
Licenciement economique et travail LegiSocial
19 octobre 2025
Baisse significative es commanes ou u ’ ¶ Nouveaute introuite par la travail, la baisse consieree « significative » es commanes ou u ’ varie selon l’effectif e l’entreprise, en retenant une perioe ientique e l’annee preceente et au moins egale a :
À suivre sur https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/2021-licenciement-economique-et--travail.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
La suite sur le site :
legisocial.fr/actualites-sociales/2021-licenciement-economique-et-loi-travail.html
es finances 2018 : Changement et hausse es plafons
19 octobre 2025
22/12/2017 · Les eputes ont vote jeui 21 ecembre la nouvelle e finances 2018 proposee par le gouvernement Macron. e nombreux changements sont a prevoir pour les auto-entreprises et seront applicables es le 1er janvier 2018, notamment en ce qui concerne les plafons u ’, les seuils e tolerance et la franchise en base TVA.4,3/5(157)Plafon u ' es associations - Senathttps://www.senat.fr/questions/base/2011/qSEQ110919972.htmlCe plafon u ' a ne pas epasser a ete efini en 2000. Il apparait aujour'hui a l'ensemble u mone associatif comme inaapte. Il souhaiterait onc savoir si le Gouvernement enten reactualiser ce seuil financier en tenant compte notamment e l'evolution e l'inflation epuis ces ix ernieres annees.
À suivre sur https://www.portail-autoentrepreneur.fr/actualites/-finances-2018-hausse-plafons
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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portail-autoentrepreneur.fr/actualites/loi-finances-2018-hausse-plafonds